Nuisance voisinage par des coqs
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4 réponses
Bonjour,
question récurrente... le cris du coq, des ânes ou le chant des oiseaux ne sont pas une nuisance à la campagne. Par contre, en ville, le problème est bien différent.
voici 2 réponses déjà données :
<< Bonjour à toutes et tous,
De toutes façons, vous ne pourrez rien faire contre votre voisin, la jurisprudence admettant le chant du coq comme étant normal à la campagne.>>
<< Bonjour
Le coq à la campagne
Les voitures en ville
Le train près d'une gare
Les avions près d'un aéroport
etc.....
Tous ces bruits font partie de la vie ainsi que de l'endroit où l'on habite. A moins d'habiter en plein désert, vous ne pourrez jamais faire "interdire" ce que vous considérez comme une nuisance et qui sont des bruits normaux par rapport au lieu.
(SI en HLM votre voisin avait un coq dans son appartement, là ce serait un autre problème !!!)>>
Cdt.
question récurrente... le cris du coq, des ânes ou le chant des oiseaux ne sont pas une nuisance à la campagne. Par contre, en ville, le problème est bien différent.
voici 2 réponses déjà données :
- Enka1 1 mai 2014 à 11:41
<< Bonjour à toutes et tous,
De toutes façons, vous ne pourrez rien faire contre votre voisin, la jurisprudence admettant le chant du coq comme étant normal à la campagne.>>
- ASILLY 1 mai 2014 à 08:45
<< Bonjour
Le coq à la campagne
Les voitures en ville
Le train près d'une gare
Les avions près d'un aéroport
etc.....
Tous ces bruits font partie de la vie ainsi que de l'endroit où l'on habite. A moins d'habiter en plein désert, vous ne pourrez jamais faire "interdire" ce que vous considérez comme une nuisance et qui sont des bruits normaux par rapport au lieu.
(SI en HLM votre voisin avait un coq dans son appartement, là ce serait un autre problème !!!)>>
Cdt.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
un ou deux, c'est tout à fait possible
ensuite, espérons que vous ferez une grande fete tous les deux avec du coq au vin.. ce serait la meilleure chose à faire
Si une vingtaine de coq est autorisée, pourquoi pas...
Soigner le mal par le mal est une bonne solution. Dans 1 mois, si vous parvenez à vous y habituer, vous pourrez revendre vos coqs et le coq du voisin ne représentera plus que le chant d'un grillon à vos oreilles.
« En qualité de particulier, vous faites de l'« élevage familial ». Les quelques poules que vous détenez sont considérées comme des animaux d'agrément ou de compagnie (« On entend par animal de compagnie tout animal détenu ou destiné à être détenu par l'homme pour son agrément. » Code rural et de la pêche maritime, article L214-6).
Si vous détenez plus de 50 volatiles de plus de 30 jours, vous êtes considéré comme un éleveur, et votre installation devra être déclarée. Vous devrez notamment vous conformer à votre règlement sanitaire départemental (articles 153 et suivants).
==> Pour le décompte des animaux, une poule compte pour 1 animal, un canard pour 2, une dinde ou une oie non gavée pour 3, un pigeon pour 1/4, etc. Voir l'Arrêté du 13 juin 1994 pour le détail. »
Voir également :
http://la-bassecour-de-chantecoq.fr/lois.html
Cdt.