Mur de cloture
Résolu
saubotte
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Josh Randall
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31 oct. 2016 à 00:07
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Bonjour
Si le chapeau qui surplombe le mur est orienté vers ton terrain on peut présumer que le mur t'appartient. Sinon le plus simple serait de faire un bornage.
Si le chapeau qui surplombe le mur est orienté vers ton terrain on peut présumer que le mur t'appartient. Sinon le plus simple serait de faire un bornage.
Josh Randall
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31 oct. 2016 à 12:30
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On peut le supposer.
Pour en être sûr va falloir faire un bornage
Pour en être sûr va falloir faire un bornage
saubotte
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31 oct. 2016 à 13:16
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ok merci beaucoup je vais voir avec un géomètre
La législation juridique et financière évolue en permanence...
31 oct. 2016 à 10:27
Malheureusement le chapeau n existe plus, la moitié du mur étant démoli par la vétusté(plus de 100 ans).Le seul point positif est que celui ci a été adossé dans le prolongement du mur de la ferme qui m appartient et qui lui même est privatif je pense ?