Les discussions

Autoriastion de construction devant une maison

 Résolu

Helloooooo ! Bon, j'habite dans une maison, et à côté il y a mon grand jardin , où je projette de faire construire une autre maison. Le problême...

2 réponses Dernière réponse le 16 juin 2013 par
maylin27

Droit de construire sur un terrain non constructible

 Résolu

Bonjour, J'ai mon voisin qui a acheté un terrain non constructible en 2004, ce terrain mon père l'a géré en jardin (avec l'accord de la propriétair...

2 réponses Dernière réponse le 8 juin 2013 par
Nad 77

Effraction......

 Résolu

Bonjour, Nous faisons construire une maison avec un maître d'oeuvre, depuis 2 mois elle hors d'eau et hors d'air, nous avons souscrit une assurance,...

6 réponses Dernière réponse le 29 mai 2013 par
Ephora

Délai accordé pour la construction d'une maison

 Résolu

Quel est le délai, s'il existe, pour la construction d'une maison après avoir acquis un terrain constructible et avant le dépot du permis de construir...

2 réponses Dernière réponse le 13 mai 2013 par
romaneee

Viabilisation. coffret edf

 Résolu

Bonjour, J ai achete un terrain viabilise. Mon compteur d eau est pose,gaz... Sauf coffret edf. Ma maison viens d etre terminer j ai donc appeler ed...

10 réponses Dernière réponse le 6 mai 2013 par
dido26

Travaux de menuiserie : demande d'acompte important !

 Résolu

Bonjour , un artisan pour une facture de remplacement de baie vitrée qui sera pris en charge par mon assurance me demande 50% d'acompte et le solde ...

1 réponse Dernière réponse le 2 mai 2013 par
rio loco

Remboursement quote part raccordement egout

 Résolu

bonjour, nous sommes sur le point de signer le compromis de vente pour un terrain viabilise en lotissement et nous constaton que sur le compromis fig...

6 réponses Dernière réponse le 27 avr. 2013 par
ninety31

Non respect du permis de construire

 Résolu

Bonjour, Mes Parents ont fait construire dans le Var une villa de 4 pièces, en 1973, qu'ils ont occupée jusqu'à leurs décès. J'en suis propriétair...

4 réponses Dernière réponse le 21 avr. 2013 par
alenat

Recherche sur construction sur d autrui

 Résolu

Bonjour, en effet je prépare un mémoire sur "construction sur terrain d autrui " et souhaiterai que vous m aidiez sur les pistes a emprunter pour une ...

5 réponses Dernière réponse le 25 mars 2013 par
shukerbank

Resilier un contrat de constrcuction

 Résolu

Bonjour, Je souhaite résilier un contrat de construction, je n'ai plus confiance en mon constructeur, le délais légal de rétractation est passé... ...

5 réponses Dernière réponse le 17 mars 2013 par
PLUME1996

Facture définitive travail pas fini

 Résolu

Bonjour, Nous sommes en train de bâtir, notre maçon à presque fini son travail, il reste deux petites choses à reprendre (rattrapage du béton dans l...

5 réponses Dernière réponse le 7 mars 2013 par
caya2000

Redemander un permis de construire

 Résolu

Bonjour, avec mon épouse notre projet de construction a bien avancer j ai signe la map la semaine dernière avec le constructeur ,et le lendemain ma f...

3 réponses Dernière réponse le 6 mars 2013 par
coyote3317

Diviser un terrain classé a cultivé

 Résolu

Bonjour, je suis propriétaire d'un terrain ou j'ai construit une maison dans la partie constructible a la suite de l'achat de deux lot dont un est...

6 réponses Dernière réponse le 5 mars 2013 par
kemesli

Publicité mensongère et malfaçons

 Résolu

Bonjour, J'ai signé un contrat pour l'etude et la réalisation de trente micropieux de fondation avec une entreprise de batiment qui me semblait sér...

2 réponses Dernière réponse le 1 mars 2013 par
.

Immobilier: construire une maison

 Résolu

Bonjour, Mon frère a une ferme et une maison sur son terrain mais il voudrait en construire une autre car il a très grand de terrain. Peut-il le faire...

1 réponse Dernière réponse le 25 févr. 2013 par
kasom

Garanties en cas de défaillance d'entreprise

 Résolu

Bonjour, Je change de forum, m'étant trompé de dossier Dans le cadre des travaux de réhabilitation d'une maison, il fut installé un appareil de cl...

4 réponses Dernière réponse le 24 févr. 2013 par
nerium

Je suis une orpheline que demande de l'aide pour construire

 Résolu

Bonjour, je suis une jeune fille orpheline en difficulté qui recherche de l'aide financier

6 réponses Dernière réponse le 20 févr. 2013 par
BmV

Bois classés et certificat d'urbanisme.

