Que devient le pc après division parcellaire ?
RésoluBonsoir, Le terrain ( + de 2000 m2 )voisin de mon domicile est en vente. Le propriétaire a obtenu un permis de construire. J'aimerais demander une ...
Bonsoir, Le terrain ( + de 2000 m2 )voisin de mon domicile est en vente. Le propriétaire a obtenu un permis de construire. J'aimerais demander une ...
Bonjour, quels sont les avantages à transformer un terrain de camping en PRL
Bonjour, Une construction a débutée sur le terrain voisin, nous sommes allés à la mairie pour consulter le permis, il nous a été répondu qu'il venait...
Bonjour* Je dois créer, un réseau d eaux usées sur le chemin privé de 100 mètres, qui mène à ma maison construite en 1982. (Obligation de raccordem...
Bonjour, Lorsque les travaux sont non conformes aux dispositions du permis de construire, le maire peut dresser un procès-verbal car il s'agit d'un ...
Bonjour, nous avons acheter un terrain constructible avec un permis accepté et un terrain viabilisé nous n'avons pas pu construire a cause de gros p...
Bonjour, je suis propriétaire d'une maison que nous avons mis en vente dans le cadre d'un projet d'achat et de construction. Pour notre maison, no...
Bonjour, Quel est le délai de recours de l'état suite à l'obtention d'un permis de construire (2 mois ou 3 mois) ? Est-ce que ce délai s'ajoute a...
bonjour, j'ai un permis de construire qui date de 2007. a ce jour 09/04/2017 je n'ai pas encore mis mes volets en peinture. ils sont encore de coule...
Bonjour, Nous souhaitons faire construire un mur en limite de propriété pour préserver notre intimité, quelles sont les démarches, notre voisin doit...
Bonjour, Je souhaite acquérir un terrain constructible afin de le lotir et construire 7 maisons basse consommation , seul ou avec mes enfants qui on...
Bonjour, J'ai obtenu un permis de construire pour une maison individuelle en ayant moi même monté le dossier. Les travaux n'ont pas encore commencé...
Bonjour, Nous avons acheté un terrain viabilisé (lot n°1) à notre commune avec l'exclusivité à un promoteur (choisi par la mairie), appartenant à un...
Bonjour , Nous avons pris un courtier pour faire construire notre maison , hors aujourd'hui nous arrivons a la date butoir pour l'accord ou refus de...
Bonjour, Je viens de faire l'acquisition d'un terrain par donation. Ma maison est en cours de construction , les travaux touchent bientôt à leur fin...
Bonjour, Je voudrais acheté un terrain pour pour construis une maison Peut-on mettre un mobil homme sur le terrain le temps de la contrution Je v...
Bonjour, Les parents de mon compagnon nous donnent un bout de terrain afin que nous puissions construire une maison. Tous les frais de la construc...
Bonjour, Nous envisageons la transformation de notre véranda en extension de maison avec un agrandissement de 8m² (shob) de celle-ci. la véranda actu...
Bonjour, Je construis pour une future location. J'ai une fenêtre au-dessus de mon évier, donc pas accessible pour un handicapé. Est-ce que cela pose ...
bonjour, j'aimerais savoir si le fait de viabiliser un terrain constructible à ce jour peut éviter qu'il soit déclasser en terrain non constructible...
Bonjour et merci d avance pour les réponses. J ai un terrain qui va être constructible grâce à la création d une route qui est en train de se finir. ...
Bonjour , je cherche des infos récentes sur l'autorisation de mettre un mobil home sur un terrain constructible le temps de construire sa maison. Est...
je souhaiterai récupérer les5%d'acompte que j'ai versé au constructeur de ma future maison car l'achat du terrain a été annulé suis je dans la légalit...
Bonjour, J'ai acheté un terrain constructible a Villiers sur marne. Il se trouve qu'il y a un câble aérien de la compagnie CEV ( cooperative electriq...
