Les discussions

Peut il avoir prescription?

 Résolu

Bonjour, Si une personne a été condamné à 13 mois de prison par la cour d'appel et ne les a jamais effectué est qu'il y a prescription?

5 réponses Dernière réponse le 5 déc. 2009 par
VIVERA

Mariage avec un visa étude+regroupement famil

 Résolu/Fermé

bonsoir, je suis fiancé avec un résedent en France. actuellement, je suis en FRANCE (depuis 11 jours). mon fiancé veut qu'on se mari en France, mais ...

Dernière réponse le 5 déc. 2009 par
Marseillo-Chelifien

Dettes-placement sous curatelle

 Résolu

Bonjour, Depuis 30 ans mon père dilapide le patrimoine de notre famille en se prenant des crédits pour jouer au tiercé, ma mère et nous les enfants s...

5 réponses Dernière réponse le 4 déc. 2009 par
fiorenza

Ma mère est alcoolique

 Résolu/Fermé

Bonjour,ma mère à rechuté dans l alcool ça fait 3 ans alors qu elle avait tenue 12 ans sans boire un verre je ne sais plus comment faire pour l aidé...

Dernière réponse le 3 déc. 2009 par
simplicity

Parent isoler

 Résolu

Bonjour, Je viens vous demander des renseignements au sujet de ATI ( aide parent isoler ) car je suis mere d'un petit de 6mois et je suis amoureus...

5 réponses Dernière réponse le 2 déc. 2009 par
sophiag

Année paire ou impair

 Résolu

Bonjour, séparé du père de ma fille en 2008, aujourd'hui le jaf a tranché la moitié d vacance scolaire. 2009 est elle une année pair ou impair? besoi...

1 réponse Dernière réponse le 2 déc. 2009 par
58Sab

Quand un parent sème la zizanie

 Résolu

Bonjour, Je fais partie d'une association de parents d'élèves. L'an passé nous avons eu des déboires très graves avec un parents: UN des adhérent et ...

4 réponses Dernière réponse le 2 déc. 2009 par
Utilisateur anonyme

Maman désespéré seule sans ses enfants

 Résolu/Fermé

Bonjour, je vais résumer ma vie très vite, je suis actuellement en instance de divorce depuis le 22 Novembre 2007, je suis partie de Grenoble pour all...

Dernière réponse le 1 déc. 2009 par
zeze

Belle mère

 Résolu

Bonjour, je ne sais pas si ma demande est dans le bon forum mais voici le problème: la maman de mon gendre a 60ans, son mari est décédé il y a 1 an,...

10 réponses Dernière réponse le 30 nov. 2009 par
brigui

Femme abondonnee

 Résolu

Bonjour, je suis une femme abondonnee sans resource et j'aimerais bien savoir mes droit sue la retraite

1 réponse Dernière réponse le 30 nov. 2009 par
sophiag

Il ne veut pas faire la moitié des trajets!

 Résolu

Bonjour, comme le titre l'indique, je vais déménager à 200kms de mon ex-mari et ma fille de 9 ans me dit que son père refuse de faire la moitié des tr...

5 réponses Dernière réponse le 30 nov. 2009 par
mamourcat

Comment faire venir mon frère du mali

 Résolu

Bonjour, Je suis malienne et marié avec un français depuis 4 ans, mes parents sont très pauvres au pays. Je voudrais savoir comment faire pour que mo...

1 réponse Dernière réponse le 30 nov. 2009 par
alpipat

Probleme de caf

 Résolu

Bonjour, je souhaiterais savoir si la caf a le droit de supprimer les allocations (en sachant que j'ai trois enfant handicapés) lors d'une suspicio...

15 réponses Dernière réponse le 29 nov. 2009 par
sophiag

Pension alimentaire

 Résolu

Bonjour, Mon ex mari a demandé une annulation ou un versement directe aux enfants de la pension 250.-€/enfants ( 2 enfants 21-23) au jaf depuis aout ...

3 réponses Dernière réponse le 29 nov. 2009 par
sophiag

Trop perçu pension alimentaire

 Résolu

Bonjour,voilà je suis passé au tribunal j'ai reçu le jugement le 16novembre et le tribunal dit que mon ex epouse doit me remboursé un trop perçu de PA...

4 réponses Dernière réponse le 27 nov. 2009 par
COCOTTE3061

Son père se drogue

 Résolu

Bonjour, cela fait 7 ans que j'élève ma fille de 8 ans seule car son père est "défaillant" : il se drogue +++ ... avec séjour en prison à l'appui .....

8 réponses Dernière réponse le 26 nov. 2009 par
camille

Un ex-conjoint violent

 Résolu

Bonjour, ma chum a un ex-conjoint tres violent et controlent et il on eu 2 enfants il y a quel que mois elle a prise son courage a 2 mains et la quit...

