Les discussions
Construire aux états-unis, les réglementations
RésoluBonjour, je cherche un site reprenant toutes les réglementations relatives à la construction de structure sur le sol américain, en avez-vous un à ...
Extension non précisée dans plu
RésoluBonjour, Sur un terrain de 1200m² environ une maison est construite depuis plus de 40 ans. Elle est construite à environ 2,50m de la limite de pro...
Faire "recadastrer" une ruine sur une parcelle non constructible
RésoluBonjour, j'ai acheté une parcelle de foret avec une ruine dessus le terrain est donc non constructible mais remonter la grange est autorisé sous ple...
Architect batiment de france (95)
RésoluBonjours, j'ai besoin d'un eclaircissement les architectes des batiments de france. Ma question est la suivante: les ABF ont-ils le droit d'effectu...
Construire sur un terrain non partagé par le divorce
RésoluBonjour , je compte faire construire 2 studios sur le terrain que ma mère et mon père ont acheté il y a plus d'une vingtaine d'années , le problème es...
Le diagnostic de performance énergétique (dte)
RésoluBonjour, Je me permet de vous demander si le diagnostic de performance énergétique (DTE) est obligatoire si on a fait nous meme une maison en respe...
Obligation de construire sur terrain viabilisé
RésoluBonjour, Je souhaite acquérir deux terrains viabilisés mitoyens pour nen faire quun. Une seule parcelle et donc une seule construction. Est ce qu...
Décaissement terrain
Résolubonjour mon voisin a décaissé son terrain 1 mètre dessous mes fondations qui sont en limite de propriété. - faut-il une autorisation municipale ...
Paiement de compteur edf
RésoluBj j aimerais savoir j ai un compteur edf à faire installé chez moi j aimerais savoir si il est possible de le régler en plusieurs fois en même temps ...
Montage d'un abris de jarin
RésoluBonjour, Nous avons déménagés dans une ville voisine, en emmenant avec nous un abris de jardin en bon état, fabrication panneaux en tôles galvani...
Projet d'extension sur batisse existante
RésoluJ'ai acquis en 2002 un terrain classé NCA DE 2300 M² sur lequel est construit une petite batisse de 19 m²avec un auvent couvert de 5,3 m² ,.je souhait...
Imprimé de contrat de construction de maison individuelle
Résoluje voudrai récupérer un imprimé vierge de contrat de construction de maison individuelle. Tous ceux donnés sur internet ne sont pas imprimables ils so...
Calcul emprise au sol avec emplacement réservé
RésoluBonjour, Quelle surface de parcelle faut il prendre en compte pour le calcul du CES (coefficient d'emprise au sol) d'un terrain constructible de 700...
Monter un mini chalet sur terrain agricole ou viabilisé
RésoluBonjour, Est-il autoriser de monter sur platelage un petit chalet, +/- 35 m² (genre abri de jardin) sur un petit terrain viabilisé ou agricole qu...
Transfert taxe amenagement avec transfert de permis de construi?
RésoluBonjour Nous sommes sur le point de valider la signature definitive d un terrain pour lequel nous avons fait un transfert de permis de construire....
Refus de vente - défaillance du vendeur
RésoluBonjour, j'ai signé un compromis de vente en avril 2015 pour acheter un terrain avec comme conditions suspensives l'obtention du permis de construir...
Permis et autorisation
RésoluBonjour, Je vais agrandir ma maison d'une surface d'environ 60 m² et en même temps rénover la partie existante. Dois je déposer seulement un permis ...
Achat d'un terrain avec permis.
RésoluBonjour à tous, Je suis sur le point d'acheter un terrain avec une permis de construire. Le permis est aux normes handicapés car le vendeur est u...
Surface plancher
RésoluBonjour, nous vendons un terrain à bâtir comment est calculée la surface plancher de la construction possible?
Erdf - ligne haute tension enterrée sur un terrain
Résolu/FerméBonjour, Bonsoir, J'ai l'intension d'acheter un terrain mais celui-ci est traversé par une ligne à haute tension enterrée de part et d'autre (Du no...
Loi alur
RésoluBonjour, nous avons acheté une maison en zone A.Sur le titre de propriété il noté construction à usage d'habitation,un permis de construire avait é...
Refus permis de construire
RésoluBonjour, nous voulons acheter un terrain (constructible PLU) situé dans une impasse (chemin communal) mais la mairie nous à indiqué qu'elle refusera...
Souci avec artisan - menuiseries
Résolubonjour, Nous sommes en cours de construction d'une maison individuelle. Nous avons fait appel à un menuisier local afin de nous poser les fenêt...
Concurrence edf
RésoluBonjour, Es-il vrai qu'en cas de coupure par EDF pour non paiement de factures, il sufit de choisir illico un concurrent pour se voir rétablir imm...
Tout à l'égout avec pompe de relevage
RésoluBonjour, je doit raccordé ma maison au tout à l'égout je suis a 1m50 sous le niveaux du réseau public et a 45 Mètres je sort de la maison en PVC de ...