 Résolu

Bonjour, Nous possédons un bois, celui-ci est déclaré classé N3, sur lequel nous souhaiterions construire. Pendant la révision du PLU nous sommes al...

2 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2013 par
carporossa

Autoriser un enfant à construire sur la même parcelle que nous

 Résolu

Bonjour, Ma femme et moi avons une parcelle sur laquelle est construite notre maison. Nous souhaitrions accorder à notre fille la possibilité de...

14 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2013 par
BODIERS

Autorisation d'urbanisme

 Résolu

Bonjour, Je dois faire construire dans le morbihan,j'ai signé un compromis de vente au mois d'avril 2012 pour un terrain faisant partie d'un ensembl...

2 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2013 par
morganna0855

Maison ou chalet

 Résolu

Bonjour à tous, ma question est; au point de vue juridique, ai-je le droit d'acheter un terrain avec une ruine ( maison, bergerie, grange ou autre rui...

4 réponses Dernière réponse le 2 févr. 2013 par
jp4730

Construire contre un muret

 Résolu

Bonjour, Le terrain sur lequel je voudrais construire ne comporte qu'une bande de 9m constructible (sur 20m environ). Avant de signer le compromis d...

4 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2013 par
magari

Mur de soutenement

 Résolu

Bonjour, dois-je demander un permis de construire ou une déclation préalable pour faire un mur de soutenement dans ma proprieté et quel sont les art...

4 réponses Dernière réponse le 19 janv. 2013 par
ericval

Frais de notaire

 Résolu

Bonjour, on me propose un terrain mais je dois payer deux fois les frais de notaire pour ce terrain.(terrain 565 m2 pour moi et 570 m2 pour l'autre ...

4 réponses Dernière réponse le 13 janv. 2013 par
FLAADERCHE07

Transformer un garage en habitation

 Résolu

Bonjour, Nous avons un garage qui fait 40m2 et nous voulons le transformer en habitation. La mairie peut elle refuser la transformation et peut elle...

2 réponses Dernière réponse le 8 janv. 2013 par
Josh Randall

Prendre un architecte ou non???

 Résolu

Bonjour, Je viens d acquérir une maison à rénover (environ 150m2) et je me pose la question si je dois prendre ou pas un architecte en sachant que j...

1 réponse Dernière réponse le 8 janv. 2013 par
Josh Randall

Permis de construire / bâtiment de france

 Résolu

Bonjour, J'ai déposé mon Permis en Mairie. Celui-ci a été validé par la commission de la mairie mais refusé par les bâtiments de France une première...

3 réponses Dernière réponse le 18 déc. 2012 par
atelierpermisdeconstruire

Plan géomètre différent du plan de détachement de parcelle

 Résolu

Bonjour à tous, Quelqu'un peut il m'aider, j'ai acheté un terrain suite à un détachement de parcelle de 1000m2, quelques jours avant la signature c...

1 réponse Dernière réponse le 17 déc. 2012 par
bern29

Construction d'une maison

 Résolu

Bonjour, je vien d'hériter d'un terrain. Il s'avère que la tolérance applicable est de 820. pouvez-vous me dire la signification tolérance applicabl...

1 réponse Dernière réponse le 11 déc. 2012 par
rio loco

Raccordement eaux usées

 Résolu

Bonjour, Je vous expose mon probléme en 2 mots: Je suis sur le point d'acheter un terrain sur la commune de Ronchin (59) Le terrain est situé ...

4 réponses Dernière réponse le 26 nov. 2012 par
Bidulle59

Quel recours possible après un sursis à statuer?

 Résolu

Bonjour, Quel recours a-t-on lorsque on reçoit un sursis à statuer à une demande de permis de construire.? La mairie étant en train d"élaborer un n...

3 réponses Dernière réponse le 24 nov. 2012 par
rio loco

Arpentage et permis de construire???

 Résolu

Bonjour, es-ce possible de déposer le permis de construire avant le document d' arpentage du géomètre??? Merci d' avance pour vos réponses.

5 réponses Dernière réponse le 21 nov. 2012 par
jonarbonne

Tuyau d'arrivée d'eau hors gel ou pas ?

 Résolu/Fermé

Bonjour, J'aimerai savoir si un texte de loi encadre l'emplacement de la sortie du tuyau d'alimentation d'eau afin que celle-ci soit bien hors gel...

