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Résultats 47301 - 47350 sur un total d'environ 73 800
  • credit d'impot

    Bonjour, voila ma mere vient de changer de mode de chauffage(poele a fuel pour un poele a pellets)et beneficie d'un credit d'impot de 27%.Ma questio...

    thierry REGNIER | Impôts | Dernière réponse : flocroisic 15 févr. 2013
    3 réponses
  • avis à tiers détenteur

    Bonjour, je viens de recevoir une notification d'avis à tiers détenteur datée du 11 février 2013, alors que la dette en question 463€ due pour la ta...

    premierefois | Impôts | Dernière réponse : premierefois 15 févr. 2013
    7 réponses
  • exonération plue value vente résidence principale de SCI à l'IS

    Bonjour, Pouvez vous m'indiquer si la plue value issue d'une vente de résidence principale appartenant à une SCI soumis à l'IS est exonéré au même...

    alavida | Plus-values | Dernière réponse : sciaparis 15 févr. 2013
    6 réponses
  • Vente d'un étang Résolu

    Bonjour, Mon père étant décédé en 98, ma mère étant toujours là, nous héritions ma soeur et moi-même d'une donation partage d'un étang.. ma soeur vo...

    bersy | Plus-values | Dernière réponse : bersy 15 févr. 2013
    2 réponses
  • Impossible de faire une déclaration de revenu

    Bonjour, Je suis étudiant étranger, je n'ai pas de revenus et j'ai reçu une taxe d'habitation de 691 eur pour un loyer de 410 eur, j'ai fait une dem...

    bato99 | Impôts | Dernière réponse : elricjean2 15 févr. 2013
    12 réponses
  • Compromis signé en 2012. La surtaxe de 15% s'applique-t-elle?

    Bonjour, J'ai signé un compromis de vente devant notaire en novembre 2012 pour la vente d'une résidence secondaire. Je pensais échapper à la ...

    Mony35 | Plus-values | Dernière réponse : mony35 15 févr. 2013
    2 réponses
  • taxe de parking

    Bonjour, je veux changer d'affectation un local médical de 39 m2 en habitation.Puis-je échapper à la taxe de parking? Merci d'avance

    michadent | Taxes locales | Dernière réponse : BmV 15 févr. 2013
    3 réponses
  • justificatifs pour l'article 199 quartier F plus valide...

    Bonjour, j'ai récemment changer de contrôleur d'impôt et cette personne m'a demander des papiers pour ma déclaration des impôts 2010. en effet a c...

  • retraité & auto entrepreneur

    Bonjour, je suis actuellement auto entrepreneur,pour la 3° année , et j ai bénéficié de l accre et de l impôt libératoire et d ici la fin d ann...

    MARIEDOMIE | Impôts | Dernière réponse : MARIEDOMIE 14 févr. 2013
    0 réponse
  • Impot sur le revenu en France si télétravail avec société UK ?

    Bonjour, Je me demande comment déclarer mon impôt sur le revenu si je fais du télétravail avec une société Britannique uniquement basée au Royaume ...

  • remboursemant cfe suite à vente fond de commerce par acheteur

    Bonjour, J'ai vendu mon fond de commerce mai 2012 j'ai reglé le montant de la CFE 2012 je demande à l'acheteur de me rembourser au prorata tempori...

    aiglet | Taxes locales | Dernière réponse : aiglet 14 févr. 2013
    0 réponse
  • crédit impots

    Bonjour je dois changer la porte du garage et ma porte d'entrée de ma petite maison de ville dont je suis propriétaire En tant que résidence pri...

  • Taxe locale sur les enseignes et publicités intérieures

    Bonjour, Je recherche des infos sur la Taxe locale sur les enseignes et publicités intérieures ( installé sur une vitre et visible de l'extérieur)...

    ITII44 | Taxes locales | Dernière réponse : ITII44 14 févr. 2013
    0 réponse
  • Société de domiciliation / Vacances gérant pendant contrôle Résolu

    Bonjour, comme le sujet l'indique, j'aimerais savoir, d'une part si une société de domiciliation est considérée au regard du droit comme une socié...

    Artyfils | Contrôle fiscal | Dernière réponse : Artyfils 14 févr. 2013
    2 réponses
  • taxe d habitation

    Bonjour, je loue un appartement de 40 mètre carré (écrit sur le bail)dans une maison ou il y a 3 locataires. (avec un appartement de 70 metres carr...

    pikizou | Impôts | Dernière réponse : pikizou 14 févr. 2013
    0 réponse
  • plus value immobilère

    Bonjour, Je me suis séparée de mon concubin en mai 2010 .Il a conservé la maison et je suis locataire d'un appartement.Nous allons vendre la maison ...

    bienattende | Plus-values | Dernière réponse : Valacta 14 févr. 2013
    3 réponses
  • Taxation des plus values

    Bonjour, Mon père, en 2004, nous a donné par moitié à mon frère et à moi, par donation notariée, son portefeuille d'actions et d'obligations, géré...

