Ramasser des champignons

Résolu
Ldejean Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 20 octobre 2016 Statut Membre Dernière intervention 25 octobre 2016 - Modifié par BmV le 25/10/2016 à 09:52
BmV Messages postés 91757 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 22 février 2025 - 25 oct. 2016 à 14:09
Bonjour,


un bois est face à ma fenêtre de cuisine. j'y allais depuis 25 ans, y trouvais beaucoup de champignons.
l'un des propriétaire, mon plus proche voisin dans un hameau de 4 maisons, jaloux de mes trouvailles a mis des panneaux "Interdit de ramasser des champignons"
Plus très jeune, je n'ai plus la force d'aller bien loin.

A-t-il le droit de m'interdire ce bois?

Merci et à bientôt

6 réponses

Ldejean Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 20 octobre 2016 Statut Membre Dernière intervention 25 octobre 2016 1
25 oct. 2016 à 09:59
A 5 propriétaires au moins. Terrain non borné, et je défie le promeneur autre que les propriétaires de me dire chez qui, il est.
Je vous remercie pour votre réponse
Et, que veut dire BmV?
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dna.factory Messages postés 25593 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 21 février 2025 13 053
25 oct. 2016 à 10:13
Donc pas à vous, ni au domaine public.
Donc vous n'avez pas le droit d'y aller (violation de propriété), et encore mois d'y ramasser des champignons (vol).
Le fait que vous ne sachiez pas sur le terrain de quel propriétaire importe peu, à moins bien sur que vous ayez un écrit d'au moins un des propriétaires vous y autorisant dans sa portion.
Et même là, il faudrait vous assurer que vous restiez bien dans sa portion.
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BmV Messages postés 91757 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 22 février 2025 18 606
25 oct. 2016 à 09:53
Et à qui appartient ce terrain ?
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BmV Messages postés 91757 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 22 février 2025 18 606
25 oct. 2016 à 10:03
"A 5 propriétaires au moins. " : est-ce un seul terrain en indivision et le voisin est un des cinq propriétaires ou bien est-ce un assemblage de cinq parcelles accolées appartenant à cinq propriétaires différents ?
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bern29 Messages postés 5087 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 20 février 2025 2 346
25 oct. 2016 à 14:05
Et que veut dire BmV ? :)
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BmV Messages postés 91757 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 22 février 2025 18 606 > bern29 Messages postés 5087 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 20 février 2025
25 oct. 2016 à 14:09
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Ldejean Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 20 octobre 2016 Statut Membre Dernière intervention 25 octobre 2016 1
25 oct. 2016 à 10:11
c'est un assemblage dont mon voisin est l'un des propriétaire
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Bonjour
http://www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/Actualites/2013/Octobre/Cueillette-des-champignons-quelle-legislation

5 litres maximum.
J'ai découvert cela, après avoir lu un article sur le pillage en groupe de 800k dans les Vosges.
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Poisson92100 Messages postés 26331 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2024 7 597
25 oct. 2016 à 10:24
intéressant...reste qu'il faut l 'accord du propriétaire
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dna.factory Messages postés 25593 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 21 février 2025 13 053
Modifié par dna.factory le 25/10/2016 à 10:29
plus important que l'histoire des 5 litres :
Qu’elle soit familiale ou commerciale, la cueillette est interdite sans l’autorisation du propriétaire du terrain.
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Poisson92100 Messages postés 26331 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2024 7 597
Modifié par Poisson92100 le 25/10/2016 à 10:20
on évite ce genre de jalousie en partageant ces trouvailles avec le propriétaire...vous ne l'avez pas fait mais cela reste possible de vous accorder ainsi ...
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