Bonjour, Voilà mon problème, je suis la maman d'une petite fille d'un an que j'élève seule depuis sa naissance. Ayant un emploi stable et afin d'ass...
Bonjour combien de temps a-t-on après avoir borné un terrain pour construire une maison ? merci d'avance.
bonjour, j'ai le projet de construire sur le terrain de mes parents..j'ai vu le géométre pour discuter du projet. je voulais savoir si son prix est v...
Bonjour, Dans une maison récente , nous avons remarqué des défauts sur des carrelages, le carreleur me dit que les défauts ne sont pas visible a h...
Bonjour, Ma mairie empêche ses administrés de vendre leurs terrains. Le service urbanisme a lancé un projet de PLU qui a bloqué pendant huit moi...
Bonjour, j'ai déposé une demande de permis de construire. La mairie me demande de modifier mon plan car ma parcelle est longée par un chemin. L'habit...
Bonjour je souhaiterais avoir des informations concernant une construction déjà existante Cela fait aujourd'hui près de 8 ans que mon oncle a const...
Bonjour, Je suis locataire en bout d une servitude de passage le locataire du propriétaire de la servitude à fait une tranchée pour faire s écoulé l...
Bonjour, Âgée de 57 ans, je suis propriétaire d'un terrain dans une zone de haute tension immobilière (forte demande de logement et foncier disponib...
Bonjour, Nous sommes un peu perdus.... Nous avons le projet de construction d'une maison de 110m² sur sous sol... Faut-il que nous passions par un a...
Bonjour, En suisse, Genève, la maison que je possède est sur un terrain probablement assez grand pour y construire... Il s'agit d'une zone villa, ma...
je dois vendre un terrain non viabilisé, que dois je faire pour qu"il le soi. d"avance merci
Bonjour, est il possible d'avoir plusieurs études de sol pour un même terrain ? Merci
Bonjour, J'ai fais une demande le 04 Mai 2016 par lettre en AR à Mr Le maire de la Mairie de la ville en Bretagne. ( Suite à notre entretien télé...
Bonjour, Lorsque mon père de 92 ans a voulu mettre en vente une petite maison qu'il a lui même construite , le notaire lui a demandé le certificat ...
Bonjour, j'ai obtenu un permis de construire sur un terrain constructible sous le POS, mais la commune a engagé un PLU et la totalité du terrain va d...
Bonjour, Avec l'argent qu'il vient d'hériter de sa mère, mon mari va faire construire une maison sur un terrain qui lui appartient en propre par don...
Bonsoir, Je rebondis sur votre article "Travaux d'extension d'une maison : permis et formalités ", car je ne trouve pas une réponse a une de mes q...
Bonjour, Je suis entrain de faire les démarches pour acheter un terrain, le notaire m'a envoyé par mail le compromis de vente pr que je le lise avan...
Bonjour J'ai déposé un permis de construire pour une maison individuelle sur une parcelle non bornée estimée à 83 m2 bordée d'un chemin de brouette...
Bonjour à tous et toutes, Je fais construire une maison dans un lotissement et je me suis rendu compte que mon compteur d'eau affiche un chiffre plus...
Bonjour, je suis en réno sur une maison pierre la laine de verre a été collé au mur et sur 25cm du sol elle est humide quand il pleut mais des que y...
Bonjour, Nous avons fait une DP pour la construction d'un mur de clôture qui a été accepté par la mairie. En réalisant les travaux, nous nous sommes ...
Bonjour, nous venons de signer un compromis de vente pour un terrain dans le 83 (commune de fayence).Tout ce déroulé bien jusqu'à ce que mon construct...
bonjour j ai fais construre ma maison sur mon terrain qui est en indivision avec mes enfants, suite à une donnation. comment puis je avoir l acte de ...
Bonjour à tous, Ma compagne et moi même sommes en passe de signer l'achat d'une maison. Cette maison est en cours de finition. Au départ elle étai...
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