    Tiplume | Revenus mobiliers | Dernière réponse : Tiplume 14 févr. 2013
    0 réponse
  • Calcul impôts

    Bonjour, Comment calcul t on les impôts de l année quand on est payé la moitié du mois d après?

    Orion-14 | Impôts | Dernière réponse : elricjean2 14 févr. 2013
    4 réponses
  • plus-values sur vente d'un terrain à bâtir

    Bonjour, j'essaie de présenter ma situation de façon claire: - je ne suis pas proprétaire de ma résidence principale depuis plus de 5 ans. - le se...

    particulier ... | Plus-values | Dernière réponse : particulier bretagne 14 févr. 2013
    2 réponses
  • hébergement a titre gratuit (abus dans la famille)

    Bonjour, Mes parents, dont mon père est retraité depuis janvier 2012 et ma mère handicapée, hébergent mon frère de 28 ans depuis 2 ans, travailleur...

    sebat84 | Impôts | Dernière réponse : sebat84 14 févr. 2013
    2 réponses
  • qui peut me m explique impots mondial et le calcul

    Bonjour, ma femme travail au luxembourg et gagne 1200 euro net en france je gagne 1300 euro net nous avont 2 enfant 13 ans et 19 ans qui fait des é...

    illimitux | Impôts | Dernière réponse : illimitux 13 févr. 2013
    0 réponse
  • Montant déduction CSG revenus fonciers. Résolu

    Bonjour, J'ai lu ceci :https://droit-finances.commentcamarche.com/impots/guide-impots/2533-csg-sur-les-revenus-et-plus-values-du-patrimoine/ J'...

    oim75 | CSG | Dernière réponse : oim75 13 févr. 2013
    2 réponses
  • régime fiscal des rachats d'actions et des dividendes

    Bonjour, je suis doctorante en train d'étudier l'effet de substitution ou de complémentarité entre rachat et dividende sur le contexte français pour ...

    RIMATUNISIE | Impôts | Dernière réponse : RIMATUNISIE 13 févr. 2013
    2 réponses
  • impots

    Bonjour, Je souhaite savoir comment declarer mes impots ayant un revnu en interime mais en ayant aussi un complement par pole emplois comment le ...

    kathou44 | Impôts | Dernière réponse : kathou44 13 févr. 2013
    2 réponses
  • Impôt sur la plus value en cas de vente partielle

    Bonjour, Suite au départ d'un de nos enfants nous souhaiterions vendre une partie de notre résidence principale pour nous désendetter . Serons no...

    buni111 | Plus-values | Dernière réponse : BUNI111 13 févr. 2013
    8 réponses
  • Qui doit déclarer les impôts locaux

    Bonjour, Je suis locataire en résidence secondaire , qui doit déclarer le propriétaire ou moi ? En effet , je n'ai pas reçu de taxe d'imposition2012...

    Aromance | Taxes locales | Dernière réponse : elricjean2 13 févr. 2013
    3 réponses
  • impots locaux Résolu

    Bonjour, Mon père agé de 96 ans est actuellement en foyer-logement en région parisienne. Il ne paie pas d'impôt sur le revenu mais s'acquitte des i...

    coby40 | Taxes locales | Dernière réponse : coby40 13 févr. 2013
    2 réponses
  • taxes fonciéres sur propriété bati

    Bonjour, ...

  • interêts d'emprunt

    Bonjour, En discutant avec un collègue, je me suis aperçue avec horreur que je n'ai jamais déclaré mes intérêts d'emprunt depuis que j'ai fait con...

  • vente à terme en étant héritier

    Bonjour, Le cousin (non germain) de mon grand père souhaite me vendre sa maison en vente à terme et me désigner comme héritier par testament de la s...

    fabinf81 | Impôts | Dernière réponse : fabinf81 13 févr. 2013
    0 réponse
  • Au sujet de préavis.

    Bonjour, J'ai déménager depuis novembre dernier dans mon nouveau logement HLM, en fait j'étais dans le privé en attente d'un logement social, un j...

    Pulpy | IFI-ISF | Dernière réponse : Pulpy 13 févr. 2013
    2 réponses
  • dons aux associations

    Bonjour, Quel est le tarif kilométrique retenu par l'administration fiscale en 2013 en vue de calculer le montant d'un don à association ? En 201...

  • Declaration revenus de sites

    Bonjour, Si on gagne plus de 1000 euros par mois avec les revenus des pubs sur les sites et blogs faut-il le déclarer aux impôts ? Quel serait ...

