Auvent
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patoch3013
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patoch3013 Messages postés 26 Statut Membre -
patoch3013 Messages postés 26 Statut Membre -
bonsoir, j'envisage de construire un auvent non daller de 16m2 c'est a dire le toit et les mur de cotée mais avec l'herbe dessous comment doit je le déclarer?
merci de vos réponse.
merci de vos réponse.
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5 réponses
bonsoir
surface couverte = surface plancher
aller au service urbanisme pour un dépôt de déclaration préalable
surface couverte = surface plancher
aller au service urbanisme pour un dépôt de déclaration préalable
Bonjour
Non Kasom. Surface close et couverte = surface de plancher
Dans le cas présent, il n'y a pas de création de surface de plancher. Il y a modification de l'aspect extérieur de la maison et modification de l'emprise au sol. Donc obligation de déposer une déclaration préalable en mairie.
Cordialement.
surface couverte = surface planche
Non Kasom. Surface close et couverte = surface de plancher
Dans le cas présent, il n'y a pas de création de surface de plancher. Il y a modification de l'aspect extérieur de la maison et modification de l'emprise au sol. Donc obligation de déposer une déclaration préalable en mairie.
Cordialement.
bonjour merci de vos réponse mais dans mon cas ma surface a prendre en compte et de 16m2 ou pas?
cordialement.
cordialement.
Comme tu n'a ps bien compris je vais insister un petit peu
Dans ton cas , il n'y a pas de création de surface de plancher. Il y a modification de l'aspect extérieur de la maison et modification de l'emprise au sol. Donc obligation de déposer une déclaration préalable en mairie.
Donc pour être plus clair, comme tu ne crées pas une pièce fermée, la surface générée par l'auvent n'est pas prise en compte.
Dans ton cas , il n'y a pas de création de surface de plancher. Il y a modification de l'aspect extérieur de la maison et modification de l'emprise au sol. Donc obligation de déposer une déclaration préalable en mairie.
Donc pour être plus clair, comme tu ne crées pas une pièce fermée, la surface générée par l'auvent n'est pas prise en compte.
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