Nuance 3D

bruno - 2 sept. 2017 à 10:33
condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 - 2 sept. 2017 à 10:57
Bonjour,
pouvez vous de dire, après un décès , un NUANCE 3D de la caisse d'épargne passe par un par un retour fiscal ou tout simplement un payement immédiat à la clôture des comptes.
Merci de réponse

1 réponse

condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 285
2 sept. 2017 à 10:57
tout simplement un payement immédiat à la clôture des comptes.
Ce type de contrat n'est qu'une assurance-vie qui se différencie du contrat classique en ce qu'il est multisupports.

Lors de son dénouement, le capital revient au bénéficiaire déclaré de la même façon que le contrat-liquidités.
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