Arbres qui gênent une construction
kisoma
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djivi38 Messages postés 64753 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
djivi38 Messages postés 64753 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Ma haie est composée d'arbres (noisetiers) qui se trouvent sur mon terrain mais presque sur la limite. A côté se trouve un terrain à vendre.
Nos futurs voisins souhaitent faire construire leur maison en la collant sur la clôture de notre côté. Du coup les arbres peuvent gêner les fondations et ils souhaitent que nous les retirions. Or ces arbres nous appartiennent. Comme ils sont proches de la clôture comment ça se passe dans ce cas ?
Je ne veux pas bloquer la construction de leur maison, je suis d'accord pour en enlever une partie mais est-ce que ce sera à ma charge ?
Je vous remercie par avance pour votre aide.
Sophie
Ma haie est composée d'arbres (noisetiers) qui se trouvent sur mon terrain mais presque sur la limite. A côté se trouve un terrain à vendre.
Nos futurs voisins souhaitent faire construire leur maison en la collant sur la clôture de notre côté. Du coup les arbres peuvent gêner les fondations et ils souhaitent que nous les retirions. Or ces arbres nous appartiennent. Comme ils sont proches de la clôture comment ça se passe dans ce cas ?
Je ne veux pas bloquer la construction de leur maison, je suis d'accord pour en enlever une partie mais est-ce que ce sera à ma charge ?
Je vous remercie par avance pour votre aide.
Sophie
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4 réponses
nous venons d'emménager.
une partie des arbres nous appartient, une partie est pile au milieu et une partie appartient au terrain d'à côté. les anciens propriétaires avaient mis la clôture en zig zag autour de ces arbres.
je veux bien qu'on retire ceux sur mon terrain si cela gêne la construction de leur maison mais du coup je voulais savoir si cela serait à ma charge ou non
une partie des arbres nous appartient, une partie est pile au milieu et une partie appartient au terrain d'à côté. les anciens propriétaires avaient mis la clôture en zig zag autour de ces arbres.
je veux bien qu'on retire ceux sur mon terrain si cela gêne la construction de leur maison mais du coup je voulais savoir si cela serait à ma charge ou non
dd
Ce qui est sur votre terrain est a votre charge
Bonjour,
Il faudrait avoir une certitude sur le limites du terrain, à savoir le bornage a-t-il été fait ?
Ensuite chacun saura quels arbres sont à sa charge.
Il faudrait avoir une certitude sur le limites du terrain, à savoir le bornage a-t-il été fait ?
Ensuite chacun saura quels arbres sont à sa charge.
bonsoir,
pour bien visualiser, voir ce lien (déroulez un peu jusqu'au croquis) :
https://www.net-iris.fr/veille-juridique/actualite/23161/quelles-distances-et-hauteur-a-respecter-pour-les-plantations-et-les-haies.php
Cdt.
pour bien visualiser, voir ce lien (déroulez un peu jusqu'au croquis) :
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Cdt.
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