Pose de buses devant ma maison
RésoluBonjour, J'ai acheté une maison l'été dernier et le busage devant chez moi n'était pas fait, de par et d'autre de mon entrée il y avait un fossé que...
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Bonjour, Voici le problème : Mes grands -parents possèdent un terrain de 38000 m2 acheté : - 28000 m2 non constructibles et 10000 m2 construc...
Bonsoir, "....Il y a changement de destination si un local ou une construction passe de l'une à l'autre des catégories suivantes : habitation, héberg...
Bonjour, 1) Ma 1ère question, si un notaire a le droit de refuser de faire un acte rectificatif sur un acte notarié signé datant de 2008 suite à un...
Bonjour, Propriétaire d'un petite collectif de 18 logement destinés à la vente dont la construction s'achève. Lors de l'obtention du permis de cons...
Bonjour, Je fais construire ma maison dans une Zone d'aménagement concerté. Ainsi ma construction a dû respecter un cahier des charges particulier...
Bonjour tout le monde.. Tout d'abord comme je ne sais pas très bien ou placer cette question, si elle n'est pas dans la bonne rubrique je remercie ...
Bonjour, En tant que promoteur, je suis entre le client et le constructeur. Le client émet des réserves, comme la peinture pas bien faite ou le carr...
Bonjour, je suis nouveau sur ce forum. Nous avons un projet de construction dans un lotissement. Le compromis de vente est déjà signé et le constructe...
Bonjour, je vais demarrer la construction de ma maison individuel prochainement. J'aimerai savoir si la pose du coffret EDF doit se faire obligatoirem...
Bonjour, Une entreprise me propose un marché de travaux pour construire une maison, cependant l'entreprise est immatriculée avec le code APE suivant...
Bonjour à tous, Je viens vous voir car j'ai eu l'agréable surprise d'apprendre ce matin qu'une fuite d'eau (encore et toujours ces foutues fuites d...
Bonjour, J'ai eu une déclaration préalable de travaux pour une construction d'un chalet de 20 m2 J'ai construit 40 m2 est paye depuis 2 ans une ta...
Bonjour, nous avons signé un compromis pour un terrain en zone n (non constructible) (coup de coeur) avec une vieille maison dessu datant du debut 1...
Bonjour, Le sujet concerne la vente d'une maison inoccupée depuis plusieurs dizaines d'années et se situant dans le rayon non-constructible = à 100...
Bonjour à tous, Nous venons de réceptionner notre maison il y à deux semaines après plus d'un an d'attente! Nous avons complété le procès verbal de...
j'ai hérite d'un terrain avec maison mais dont une partie est classée zone boisee je voudrais savoir la procédure pour faire le declacement de cette p...
Bonjour, Nous construisons une maison selon la RT 2012. Les contraintes sont relativement lourdes. - y a t il un délai maximum entre la la "déclara...
Bonjour, Mon voisin a fait construit un garage et il n'a pas respecté la distance de limite de propriété, son garage et environ a 1,5Om. Que puis je ...
Bonjour, Voila avec mon amie nous cherchions à faire construire. Nous avons trouvé un constructeur qui nous plaisait. Il nous a donc fait une etud...
Bonjour, nous avons un projet de construction en Bretagne dans le courant 2011. Le terrain que nous avons acquéri se trouve à 60 mètres de la rout...
bonsoir, j'envisage de construire un auvent non daller de 16m2 c'est a dire le toit et les mur de cotée mais avec l'herbe dessous comment doit je le ...
Bonjour, Pouvez vous m' indiquer la différence entre un plan de masse et un plan de bornage? En effet, j'ai demandé à EDF le cheminement pour inst...
bonjour, je désire acheter un ancien depot de maçon afin de faire mon habitation principale, le batiment possède déja l'electricité, les egouts, et le...
Bonjour, Je suis inquiet car il se construit un "Pool-house" en bordure d'une piscine sur la parcelle mitoyenne à la mienne. L'objet de mon inquié...
Bonjour, J'ai fait construire une maison en 2012 , en même temps nous avons construit un local technique pour la piscine ,en brique avec toiture d'un...
Bonjour, Nous souhaitons construire une maison dans laquelle nous aimerions intégrer un patio ou une pergola. Nous ne savons pas si ces deux él...
Bonjour je souhaiterai savoir si la diminution du nombre de lots d'un lotissement après fouille archéologique nécessite un modificatif du permis d'am...
Bonjour, Après un an de bataille acharnée j'ai obtenu que la mairie revienne sur sa décision de déclarer comme "terrain agricole" dans le PLU en cour...
Bonjour, Je suis en train de faire mes plans de maison avec la loi rt 2012, je me pose la question suivante : les murs interieurs doivent etre compr...
bonjour, mes parents m'ont donné une propriété agricole en charente que je fais faire à l'entreprise, n'habitant pas sur place et surtout n'y connai...
Bonsoir, Besoin de votre aide à résoudre une question, mon conjoint et moi avons fait construire il y a peu de temps, nous avons eu possession de not...
Bonjour a tous, Je suis sur le point d'acquérir un terrain non viabilisé avec un chemin privé qui mène en bordure de route . Ce que j'aimerais savo...
Bonjour, je suis propriétaire d'un terrain classé Z2NA. J'ai un acheteur pour ce terrain mais la vente ne se fera que si l'acheteur a la certitude d...
Bonjour, Pouvez-vous m'aider? J'ai déposé une demande de permis de construire, il y a eu un retour de la part de la mairie pour faire des modif...
Bjr a tous j ai un terrain de 500 m a bonaberi Cameroun. Je souhaite y faire construit un immeuble avec trois niveaux.4 apports r niveau.1 chambre et ...
J'envisage de vendre un terrain de 900 m2 situé en zone constructible. Est ce que la viabilisation doit être effectuée par moi ou par l'acheteur de ce...
Nous avons achetés mon mari et moi un terrain (pour taxe non payées) qui était à l'abandon suite à une incendie, le terrain est vacant depuis 7 ans et...
Bonjour, souhaitant faire construire, on m'a parlé d'une taxe d'urbanisme, à payer en 2 fois. comment calculer cette taxe? y'a-t-il d'autres taxes...
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Bonjour, Nous avons un poteau edf et france telecom sur terrain privé pour déserevir nos voisins et nous même. Ceux-ci gène pour la rénocation et a...
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Bonjour, Je viens de faire l'aquisition d'un appart sur plan vefa , non livrée ce jour, je m'apercois après avoir fait une visite des cloisons que ...
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Je suis propriétaire d'un terrain qui a retenu l'attention d'un groupe immobilier pour faire un immeuble. ce terrain était constuctible et les démarch...
Existe t-il un moyen légal de mettre un terme avec une entreprise alors que nous avons signé un devis , que le travail est déjà commencé mais ne nous ...
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