5 réponses Dernière réponse le 11 nov. 2012 par
Angel1905

Devis

 Résolu

Bonsoir Je dois effectuer des devis pour la viabilisation de mon terrain sur le département 29300 .Impossible de trouver un numéro de téléph...

1 réponse Dernière réponse le 9 nov. 2012 par
feloxe

Frais géomètre

 Résolu

Bonjour, je souhaite acheter un terrain dans le but de faire construire une maison comme plus de 60% de français. Mon constructeur m'a fait une estim...

4 réponses Dernière réponse le 6 nov. 2012 par
ChtiBo

Assainissement

 Résolu

Bonsoir je vais construire hors lotissement donc un assainissement non collectif puis je prétendre à une aide quelconque .Cordialement

1 réponse Dernière réponse le 2 nov. 2012 par
everic

Abri de jardin ? et cos

 Résolu

Bonsoir à tout le monde, J'habite une maison dont la surface est au maximum du COS par rapport à mon terrain. Je souhaiterai construire un "abri...

7 réponses Dernière réponse le 22 oct. 2012 par
Josh Randall

Diagnostic performance énergétique

 Résolu

Bonjour, Mon constructeur me dit que je dois réaliser un DPE pour la fin de chantier avant la remise des clefs. Sachant que je ne veux pas vendre...

7 réponses Dernière réponse le 15 oct. 2012 par
Gilou 59

Construction et commercialisation de camping

 Résolu

Bonjour, j 'aimerais monter une société qui propose de construire des campings et de les livrer clefs en main . y a t'il des diplomes obligatoires ...

2 réponses Dernière réponse le 25 sept. 2012 par
chrisfangio

Permis modificatif refusé

 Résolu

Bonjour, voilà mon problème : nous avons signé un sous-seing pour un terrain en division. Ce terrain avait déjà obtenu un permis de construire po...

2 réponses Dernière réponse le 20 sept. 2012 par
papyrus33

Tva sur batiment à rénovernous possédons

 Résolu

Bonjour, nous possédone une étable qui ne fait pas partie de la maison, et nous aimerions la transformé en maison + appart. la surface est de 160 m2...

1 réponse Dernière réponse le 28 août 2012 par
lucini

Mon macon ma planter apres la sigature du dev

 Résolu

Bonjour, Bonjour, au mois de mars j'ai signer un devis avec un macon qui sur le coup me paraissait bien quand j'ai commence le terassement fin m...

3 réponses Dernière réponse le 20 août 2012 par
DCI

Rupture de contrat de la part du client

 Résolu

Bonjour, Je suis artisan. Je travaille avec un architecte qui m'a confié des travaux de peinture. Le devis que j'ai réalisé à été accepté, signé de ...

1 réponse Dernière réponse le 1 août 2012 par
ostefan

Litige avec charpentier suit à dégat des eaux

 Résolu

Bonjour, Il y a quelque semaines une infiltration d'eau a eu lieu au niveau de la cheminée cette infiltration a causé des dégâts au plafond la mai...

10 réponses Dernière réponse le 17 juil. 2012 par
caropatanju

Litiges avec maître d' oeuvre

 Résolu

Bonjour, Nous avons fait appel a un maître d' oeuvre pour notre maison. Après 1 ans et demi de galères, nous en sommes au bout des réserves. Aujourd'h...

2 réponses Dernière réponse le 15 juil. 2012 par
Tahiti64

Dallage d'une piscine

 Résolu

Bonjour, nous avons réalisé une commande de pierres naturelles le 22 février 2012. le devis annonçait un délai de livraison de 8 semaines. donc ...

1 réponse Dernière réponse le 26 juin 2012 par
ostefan

Cher bateau "" pavé ""

 Résolu

Bonjour, mon fils a fait construire une petite maison en région ile de France,pour rentrer sa voiture il lui faut un accès avec un bateau, il...

16 réponses Dernière réponse le 11 juin 2012 par
edchristiane

Reboucher un puit

 Résolu

Bonjour, je viens d'acheter un terrain avec un puit. la maison sera construite au bord de celui ci, soit a 1metre. j'aimerai conserver ce puit mais mo...

6 réponses Dernière réponse le 8 juin 2012 par
criss

Refus permis de construire

 Résolu

Bonjour, Nous avons déposé auprès de notre mairie un permis de construire en date du 16/04/2012 mentionnant une surface de 162m2 (donc qui n'inclue ...

1 réponse Dernière réponse le 1 juin 2012 par
Josh Randall

Puits perdu inefficace ?

 Résolu

Bonjour, nous construisons actuellement une maison sur un terrain où il y a une servitude de passage pour un voisin qui construit en même temps. N...

1 réponse Dernière réponse le 9 mai 2012 par
BmV
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