Apport personel
RésoluBonjour, Le père de ma compagne nous a permis de construire notre maison. Il s'est en effet occupé du terrassement et l'aménagement paysager du te...
Construction maison pierre
Résolu/FerméBonjour, je fait construire dans la seine et marne une Maison Pierre. je suis dans le début du projet. Avez vous des infos ou autres à me donner ?...
Déclaration de travaux, comment modifier ?
RésoluBonjour, J'ai fais une déclaration de travaux pour agrandir ma maison qui a était accepter, le problème c'est que je souhaite lui apporter une mo...
Droit ou tour d echelle
RésoluBonjour, je suis en phase finale de la construction de ma maison (crépis). Cette maison est mitoyenne d un cote. Le voisin (cote mitoyen) peut il ...
Compromise de vente
RésoluBonjour, Nous avons choisi de prendre notre propre notaire pour acheter un terrain. Quand on leur en a parlé ils avaient l'air de s'en fiche un peu m...
Servitude de passage
RésoluBonjour, je fais construire une maison sur un terrain ou il y a une servitude de 3 mètres sur l'acte notariés. Mon problème est que les voisins qui em...
Construction maison ossature bois
RésoluBonjour à tous! Nous avons lancer un projet de construction de maison ossature bois. Le terrain nous coûte 62K€ (1680m²+notaire+viabilisation). D'apr...
Construction bungalow / chalet pour location
RésoluBonjour à tous, Je voudrais acheter un terrain et y bâtir plusieurs bungalows / chalets dans le but de les louer à la semaine. L'idée serait de ...
Signature d'un contrat pour extension maison sans devis
RésoluBonjour, il y a un mois, j'ai été "forcé" de signer un contrat pour faire une extension maison. Un commercial était venu chez moi pour me faire un...
Garantie décénale
RésoluBonjour, Mon frère a fait restaurer une vieille maison par un entrepreneur individuel il y a 9 ans...en revanche, cette personne a cessé son acti...
Permis de construire
RésoluBonjour, j'ai déposé mon permis de construire en mairie le 9 avril on me demande des document le 13 mai . je repart pour 2 moi ? merci
Procuration pour achat terrain
RésoluBonjour, Mon mari travaille actuellement a l'étranger et ne pourra pas être présent pour la signature de l'acte d'achat de notre terrain. Peut il ...
Film sous toiture
RésoluBonjour, j'ai fait construire ma maison en 2011 en Picardie et sous la toiture il n'y a pas de film protecteur , par contre le constructeur ma dit que...
Litige de garage
RésoluBonjour, Nous avons signé pour l'acquisition d'une maison avec GARAGE, ( certifié sur la notice descriptive de travaux), et lors de la signature pou...
Renseignement
RésoluBonjour, le maire a t'il le droit d'acheter un terrain dans un lotissement communal
Ducument dp1 pour ravalement de façade (plan de situation du t
RésoluBonjour, Bonjour, avez-vous un lien pour éditer un plan de situation du terrain (Art. R. 431-36 a du code de l'urbanisme), dit DP 1 et dans le cas c...
Modificatif de permis
RésoluBonjour, J'ai un permis pour 4 maisons et un des acheteurs à acheté le terrain juste à côté de lui Ce qui fait que je fait 3 maisons au lieu de 4. A...
Contrat de vente
RésoluBonjour j'ai signé un contrat pour l'achat d'un terrain de 200m² et d'une maison dans un lotissement par l'intermédiaire d'un constructeur. Je viens...
Problème implantation maison sur terrain
RésoluBonjour, Je suis en train d'acheter une maison et un terrain via un pavillonneur, nous avons signé les compromis, commencé les demarches pour le p...
Viabilisation terrain
RésoluBonjour à tous. Voilà nous avons un petit soucis voilà pourquoi je me retrouve ici. Nous sommes sur le point d acheter un terrain de 1250 m2 en dif...
Réception de maison
RésoluBonjour, Tout d'abord, je vous souhaite à tous de très bonnes fêtes de fin d'année et une excellente année 2015. J'ai un petit souci. Je viens d...
Demande de modification de plu refusée
RésoluBonjour, Je possède un terrain (terrain de famille), et lors de la création du dernier PLU en 2013 ce terrain a été classé N zone inondable. Or une p...
Achat d'un terrain ombragé en lotissement
RésoluBonjour, Nous avons acheté un terrain partiellement ombragé dans un nouveau lotissement. En effet, en limite sud de notre propriété se trouve une ran...
Surface habitable
RésoluBonjour A partir de quelle hauteur, les pièces du sous-sol entrent dans la surface habitable? Merci d'avance
Assurance décennale pour particulier
RésoluBonjour Dans l'objectif de la construction de ma maison individuelle, j'envisage d'être maître d'oeuvre et d'employer deux salariés pour effectuer...
La législation juridique et financière évolue en permanence...