rsi Résolu

Question

Bonjour
Artisan (étalagiste) depuis septembre 1993 , j'ai décidé d'arreter cette entreprise, parce que c'est un metier très physique et à 51 ans ce n'etait  plus possible.

arrêt de c'est entreprise début juin 2013, et création d'une nouvelle entreprise mi juin 2013. je décide d'ouvrir une boutique de prêt à porter masculin .
Nouvelle activité et bien sur tout était à créer puisque la clientèle n'existait pas.
hors le RSI m'assassine car il ne me considere pas comme créateur d'entreprise , il ont calculer mes appels de cotisations sur mon activité passée lorsque j'etais artisan.
Que faire?

WilKel · Answer

Bonjour,

Juridiquement le RSI est une cotisation attachée à la personne physique et non à l'entreprise. C'est une dérogation administrative et un usage (par simplification) de laisser payer les cotisations par l'entreprise.

Dans votre cas, la fermeture de l'entreprise n'a donc aucun effet sur votre dossier RSI puisqu'il y a continuité de l'activité de TNS (Travailleur Non Salarié).

En revanche en cas de baisse importante de votre rémunération (ou résultat), il faut impérativement demander une modulation de vos appels provisionnels (basés sur les années précédentes donc erronés). Une simple demande via internet est suffisante : n'oubliez pas d'indiquer le montant de rémunération prévue afin que le RSI puisse faire un nouveau calcul.

Enfin les cotisations régularisées sur les périodes précédant l'ouverture de la nouvelle entreprise ne pourront jamais être passées dessus. Elles ont normalement été prévue lors de la liquidation : elles sont dues à titre personnel.

Si vous avez un expert-comptable, il vous expliquera tout cela clairement.

Cordialement

Comprendre le RSI http://monexpertcreation.fr/travailleurs-independants-comprendre-le-fonctionnement-du-rsi/

Rsi

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