Les discussions

Extension non précisée dans plu

 Résolu

Bonjour, Sur un terrain de 1200m² environ une maison est construite depuis plus de 40 ans. Elle est construite à environ 2,50m de la limite de pro...

6 réponses Dernière réponse le 19 avr. 2016 par
Titline77

Faire "recadastrer" une ruine sur une parcelle non constructible

 Résolu

Bonjour, j'ai acheté une parcelle de foret avec une ruine dessus le terrain est donc non constructible mais remonter la grange est autorisé sous ple...

4 réponses Dernière réponse le 18 avr. 2016 par
carlitosdelagos

Architect batiment de france (95)

 Résolu

Bonjours, j'ai besoin d'un eclaircissement les architectes des batiments de france. Ma question est la suivante: les ABF ont-ils le droit d'effectu...

3 réponses Dernière réponse le 3 avr. 2016 par
Micha1.

Construire sur un terrain non partagé par le divorce

 Résolu

Bonjour , je compte faire construire 2 studios sur le terrain que ma mère et mon père ont acheté il y a plus d'une vingtaine d'années , le problème es...

3 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2016 par
kasom

Le diagnostic de performance énergétique (dte)

 Résolu

Bonjour, Je me permet de vous demander si le diagnostic de performance énergétique (DTE) est obligatoire si on a fait nous meme une maison en respe...

1 réponse Dernière réponse le 17 mars 2016 par
Isabelle8181

Obligation de construire sur terrain viabilisé

 Résolu

Bonjour, Je souhaite acquérir deux terrains viabilisés mitoyens pour nen faire quun. Une seule parcelle et donc une seule construction. Est ce qu...

3 réponses Dernière réponse le 17 mars 2016 par
Rousseaumarina

Décaissement terrain

 Résolu

bonjour mon voisin a décaissé son terrain 1 mètre dessous mes fondations qui sont en limite de propriété. - faut-il une autorisation municipale ...

8 réponses Dernière réponse le 12 mars 2016 par
Gasc

Paiement de compteur edf

 Résolu

Bj j aimerais savoir j ai un compteur edf à faire installé chez moi j aimerais savoir si il est possible de le régler en plusieurs fois en même temps ...

3 réponses Dernière réponse le 2 mars 2016 par
Papaschultz

Montage d'un abris de jarin

 Résolu

Bonjour, Nous avons déménagés dans une ville voisine, en emmenant avec nous un abris de jardin en bon état, fabrication panneaux en tôles galvani...

2 réponses Dernière réponse le 20 févr. 2016 par
petitloup29

Projet d'extension sur batisse existante

 Résolu

J'ai acquis en 2002 un terrain classé NCA DE 2300 M² sur lequel est construit une petite batisse de 19 m²avec un auvent couvert de 5,3 m² ,.je souhait...

1 réponse Dernière réponse le 29 janv. 2016 par
dd

Imprimé de contrat de construction de maison individuelle

 Résolu

je voudrai récupérer un imprimé vierge de contrat de construction de maison individuelle. Tous ceux donnés sur internet ne sont pas imprimables ils so...

1 réponse Dernière réponse le 15 janv. 2016 par
Josh Randall

Calcul emprise au sol avec emplacement réservé

 Résolu

Bonjour, Quelle surface de parcelle faut il prendre en compte pour le calcul du CES (coefficient d'emprise au sol) d'un terrain constructible de 700...

4 réponses Dernière réponse le 8 janv. 2016 par
Maclo

Monter un mini chalet sur terrain agricole ou viabilisé

 Résolu

Bonjour, Est-il autoriser de monter sur platelage un petit chalet, +/- 35 m² (genre abri de jardin) sur un petit terrain viabilisé ou agricole qu...

1 réponse Dernière réponse le 4 janv. 2016 par
dd

Transfert taxe amenagement avec transfert de permis de construi?

 Résolu

Bonjour Nous sommes sur le point de valider la signature definitive d un terrain pour lequel nous avons fait un transfert de permis de construire....

2 réponses Dernière réponse le 28 déc. 2015 par
aude0620

Refus de vente - défaillance du vendeur

 Résolu

Bonjour, j'ai signé un compromis de vente en avril 2015 pour acheter un terrain avec comme conditions suspensives l'obtention du permis de construir...

3 réponses Dernière réponse le 26 déc. 2015 par
Mezzi

Permis et autorisation

 Résolu

Bonjour, Je vais agrandir ma maison d'une surface d'environ 60 m² et en même temps rénover la partie existante. Dois je déposer seulement un permis ...

2 réponses Dernière réponse le 14 déc. 2015 par
brunmars83

Achat d'un terrain avec permis.