6 réponses Dernière réponse le 26 nov. 2009 par
krykry

Tunisien pour devenir francais

 Résolu

Bonjour, après combien de temps un tunisien marié avec une francaise, qui habite en FR depuis octobre 2009, peut il prétendre a obtenir la nationali...

4 réponses Dernière réponse le 26 nov. 2009 par
Sarkoussi

Prime de noel caf

 Résolu/Fermé

Bonjour,je voudrais savoir sy cette anneé il yauras une prime de noel car a entendre tout le monde il yen aurait pas a cause de la crise nous somme 1 ...

Dernière réponse le 24 nov. 2009 par
laetitia

Réévaluation pension alimentaire

 Résolu/Fermé

Bonjour, Je me suis mariée depuis 9 mois ( juin 2007) avec un homme divorcé + 3 enfants. Il a divorcé en 2002 et il paie une pension pour les enfan...

Dernière réponse le 24 nov. 2009 par
factrice1

Combien est la prime de noel 2008 pour 5 pers

 Résolu/Fermé

Bonjour, il y a une personne qui pourait me ire si la prime de noel 2008 pour le r.m.i, est de combient pour un couple et 3 enfants .je vous remerci

Dernière réponse le 24 nov. 2009 par
Arena

Quel conduite a tenir devant le juge enfants

 Résolu

Bonjour, je passe bientot devant le juge ,suite a ma demande ,vis avis des craintes que mon petit se plaints tout le temps et la peur qu'il a quand...

3 réponses Dernière réponse le 23 nov. 2009 par
justi

Devoirs des enfants envers leurs parents ?

 Résolu/Fermé

Bonjour, J'ai une question toute simple, mais je n'ai aucune notion en droit: Les enfants ont ils des devoirs réels envers leurs parents. Par exemp...

Dernière réponse le 22 nov. 2009 par
gerber1

Puis je aller voir ma fille de 3 ans à l'écol

 Résolu

Bonjour, Voilà mon propos. Depuis le jugement, mon ex fait en sorte que je ne vois plus ma fille de 3 ans. Quand je viens en fonction du jugement ...

5 réponses Dernière réponse le 22 nov. 2009 par
segnac

17 mois, veut pas aller chez sa grand mère

 Résolu/Fermé

Bonjour je ne sais plus vers qui me tourner. j'espère que vous serez m'indiquer ce qu'il faut que je fasse ainsi que les démarches auquel je dois e...

Dernière réponse le 22 nov. 2009 par
milousss

Mere célibataire.

 Résolu

Bonjour, J'ai 20an, et je suis enceinte de 3 mois. Jusque la j'avais une vie tres épanouie. Mais maintennant mon copin a decider de me quitter, je me ...

1 réponse Dernière réponse le 22 nov. 2009 par
M@thew

Psy pour mon enfant

 Résolu/Fermé

Bonjour, Je voudrais savoir s'il m'était possible de demander par écrit un rapport au psy pour savoir ou en était les séance avec mon fils et si c...

Dernière réponse le 20 nov. 2009 par
Petite canelle

Menace- vie privée

 Résolu

Bonsoir, J'ai un copain qui a reçu quelques menaces par mail depuis un mois. Je n'ai pas tout saisi le détail de l'affaire mais on le menace de mettr...

5 réponses Dernière réponse le 19 nov. 2009 par
Selma

Violence conjugal avec enfant

 Résolu/Fermé

Bonjour, Mon recit rirque d etre assez lomg alors je vous remercie d'avance pour votre patience. Je viens poster sur ce forum car je ne sais pas...

Dernière réponse le 19 nov. 2009 par
58Sab

Déposer plainte

 Résolu

Bonjour, Séparé de mon mari depuis septembre, je lui ai rendu son carnet de chèque au mois d'octobre. Celui ci m'accuse d'avoir fait des chèques et ...

9 réponses Dernière réponse le 18 nov. 2009 par
axelpascal

Prime noel

 Résolu/Fermé

Bonjour, Je suis mère célibataire, un bon boulot... pas de problème financier... ai-je droit à la prime Noel où est-elle destinée aux mères cél en ...

Dernière réponse le 17 nov. 2009 par
M@thew

Vais-je mourir!!

 Résolu/Fermé

Bonjour, je sais que c'est un forum informatique mais j'ai pas le choix! il ya a peu pres 15 jours un garcon de mon age (dans un site de jeux en li...

Dernière réponse le 17 nov. 2009 par
58Sab

Prime de noel date de virement

 Résolu/Fermé

Bonjou je voudrais savoir la date du virement de la prime r,

Dernière réponse le 17 nov. 2009 par
^^Marie^^

Droit au rsa j avec un titre de séjour d'un a

 Résolu

Bonjour, je suis en cours de démarche de divorce , je suis entrain de chercher un logement pour moi et mon bébé bref pour le moment je touche le...

