Caravane avec auvant utiliser sur terrain privé
Gigi281972
Messages postés
2
Statut
Membre
-
Gigi281972 Messages postés 2 Statut Membre -
Gigi281972 Messages postés 2 Statut Membre -
Bonjour, je souhaiterai savoir svp, quelle démarche je dois faire au près de la mairie pour utiliser la caravane de mes parents sur leur terrain(je precise: terrain constructible et déjà occupé par une maison). Dans la mesure où elle est toujours sur roues, mais j'ai déployé le auvent pour une période scolaire. Afin d'y prodiguer une instruction à domicile de mes enfants. Nous utiliserons essentiellement la partie auvent.
Ai-je aussi ce droit?
Je vous remercie infiniment pour votre aide.
Bien cordialement.
Ai-je aussi ce droit?
Je vous remercie infiniment pour votre aide.
Bien cordialement.
A voir également:
- Caravane avec auvant utiliser sur terrain privé
- Installation algeco sur terrain privé - Forum Immobilier
- Algeco sur terrain agricole non constructible - Forum Immobilier
- Expulsion caravane terrain privé - Forum Habitation
- Pourquoi je ne peux pas utiliser mon disponible cofidis ✓ - Forum crédit consommation
- Transformateur edf sur terrain privé indemnisation - Forum Immobilier