Les discussions

Terrain constructible et non constructible

 Résolu

Bonjour, Voici le problème : Mes grands -parents possèdent un terrain de 38000 m2 acheté : - 28000 m2 non constructibles et 10000 m2 construc...

7 réponses Dernière réponse le 7 nov. 2014 par
veramôme

Changement de destination

 Résolu

Bonsoir, "....Il y a changement de destination si un local ou une construction passe de l'une à l'autre des catégories suivantes : habitation, héberg...

5 réponses Dernière réponse le 3 nov. 2014 par
fuzo

Donation ou acte d'échange

 Résolu

Bonjour, 1) Ma 1ère question, si un notaire a le droit de refuser de faire un acte rectificatif sur un acte notarié signé datant de 2008 suite à un...

3 réponses Dernière réponse le 16 oct. 2014 par
Gasc

Taxe pre et taxe raccordement à l'égout

 Résolu

Bonjour, Propriétaire d'un petite collectif de 18 logement destinés à la vente dont la construction s'achève. Lors de l'obtention du permis de cons...

5 réponses Dernière réponse le 9 sept. 2014 par
Josh Randall

Problème pour crépir un mur en limite de propriété

 Résolu

Bonjour, Je fais construire ma maison dans une Zone d'aménagement concerté. Ainsi ma construction a dû respecter un cahier des charges particulier...

3 réponses Dernière réponse le 5 sept. 2014 par
EdouardDu17

Permis de construire.

 Résolu

Bonjour tout le monde.. Tout d'abord comme je ne sais pas très bien ou placer cette question, si elle n'est pas dans la bonne rubrique je remercie ...

2 réponses Dernière réponse le 3 août 2014 par
fraero123

Réception des travaux

 Résolu

Bonjour, En tant que promoteur, je suis entre le client et le constructeur. Le client émet des réserves, comme la peinture pas bien faite ou le carr...

9 réponses Dernière réponse le 2 août 2014 par
ginto5

Limite de terrain et pergola

 Résolu

Bonjour, je suis nouveau sur ce forum. Nous avons un projet de construction dans un lotissement. Le compromis de vente est déjà signé et le constructe...

6 réponses Dernière réponse le 9 juil. 2014 par
Marcodu45

Raccordement edf

 Résolu

Bonjour, je vais demarrer la construction de ma maison individuel prochainement. J'aimerai savoir si la pose du coffret EDF doit se faire obligatoirem...

3 réponses Dernière réponse le 3 juil. 2014 par
Energizor

Marché de travaux

 Résolu

Bonjour, Une entreprise me propose un marché de travaux pour construire une maison, cependant l'entreprise est immatriculée avec le code APE suivant...

4 réponses Dernière réponse le 23 juin 2014 par
agnes13r

Fuite d'eau dans la dalle

 Résolu

Bonjour à tous, Je viens vous voir car j'ai eu l'agréable surprise d'apprendre ce matin qu'une fuite d'eau (encore et toujours ces foutues fuites d...

7 réponses Dernière réponse le 6 juin 2014 par
magister

Construire sans permis

 Résolu

Bonjour, J'ai eu une déclaration préalable de travaux pour une construction d'un chalet de 20 m2 J'ai construit 40 m2 est paye depuis 2 ans une ta...

4 réponses Dernière réponse le 30 mai 2014 par
Marathonpaul

Reconstruction à l'identique avec extention mesurée.

 Résolu

Bonjour, nous avons signé un compromis pour un terrain en zone n (non constructible) (coup de coeur) avec une vieille maison dessu datant du debut 1...

1 réponse Dernière réponse le 22 mai 2014 par
kasom

Voisinage élevage, maison inoccupée.

 Résolu

Bonjour, Le sujet concerne la vente d'une maison inoccupée depuis plusieurs dizaines d'années et se situant dans le rayon non-constructible = à 100...

6 réponses Dernière réponse le 21 mai 2014 par
Josh Randall

Défaut maison, ouverture d'un compte séquestre

 Résolu

Bonjour à tous, Nous venons de réceptionner notre maison il y à deux semaines après plus d'un an d'attente! Nous avons complété le procès verbal de...

2 réponses Dernière réponse le 13 mai 2014 par
Lerie49

Declacement d'une partie d'un terrain

 Résolu

j'ai hérite d'un terrain avec maison mais dont une partie est classée zone boisee je voudrais savoir la procédure pour faire le declacement de cette p...

4 réponses Dernière réponse le 13 mai 2014 par
claude6500000

Déclaration d'achèvement et de conformité des travaux

 Résolu

Bonjour, Nous construisons une maison selon la RT 2012. Les contraintes sont relativement lourdes. - y a t il un délai maximum entre la la "déclara...