 Résolu

Bonjour à tous, Je suis sur le point d'acheter un terrain avec une permis de construire. Le permis est aux normes handicapés car le vendeur est u...

3 réponses Dernière réponse le 6 déc. 2015 par
vero7501

Surface plancher

 Résolu

Bonjour, nous vendons un terrain à bâtir comment est calculée la surface plancher de la construction possible?

4 réponses Dernière réponse le 25 nov. 2015 par
lille59

Erdf - ligne haute tension enterrée sur un terrain

 Résolu/Fermé

Bonjour, Bonsoir, J'ai l'intension d'acheter un terrain mais celui-ci est traversé par une ligne à haute tension enterrée de part et d'autre (Du no...

9 réponses Dernière réponse le 24 nov. 2015 par
Papaschultz

Loi alur

 Résolu

Bonjour, nous avons acheté une maison en zone A.Sur le titre de propriété il noté construction à usage d'habitation,un permis de construire avait é...

3 réponses Dernière réponse le 3 nov. 2015 par
Josh Randall

Refus permis de construire

 Résolu

Bonjour, nous voulons acheter un terrain (constructible PLU) situé dans une impasse (chemin communal) mais la mairie nous à indiqué qu'elle refusera...

2 réponses Dernière réponse le 3 nov. 2015 par
JLDU14810

Souci avec artisan - menuiseries

 Résolu

bonjour, Nous sommes en cours de construction d'une maison individuelle. Nous avons fait appel à un menuisier local afin de nous poser les fenêt...

7 réponses Dernière réponse le 31 oct. 2015 par
Nico241982

Concurrence edf

 Résolu

Bonjour, Es-il vrai qu'en cas de coupure par EDF pour non paiement de factures, il sufit de choisir illico un concurrent pour se voir rétablir imm...

7 réponses Dernière réponse le 27 oct. 2015 par
stf_frmu

Tout à l'égout avec pompe de relevage

 Résolu

Bonjour, je doit raccordé ma maison au tout à l'égout je suis a 1m50 sous le niveaux du réseau public et a 45 Mètres je sort de la maison en PVC de ...

4 réponses Dernière réponse le 26 oct. 2015 par
benber33

Apport personel

 Résolu

Bonjour, Le père de ma compagne nous a permis de construire notre maison. Il s'est en effet occupé du terrassement et l'aménagement paysager du te...

6 réponses Dernière réponse le 22 oct. 2015 par
Max1664

Construction maison pierre

 Résolu/Fermé

Bonjour, je fait construire dans la seine et marne une Maison Pierre. je suis dans le début du projet. Avez vous des infos ou autres à me donner ?...

4 réponses Dernière réponse le 18 sept. 2015 par
aie mac

Déclaration de travaux, comment modifier ?

 Résolu

Bonjour, J'ai fais une déclaration de travaux pour agrandir ma maison qui a était accepter, le problème c'est que je souhaite lui apporter une mo...

4 réponses Dernière réponse le 15 sept. 2015 par
Josh Randall

Droit ou tour d echelle

 Résolu

Bonjour, je suis en phase finale de la construction de ma maison (crépis). Cette maison est mitoyenne d un cote. Le voisin (cote mitoyen) peut il ...

12 réponses Dernière réponse le 5 sept. 2015 par
aie mac

Compromise de vente

 Résolu

Bonjour, Nous avons choisi de prendre notre propre notaire pour acheter un terrain. Quand on leur en a parlé ils avaient l'air de s'en fiche un peu m...

2 réponses Dernière réponse le 22 août 2015 par
kasom

Servitude de passage

 Résolu

Bonjour, je fais construire une maison sur un terrain ou il y a une servitude de 3 mètres sur l'acte notariés. Mon problème est que les voisins qui em...

2 réponses Dernière réponse le 12 août 2015 par
izabeillon

Construction maison ossature bois

 Résolu

Bonjour à tous! Nous avons lancer un projet de construction de maison ossature bois. Le terrain nous coûte 62K€ (1680m²+notaire+viabilisation). D'apr...

1 réponse Dernière réponse le 7 août 2015 par
aie mac

Construction bungalow / chalet pour location

 Résolu

Bonjour à tous, Je voudrais acheter un terrain et y bâtir plusieurs bungalows / chalets dans le but de les louer à la semaine. L'idée serait de ...

2 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2015 par
stephanenyc

Signature d'un contrat pour extension maison sans devis

 Résolu

Bonjour, il y a un mois, j'ai été "forcé" de signer un contrat pour faire une extension maison. Un commercial était venu chez moi pour me faire un...