  • majoration de 10% et article 1758 A

    Bonjour, Suite à une déclaration de revenus faite dans les temps mais non reçue dans les services fiscaux, j'ai refait spontanément une nouvelle ...

  • Stage etudiant a "temps partiel"

    Bonjour, J ai recu une petite lettre des impots cette semaine. Malheureusement il ne s agissait pas d'une carte postale, mais d un rappel de somme...

    dens2101 | Impôts | Dernière réponse : dens2101 12 févr. 2013
    2 réponses
  • Auto entrepreneur

    Bonjour, je souhaite me lancé dans mon auto entreprise de vente de vêtement pour enfants. Avant cela je voudrais savoir comment déclare t'on le chi...

  • plu value immobilière

    Bonjour, Un couple mariée part travailler en Espagne ; il met en location l'appartement lyonnais dont ils sont propriétaire. Deux ans après, le mari...

    cmeub | Plus-values | Dernière réponse : cmeub 12 févr. 2013
    10 réponses
  • comment se calcule la taxe des ordures ménagères

    Bonjour, Je voudrai savoir comment se calcule la taxe des ordures ménagères dues au propriétaire en cas de résiliation de bail en cours d'année (...

    madronet | Taxes locales | Dernière réponse : madronet 12 févr. 2013
    2 réponses
  • Frais kilometriques benevoles associations 2013

    Bonjour, Je cherche à savoir quel est le taux kilométrique 2013 pour la déclaration des revenus 2012, pour les bénévoles d'associations. Merci ...

  • Peut on encaisser un chèque au centre des impots?

    Bonjour, J'ai reçu aujourd'hui ma prime pour l'emploie mais j'en ai absolument besoin aujourd'hui je voulais savoir si il étais possible d'encaisser...

    loodu60 | Impôts | Dernière réponse : Numeris 12 févr. 2013
    4 réponses
  • propriétaires de gites sur le même terrain que notre maison

    Bonjour, nous avons notre domicile principale sur le même terrain que deux petits gites meublés que nous louons du 1er septembre au 30 juin et ens...

    marithib | Taxes locales | Dernière réponse : marithib 12 févr. 2013
    0 réponse
  • Transfer d'argent aux Etats-Unis

    Bonjour, Je suis citoyen Americain vivant majoritairement aux Etats-Unis , en faite j'ai le double nationalite Francaise et Americaine. J'ai un comp...

    danny56 | Contrôle fiscal | Dernière réponse : danny56 12 févr. 2013
    0 réponse
  • échange amiable avec la mairie

    Bonjour, nous avons une maison en tant qu'association cultuelle qui a été estimée à 220000 EUROS pendant la période de crise.Nous sommes actuelle...

    azerty2500 | Plus-values | Dernière réponse : nikenike44 12 févr. 2013
    1 réponse
  • taxe "IMU" résidence secondaire en Italie Fermé

    Bonjour, je viens de recevoir avec stupeur le montant de la taxe "IMU" de 430 euros un nouveau système de calcul de la taxe habitation mis en pla...

    yvelise | Taxes locales | Dernière réponse : yvelise 12 févr. 2013
    4 réponses
  • imposition rente viagere sur sinistre

    Bonjour, je percois depuis peu une rente viagere sur sinistre prononcée judiciairement pour réparation de prejudice corporel avec imcapacité permane...

  • Dans le méandre des droits et impôts...

    Bonjour, J'ai fait installer une pompe à chaleur en mode de chauffage , en 2011, et l'artisan qui me l'a installée m'a vanté le fait que cette inst...

    Morgane7 | Impôts | Dernière réponse : Morgane7 11 févr. 2013
    0 réponse
  • contravention stif

    Bonjour, je suis étudiant et ayant une fois signé une contraventionmais je n'ai jamais recu des couriers postal de la part de la ratp. Et la je veux...

    2212 | Taxes locales | Dernière réponse : 2212 11 févr. 2013
    0 réponse
  • Taxe des ordures ménagère abusive je paie

    Bonjour, je paie une txe de ramassage des ordures ménagères de 340 euros.Pour une personne seule qui ne sort sa poubelle que tous les 15 jours,a moiti...

    bengali33 | Taxes locales | Dernière réponse : Piniouf 75 11 févr. 2013
    4 réponses
  • Obtenir formulaire 2072-s-An sci pour déclaration des revenues

    Bonjour, le gérant de la SCI dont je fais partie ne veux pas me transmettre le formulaire 2072-s-an dûment remplis qui revient à chaque sociétaire...

  • avis detenteur des impots

    Bonjour, j ai recue un avis detenteur des impots mon employeur m a avertie qu il y avait une saisie salaire de faite pour cette avis detenteur imp...

    BETTOVEN | Impôts | Dernière réponse : tof51430 11 févr. 2013
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