Nuance 3D

bruno -
condorcet Messages postés 39491 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention - 2 sept. 2017 à 10:57

Bonjour,
pouvez vous de dire, après un décès , un NUANCE 3D de la caisse d'épargne passe par un par un retour fiscal ou tout simplement un payement immédiat à la clôture des comptes.
Merci de réponse

A voir également:

Nuance 3d et succession
Droit de succession - Guide
Nuance 3d en cas de décès ✓ - Forum Placements financiers
Déclaration de succession - Forum Donation-Succession
Frais de notaire pour une succession entre frère et sœur - Guide
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1 réponse

Réponse 1 / 1

condorcet Messages postés 39491 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 18 350

tout simplement un payement immédiat à la clôture des comptes.
Ce type de contrat n'est qu'une assurance-vie qui se différencie du contrat classique en ce qu'il est multisupports.

Lors de son dénouement, le capital revient au bénéficiaire déclaré de la même façon que le contrat-liquidités.

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