Comment casser une indivision sur sucession
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2 réponses
Cher Sam09,
Nous sommes exactement dans le même Bateau, nous n'avons eu qu'une seule issue celle de prendre un avocat spécialisé dans les droits des successions.
Il ne faut pas trembler, il y a des ententes financières possibles pour le règlement des honoraires, entre autres vous pouvez faire une proposition d'intéressements au pourcentage l'avocat récupère ce bénéfice lors de la vente.Autant vous dire qu'il sont très virulents pour assurer la défense. je ne vous dit pas que ce sera gratuit mais cela amoindri le cout.Pour ces conditions renseignez vous, ça ne mange pas de pain. Il est vrai que lancer une procédure n'est pas chose facile mais c'est souvent radical pour la partie adverse, surtout si vous êtes comme nous , tomber sur une association de malfaiteurs familiaux. Je crois qu'il faut se résoudre en serrant les dents de sauter le notaire qui va vous faire perdre un temps infini,pour vous annoncer à la sortie qu'il ne peut rien pour vous et vous arriverez automatiquement à cette fatalité.N'hésitez pas à lui faire front,faite si il le faut votre démarche seul votre avocat prendra lui la relève.
Sachez aussi qu'ils préfère souvent avoir recours à un accord amiabl, soyez en certain.
Dans ces cas là c'est bien plus rapide.
Avec un peu de chance votre belle sœur se dérobera face à votre démarche, il est vrai que c'est suffisamment intimidant d'être confronté officiellement à la loi, alors avec un peu de chance elle deviendra plus raisonnable et compréhensive.
Bonne chance
Nous sommes exactement dans le même Bateau, nous n'avons eu qu'une seule issue celle de prendre un avocat spécialisé dans les droits des successions.
Il ne faut pas trembler, il y a des ententes financières possibles pour le règlement des honoraires, entre autres vous pouvez faire une proposition d'intéressements au pourcentage l'avocat récupère ce bénéfice lors de la vente.Autant vous dire qu'il sont très virulents pour assurer la défense. je ne vous dit pas que ce sera gratuit mais cela amoindri le cout.Pour ces conditions renseignez vous, ça ne mange pas de pain. Il est vrai que lancer une procédure n'est pas chose facile mais c'est souvent radical pour la partie adverse, surtout si vous êtes comme nous , tomber sur une association de malfaiteurs familiaux. Je crois qu'il faut se résoudre en serrant les dents de sauter le notaire qui va vous faire perdre un temps infini,pour vous annoncer à la sortie qu'il ne peut rien pour vous et vous arriverez automatiquement à cette fatalité.N'hésitez pas à lui faire front,faite si il le faut votre démarche seul votre avocat prendra lui la relève.
Sachez aussi qu'ils préfère souvent avoir recours à un accord amiabl, soyez en certain.
Dans ces cas là c'est bien plus rapide.
Avec un peu de chance votre belle sœur se dérobera face à votre démarche, il est vrai que c'est suffisamment intimidant d'être confronté officiellement à la loi, alors avec un peu de chance elle deviendra plus raisonnable et compréhensive.
Bonne chance
La législation juridique et financière évolue en permanence...
7 mai 2008 à 16:30
Il n'est nul besoin de demander au conseil de l'ordre il suffit tout simplement de se reporter au page jaunes pour connaitre le nom des avocats correspondant à vos besoins en l'occurrence dans les cas présents spécialisés en droit de succession.
Pour les 6 mois ce n'est pas moi qui en ai parlé mais sam09 je peux tout de même vous renseigner. Lorsqu'il y a un décès qui survient les proches sont tenus par la loi, de rentrer dans leurs droits successoraux dans un délai de 6 mois. Si cela n'est pas fait dans les temps c'est la guinguette pour le FISC.
7 mai 2008 à 17:18
je reviens un peu vers vous pour affiner ma réponse en ce qui concerne le notaire il faut dire que quand tout va bien, les choses se passent très rapidement,mais je peux vous citer le cas de nos amis qui ont été dans un clash extrême pour un règlement de succession qui à trainé chez le notaire pendant 2ans1/2 ce qui est inadmissible et irréalisable.
certains de ces gentils représentants de la loi ont pour fâcheuse manie de repérer les affaires qui trainent entre autre celles qui ont un départ comme sam09. Sachant que je ne fait quand même pas une généralité en ce qui les concernent heureusement d'ailleurs, mais lorsque c'est le cas il faut s'armer d'une patience inhumaine je peux vous l'assurer. Soit la vente se fait et il y a des petits problèmes de dernières minutes qui surviennent,ils ne peuvent pas répartir l'argent pour la liquidation et celui ci travaille tranquillement sur des comptes de placements correspondants à l'étude. Ou alors n'appréciant pas trop d'être dépassé,comme c'est le cas dans certaine successions ils savent dors et déjà que cela risque de prendre du temps leur rôle étant de transmettre le dossier le plus tardivement possible à un avocat ou de faire saisir le juge. A savoir que les affaires non conclues sont des deniers en moins. Je pense que cela vous éclaire un peu plus sur la discutions du moins je l'espère car tout cela est a titre de conseils. Vivant nous même une grande similitude avec l'affaire de sam09.
7 mai 2008 à 17:34
Il n'est nul besoin de demander au conseil de l'ordre il suffit tout simplement de se reporter au page jaunes pour connaitre le nom des avocats correspondant à vos besoins en l'occurrence dans les cas présents spécialisés en droit de succession.
Pour les 6 mois ce n'est pas moi qui en ai parlé mais sam09 je peux tout de même vous renseigner. Lorsqu'il y a un décès qui survient les proches sont tenus par la loi, de rentrer dans leurs droits successoraux dans un délai de 6 mois. Si cela n'est pas fait dans les temps c'est la guinguette pour le FISC.
7 mai 2008 à 21:15
En complement, quel a ete pour vous les modalites de paiement aupres de l administration fiscale ( étalement ou paiement fractionné) et quel en a été le sur cout
merci d avance
8 mai 2008 à 14:56
Je ne peux malheureusement vous apporter plus de détail en ce qui concerne les impôts n'étant nous même qu'en phase d'une première procédure, ce que je peux vous dire, c'est que vous pouvez vous rapprocher sans aucune crainte de votre centre des impôts ils ont un service spécialisé pour les successions expliquez leur votre démarche il vaut mieux vous dépêcher sur place, je l'ai déjà fait suite au décès de mon père et il ont été très sympathiques. Mais il faut tout de même une personne habilitée pour établir correctement les déclarations car il y a des enregistrements à faire.
Poser leur donc toutes les questions nécessaires sans aucune crainte ils sont aussi là pour ça soyez en certain.
Sinon, avez vous par hasard une assistance juridique avec votre mutuelle,de type SMAC, la aussi vous pouvez obtenir des conseils totalement gratuits apportés par des avocats et juristes qui sont à votre écoute. Pour savoir cela appeler votre assurance et selon ou vous êtes abonné (ex: MATMUTet autre assurance mutualiste) vous pouvez même avoir droit à une aide financière en ce qui concerne les frais de justices entre autre (honoraires d'avocats).
Dernier conseil , si vous voyez que les choses ne se passent pas au mieux 'il ne vous reste en effet qu' à demander de la dissolution de l'indivision, pour se faire, comme je vous l'ai déjà expliquer il vous faudra prendre un avocat.
Essayez donc les conseils Juridiques je vous assure ils sont très bien. Je vous souhaite beaucoup de courage n'ayez surtout pas peur de foncer si cela s'impose.