Plan de masse / plan de bornage
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lebernon
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BmV Messages postés 98578 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Pouvez vous m' indiquer la différence entre un plan de masse et un plan de bornage?
En effet, j'ai demandé à EDF le cheminement pour installer un compteur électrique sur un jardin non attenant à ma maison (30m) pour l' éclairer les soirs d' été et y dîner à la fraîche, comme l'on dit en Provence.
Autorisation de la mairie
Plan cadastral
Le fameux plan de masse
Un consuel ...pour une prise de courant!!!
Heureusement, on a évité le permis de construire et la question à l'assemblée Nationale! !!
...mais pas les 1500 à 2500 euro.
Peut on transformer ce plan de bornage en plan de masse en le complétant.
Merci d'avance pour votre réponse
Pouvez vous m' indiquer la différence entre un plan de masse et un plan de bornage?
En effet, j'ai demandé à EDF le cheminement pour installer un compteur électrique sur un jardin non attenant à ma maison (30m) pour l' éclairer les soirs d' été et y dîner à la fraîche, comme l'on dit en Provence.
Autorisation de la mairie
Plan cadastral
Le fameux plan de masse
Un consuel ...pour une prise de courant!!!
Heureusement, on a évité le permis de construire et la question à l'assemblée Nationale! !!
...mais pas les 1500 à 2500 euro.
Peut on transformer ce plan de bornage en plan de masse en le complétant.
Merci d'avance pour votre réponse
A voir également:
- Différence entre plan de masse et plan de situation
- Plan epargne populaire credit agricole - Guide
- Plan personnalisé de 49 00 €/mois - Forum CAF
- Bornage terrain cadastre - Forum Voisinage
- Peut-on contester un bornage ancien - Forum Voisinage
- Jm plan cul - Forum Consommation
1 réponse
Un plan de masse, ça ressemble à ça
>>> http://www.conseils-jardins-secs.com/plan.jpg
ou à ça
>>> http://gite.rhenan.pagesperso-orange.fr/plan_de_masse_du_gite.jpg
quand c'est un peu recherché ....
Le plan de bornage c'est juste le terrain sans rien dessus (voir géomètre)
>>> http://www.conseils-jardins-secs.com/plan.jpg
ou à ça
>>> http://gite.rhenan.pagesperso-orange.fr/plan_de_masse_du_gite.jpg
quand c'est un peu recherché ....
Le plan de bornage c'est juste le terrain sans rien dessus (voir géomètre)
La législation juridique et financière évolue en permanence...