1 réponse Dernière réponse le 7 juil. 2015 par
Gasc

Garantie décénale

 Résolu

Bonjour, Mon frère a fait restaurer une vieille maison par un entrepreneur individuel il y a 9 ans...en revanche, cette personne a cessé son acti...

6 réponses Dernière réponse le 3 juil. 2015 par
poupougne13

Permis de construire

 Résolu

Bonjour, j'ai déposé mon permis de construire en mairie le 9 avril on me demande des document le 13 mai . je repart pour 2 moi ? merci

2 réponses Dernière réponse le 14 mai 2015 par
Josh Randall

Procuration pour achat terrain

 Résolu

Bonjour, Mon mari travaille actuellement a l'étranger et ne pourra pas être présent pour la signature de l'acte d'achat de notre terrain. Peut il ...

2 réponses Dernière réponse le 13 avr. 2015 par
co

Film sous toiture

 Résolu

Bonjour, j'ai fait construire ma maison en 2011 en Picardie et sous la toiture il n'y a pas de film protecteur , par contre le constructeur ma dit que...

15 réponses Dernière réponse le 11 avr. 2015 par
judoulu

Litige de garage

 Résolu

Bonjour, Nous avons signé pour l'acquisition d'une maison avec GARAGE, ( certifié sur la notice descriptive de travaux), et lors de la signature pou...

3 réponses Dernière réponse le 28 mars 2015 par
Yohanlc

Renseignement

 Résolu

Bonjour, le maire a t'il le droit d'acheter un terrain dans un lotissement communal

5 réponses Dernière réponse le 27 mars 2015 par
baigue

Ducument dp1 pour ravalement de façade (plan de situation du t

 Résolu

Bonjour, Bonjour, avez-vous un lien pour éditer un plan de situation du terrain (Art. R. 431-36 a du code de l'urbanisme), dit DP 1 et dans le cas c...

1 réponse Dernière réponse le 14 févr. 2015 par
Josh Randall

Modificatif de permis

 Résolu

Bonjour, J'ai un permis pour 4 maisons et un des acheteurs à acheté le terrain juste à côté de lui Ce qui fait que je fait 3 maisons au lieu de 4. A...

2 réponses Dernière réponse le 10 févr. 2015 par
vero7501

Contrat de vente

 Résolu

Bonjour j'ai signé un contrat pour l'achat d'un terrain de 200m² et d'une maison dans un lotissement par l'intermédiaire d'un constructeur. Je viens...

2 réponses Dernière réponse le 5 févr. 2015 par
noldylcyr

Problème implantation maison sur terrain

 Résolu

Bonjour, Je suis en train d'acheter une maison et un terrain via un pavillonneur, nous avons signé les compromis, commencé les demarches pour le p...

14 réponses Dernière réponse le 3 févr. 2015 par
Villette54

Viabilisation terrain

 Résolu

Bonjour à tous. Voilà nous avons un petit soucis voilà pourquoi je me retrouve ici. Nous sommes sur le point d acheter un terrain de 1250 m2 en dif...

9 réponses Dernière réponse le 28 janv. 2015 par
Fashion30

Réception de maison

 Résolu

Bonjour, Tout d'abord, je vous souhaite à tous de très bonnes fêtes de fin d'année et une excellente année 2015. J'ai un petit souci. Je viens d...

2 réponses Dernière réponse le 29 déc. 2015 par
vero7501

Demande de modification de plu refusée

 Résolu

Bonjour, Je possède un terrain (terrain de famille), et lors de la création du dernier PLU en 2013 ce terrain a été classé N zone inondable. Or une p...

15 réponses Dernière réponse le 12 déc. 2014 par
Josh Randall

Achat d'un terrain ombragé en lotissement

 Résolu

Bonjour, Nous avons acheté un terrain partiellement ombragé dans un nouveau lotissement. En effet, en limite sud de notre propriété se trouve une ran...

1 réponse Dernière réponse le 6 déc. 2014 par
^^Marie^^

Surface habitable

 Résolu

Bonjour A partir de quelle hauteur, les pièces du sous-sol entrent dans la surface habitable? Merci d'avance

2 réponses Dernière réponse le 6 déc. 2014 par
willyfurter

Assurance décennale pour particulier

 Résolu

Bonjour Dans l'objectif de la construction de ma maison individuelle, j'envisage d'être maître d'oeuvre et d'employer deux salariés pour effectuer...

4 réponses Dernière réponse le 6 déc. 2014 par
Ofam

Pose de buses devant ma maison

 Résolu

Bonjour, J'ai acheté une maison l'été dernier et le busage devant chez moi n'était pas fait, de par et d'autre de mon entrée il y avait un fossé que...

8 réponses Dernière réponse le 2 déc. 2014 par
pp
Résultats 151 - 200 sur un total de 371