4 réponses Dernière réponse le 12 mai 2014 par
Josh Randall

Limite de propriété non respecté

 Résolu

Bonjour, Mon voisin a fait construit un garage et il n'a pas respecté la distance de limite de propriété, son garage et environ a 1,5Om. Que puis je ...

6 réponses Dernière réponse le 10 mai 2014 par
ilda55

Annulation contrat de construction maison

 Résolu

Bonjour, Voila avec mon amie nous cherchions à faire construire. Nous avons trouvé un constructeur qui nous plaisait. Il nous a donc fait une etud...

3 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2014 par
Céline ça

Coût de viabilisation d'un terrain

 Résolu

Bonjour, nous avons un projet de construction en Bretagne dans le courant 2011. Le terrain que nous avons acquéri se trouve à 60 mètres de la rout...

17 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2014 par
houria

Auvent

 Résolu

bonsoir, j'envisage de construire un auvent non daller de 16m2 c'est a dire le toit et les mur de cotée mais avec l'herbe dessous comment doit je le ...

6 réponses Dernière réponse le 7 mars 2014 par
patoch3013

Plan de masse / plan de bornage

 Résolu

Bonjour, Pouvez vous m' indiquer la différence entre un plan de masse et un plan de bornage? En effet, j'ai demandé à EDF le cheminement pour inst...

1 réponse Dernière réponse le 25 févr. 2014 par
BmV

Construction d'une habitation dans un ancien depot de maçon

 Résolu

bonjour, je désire acheter un ancien depot de maçon afin de faire mon habitation principale, le batiment possède déja l'electricité, les egouts, et le...

4 réponses Dernière réponse le 14 févr. 2014 par
ben16031991

Pool-house

 Résolu

Bonjour, Je suis inquiet car il se construit un "Pool-house" en bordure d'une piscine sur la parcelle mitoyenne à la mienne. L'objet de mon inquié...

7 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2014 par
storasien84

Local sonstruit sans permis

 Résolu

Bonjour, J'ai fait construire une maison en 2012 , en même temps nous avons construit un local technique pour la piscine ,en brique avec toiture d'un...

2 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2014 par
Amphiprion

Imposition pergolas et patios ???

 Résolu

Bonjour, Nous souhaitons construire une maison dans laquelle nous aimerions intégrer un patio ou une pergola. Nous ne savons pas si ces deux él...

2 réponses Dernière réponse le 26 janv. 2014 par
zizou34

Modificatif de permis d'aménager

 Résolu

Bonjour je souhaiterai savoir si la diminution du nombre de lots d'un lotissement après fouille archéologique nécessite un modificatif du permis d'am...

1 réponse Dernière réponse le 23 janv. 2014 par
Josh Randall

Légalité d'un cône de vue sur terrain constructible

 Résolu

Bonjour, Après un an de bataille acharnée j'ai obtenu que la mairie revienne sur sa décision de déclarer comme "terrain agricole" dans le PLU en cour...

5 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2014 par
ja.38

Comment calculer la surface habitable

 Résolu

Bonjour, Je suis en train de faire mes plans de maison avec la loi rt 2012, je me pose la question suivante : les murs interieurs doivent etre compr...

5 réponses Dernière réponse le 30 nov. 2013 par
Emnoca

Construire sur terrain agricole

 Résolu

bonjour, mes parents m'ont donné une propriété agricole en charente que je fais faire à l'entreprise, n'habitant pas sur place et surtout n'y connai...

4 réponses Dernière réponse le 20 nov. 2013 par
duchesse33

Cheminée.....

 Résolu

Bonsoir, Besoin de votre aide à résoudre une question, mon conjoint et moi avons fait construire il y a peu de temps, nous avons eu possession de not...

2 réponses Dernière réponse le 12 nov. 2013 par
vrine195

Viabilisation du terrain

 Résolu

Bonjour a tous, Je suis sur le point d'acquérir un terrain non viabilisé avec un chemin privé qui mène en bordure de route . Ce que j'aimerais savo...

6 réponses Dernière réponse le 11 nov. 2013 par
kasom

Zone constructible

 Résolu

Bonjour, je suis propriétaire d'un terrain classé Z2NA. J'ai un acheteur pour ce terrain mais la vente ne se fera que si l'acheteur a la certitude d...

5 réponses Dernière réponse le 8 nov. 2013 par
babadoubs

Clause suspensive d'obtention du permis de construire

 Résolu

Bonjour, Pouvez-vous m'aider? J'ai déposé une demande de permis de construire, il y a eu un retour de la part de la mairie pour faire des modif...