7 réponses Dernière réponse le 16 nov. 2009 par
passerelle2009

Help garde des enfants question...

 Résolu

Bonjour, Mon ex mari a eu la garde provisoire de nos enfants il me dit qu il viens de prendre un nouvelle appartement je voudrais savoir si il est ob...

2 réponses Dernière réponse le 14 nov. 2009 par
bibo34

J'ai le droit a la nationnalité francaise???

 Résolu

Bonjour,ma mere viens de lui donné la nationnalite franacise .parce que toute mes soeurs et freres nés en france mais moi je suis néé malheureusement ...

6 réponses Dernière réponse le 13 nov. 2009 par
motpass4

Naturalisation par filiation

 Résolu

Bonjour, Mon père m'a reconnu après ma majorité, ai-je droit à la nationalité ? Si oui quelle est la demarche à suivre? Merci de votre réponse ...

6 réponses Dernière réponse le 13 nov. 2009 par
AA123BB

Divorce pour viol

 Résolu

Bonjour, je suis tunisienne mariée depuis 1 ans et demi à un français et actuellement, on est séparés pour violences conjugales et viol. J'ai depos...

9 réponses Dernière réponse le 12 nov. 2009 par
sophiag

Garde enfant et pension

 Résolu/Fermé

Bonjour, J'ai besoin d'avis ou de temoignages !!! ...................................................................................................

Dernière réponse le 12 nov. 2009 par
sophiag

Divorce

 Résolu/Fermé

Bonjour, Mon frère est en instance de divorce, le juge a statué son expulsion (sur demnde de sa femme pour incompatibilité d'humeur) et à statué un...

Dernière réponse le 12 nov. 2009 par
sheraz

Pension alimentaire

 Résolu

Bonjour, Ma fille étudiante a depuis début octobre décidée de s'installer avec son ami et donc de quitter le domicile de son père ( à qui je versais ...

1 réponse Dernière réponse le 12 nov. 2009 par
pititenouette

Violences conjugales et garde enfants

 Résolu/Fermé

Bonjour, Bonjour, j'ai subi les violences (physiques et verbales) de mon mari pendant 2 ans. Nous avons deux enfants. Suite à la non conciliation, ...

Dernière réponse le 12 nov. 2009 par
sophiag

A laide sncf !!

 Résolu

Bonjour, Enfaiit j'ai recemment eu un retard de 10 heures !! avec mon tgv .. Bref la sncf nous a envoyé des bons voyages de 100€ et moi j'aimer...

4 réponses Dernière réponse le 12 nov. 2009 par
LeJusticier

Pension alimentaire sur rmi

 Résolu/Fermé

Bonjour, j'aimerais savoir si on peux demander le payement de la pension alimentaire sur le rmi car le papa de mon fils ager de bientot 4 ans na ja...

Dernière réponse le 11 nov. 2009 par
bellurette

Quels justificatif d'un visa pour mariage

 Résolu

Bonjour, je me mari le 2 janvier j'ai déjà préparé le dossier d'attestation d'accueil et j'ai rendez vous a la mairie le 12 novembre mon fiancé hab...

1 réponse Dernière réponse le 10 nov. 2009 par
tamate

Cout pour un avocat en cas de divorce

 Résolu

Bonjour, le prix d'un avocat pour une personne est de 1500€, donc 3000€ si nous avons chacun un avocat mais maintenant si nous prenons le meme sera t...

9 réponses Dernière réponse le 10 nov. 2009 par
sandcris85

Famille d'accueil

 Résolu

Bonjour, pourriez vous m indiquer a qui je doit m adreeser car j' aimon enfant qui se plaint d avoir regulierement des fesser par la famille d'accu...

6 réponses Dernière réponse le 9 nov. 2009 par
zoulou50

Enquete sociale

 Résolu/Fermé

Bonjour, je voudrais savoir ce que cherche l'enqueteur social,se renseigne t-il sur le passé,à t'on le résumé...etc merci

Dernière réponse le 9 nov. 2009 par
lysstel

Mariage mixte

 Résolu

Bonjour, je suis algérien je vé me marieé avec une française le 23 mars g tout fait lautorisation puis le CCAM et le 23 mars je devré fair lacte de m...

9 réponses Dernière réponse le 8 nov. 2009 par
Nina

Divorce aidez moi urgent

 Résolu/Fermé

Bonjour, mon mari m' atrompé et nous entamons la semaine prochaine une procedure de divorce amiable J'ai deux enfants (2 ans et 4 ans) suis en congé...

Dernière réponse le 7 nov. 2009 par
sandcris85
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