8 réponses Dernière réponse le 3 nov. 2013 par
Az073

Devis construction r+ 3 a douala

 Résolu/Fermé

Bjr a tous j ai un terrain de 500 m a bonaberi Cameroun. Je souhaite y faire construit un immeuble avec trois niveaux.4 apports r niveau.1 chambre et ...

2 réponses Dernière réponse le 3 nov. 2013 par
theoxene

Viabilité d'un terrain

 Résolu

J'envisage de vendre un terrain de 900 m2 situé en zone constructible. Est ce que la viabilisation doit être effectuée par moi ou par l'acheteur de ce...

4 réponses Dernière réponse le 1 nov. 2013 par
kevin2a

Construire un chalet zone verte (canada)

 Résolu

Nous avons achetés mon mari et moi un terrain (pour taxe non payées) qui était à l'abandon suite à une incendie, le terrain est vacant depuis 7 ans et...

1 réponse Dernière réponse le 20 oct. 2013 par
GrandCaribou

Calcul de la taxe d'urbanisme

 Résolu

Bonjour, souhaitant faire construire, on m'a parlé d'une taxe d'urbanisme, à payer en 2 fois. comment calculer cette taxe? y'a-t-il d'autres taxes...

2 réponses Dernière réponse le 15 oct. 2013 par
zum

Coût de construction

 Résolu/Fermé

Bonjour, J'aimerais connaître approximativement de le prix de revient d'une maison neuve plain pied (hors terrain, sans cuisine équipée ni aménageme...

1 réponse Dernière réponse le 14 oct. 2013 par
kasom

Déplacement de poteaux sur terrain privé

 Résolu

Bonjour, Nous avons un poteau edf et france telecom sur terrain privé pour déserevir nos voisins et nous même. Ceux-ci gène pour la rénocation et a...

5 réponses Dernière réponse le 17 sept. 2013 par
B. LAGORSSE

Certificat d'urbanisme

 Résolu

Bonjour, je suis en train d'acquérir un terrain ,j'ai obtenu un certificat d'urbanisme opérationnel qui indique que mon projet de construction est ré...

4 réponses Dernière réponse le 9 sept. 2013 par
brunmars

Terrain constructible

 Résolu

Bonjour, je possede une parcelle de 2500m2, qui celon le maire de ma commune est constructible, mais uniquement pour un lotissement. Selon lui, je ne ...

5 réponses Dernière réponse le 30 août 2013 par
mayounette2000

Vefa seuils fenetres appart trop haut

 Résolu/Fermé

Bonjour, Je viens de faire l'aquisition d'un appart sur plan vefa , non livrée ce jour, je m'apercois après avoir fait une visite des cloisons que ...

22 réponses Dernière réponse le 16 août 2013 par
léa

Viabilisation - assainissement

 Résolu

Bonjour, Nous avons trouvé un terrain de rêve, seulement à 10% constructible. Une demande de déclassement a été introduite et nous attendons...... ...

1 réponse Dernière réponse le 14 août 2013 par
aurad

Extension : problème fenêtre voisin

 Résolu

Bonjour à tous, Mon compagnon et moi même venons d'acquérir une maison sur Colombes (92). Nous avons pour projet de faire une extension de notre sa...

2 réponses Dernière réponse le 30 juil. 2013 par
laurep4444

Terrain constructible et agricole

 Résolu

Bonjour, nous souhaiterions construire une maison sur un terrain familial, sur lequel il y a déja une résidence principale. Ce terrain secompose en...

2 réponses Dernière réponse le 24 juil. 2013 par
sonage

Réception maison ccmi sans consuel et qualigaz

 Résolu

Bonjour, La semaine prochaine j'ai rendez-vous avec mon constructeur pour la réception de ma maison qui est une construction de type CCMI. Le co...

4 réponses Dernière réponse le 23 juil. 2013 par
tlobo

Declassement d'un terrain

 Résolu

Je suis propriétaire d'un terrain qui a retenu l'attention d'un groupe immobilier pour faire un immeuble. ce terrain était constuctible et les démarch...

4 réponses Dernière réponse le 28 juin 2013 par
sundy1

Annulation d'un devis signé pour travaux agrandissement

 Résolu

Existe t-il un moyen légal de mettre un terme avec une entreprise alors que nous avons signé un devis , que le travail est déjà commencé mais ne nous ...

2 réponses Dernière réponse le 24 juin 2013 par
biscotte88

Bornage d'un terrain

 Résolu

Bonjour, Mon mar ia recu un terrain avec ses 2 frères de la part de ses parents en indivision. Lors du bornage est on obligé de faire 3 parcelles id...

2 réponses Dernière réponse le 18 juin 2013 par
labulle13
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