Les discussions

Compteur de chantier edf

Bonjour, nous envisageons de mettre un compteur de chantier sur notre projet de restauration qui doit durer au bas mot plus de cinq ans avant de pouv...

7 réponses Dernière réponse le 26 déc. 2012 par
rando40

"être soumis au droit fixe des actes innommés"

Bonjour, je suis en train de rédiger les statuts d'une société de droit européen: Groupement Européen d'Intérêt Economique (GEIE). Dans le contrat...

1 réponse Dernière réponse le 26 déc. 2012 par
Utilisateur anonyme

Freelance web - quels contrats rédiger ?

Bonsoir, Récemment, je me suis lancé dans une activité d'auto-entrepreneuriat de création de sites Internet. Après m'être renseigné sur divers p...

1 réponse Dernière réponse le 25 déc. 2012 par
Enchanter

Création sarl en espagne

Bonjour, je suis marocain et résident au Maroc, je désir créer une SARL en Espagne. quelles sont s'il vous plait, les formalités et le coût détaillé...

1 réponse Dernière réponse le 25 déc. 2012 par
GrandCaribou

Dadicom sarl

Bonjour, que est le code APE doit $etre appliqué pour une sarl apporteur ou indicateur d'affaires nationales et internationales, commerciales ou non...

1 réponse Dernière réponse le 24 déc. 2012 par
BmV

Nouveau concept web

Bonjour, J'ai une idée d'une entreprise web qui pourrait devenir très rentable. Le problème est que je n'ai pas beaucoup de connaissance en progra...

1 réponse Dernière réponse le 24 déc. 2012 par
ginto5

Numéro de formateur annulé

Bonjour, Mon associé a oublié de remplir de remplir le bilan pédagogique et financier pour l'année 2011 et j'ai reçu un courrier m'indiquant que mon...

1 réponse Dernière réponse le 24 déc. 2012 par
forma

Association 1901 - confusion dépenses privées / dépenses pro

Bonjour à tous, J'ai posté ce message sur Net-Iris, et je le met ici également, pour recueillir vos avis. J'ai en effet découvert récemment plusie...

1 réponse Dernière réponse le 24 déc. 2012 par
BmV

La limite des données à caractère personnel

Bonjour, J'ai un question assez délicate. Il y a 2 société (appelons les Identifieur et Questionneur). Identifieur a l'adresse email d'une personne...

1 réponse Dernière réponse le 23 déc. 2012 par
Ceubex

Example de lettre

Bonjour, moi c'est smith de douala je voudrais avoir un bon exemple d'une demande d'emploi pour une societé

1 réponse Dernière réponse le 23 déc. 2012 par
Utilisateur anonyme

Droit des affaires

Bonjour, je suis étudiant sur le point d'achever la rédaction d'une thèse doctorale portant sur "les stratégies d'influence des collectivités territ...

2 réponses Dernière réponse le 23 déc. 2012 par
salimsunsid

Carte grise

Bonjour, j'ai commande une voiture neuve qui doit etre livrée au environ du8 janvier 2013 mon étonnement a été de recevoir ma carte grise indiquant...

1 réponse Dernière réponse le 22 déc. 2012 par
dany311

Auto-entreprise paysagiste

Bonjour, j'ai un BEPA et un Bac pro paysagiste, je souhaite créer une auto-entreprise pour faire de la création: muret, dallage... ainsi que de l'entr...

3 réponses Dernière réponse le 22 déc. 2012 par
davidap56

Club de forme reconnu par la sécurité sociale

Bonjour, La sécurité sociale envisage la prise en charge des frais d'abonnement pour les inscriptions a des club de remise en forme. Ou en sont les ...

4 réponses Dernière réponse le 22 déc. 2012 par
gerber1

Renouvellement de disponibilité

Bonjour, je dois bientôt renouveler ma disponibilité de la fonction publique territoriale et je cherche un modèle de lettre. merci de m'aider. H

1 réponse Dernière réponse le 22 déc. 2012 par
Philippe86

Recherche bonne banque urgent

Bonjour, J ai cree mon entreprise le 6 decembre 2012 et a l heure actuel aucune banque ne m accepte je suis passe par la banque de france il m on do...

4 réponses Dernière réponse le 22 déc. 2012 par
marie80800

Reglementations / personne a mobilite reduite

 Résolu

Bonjour, Je recherche le site et l'Administration qui permet de télécharger, ou d'imprimer les formulaires PC 39 et PC 40 ayant un rapport avec l...

2 réponses Dernière réponse le 21 déc. 2012 par
amadeopoulos

Fermeture sarl malgré quel marche

 Résolu

Bonjour, voilà mon père va bientôt partir à la retraite il a une SARL dans le bâtiment avec 6 ouvrier qui marche bien j ai l intention de reprendre l...

2 réponses Dernière réponse le 21 déc. 2012 par
gringo95

Cadeaux de noel

Bonjour, voila ma question je suis en Accident de travaille , et la société pour personnes agées ou je suis employé depuis trois ans , tout l...

2 réponses Dernière réponse le 21 déc. 2012 par
jmp59

Contrat saisonnier

Bonjour, J'ai loué un local commercial cet été et nous avons signé un contrat saisonnier d'Avril au 30 Octobre 2012, mais non enregistré, juste entre...

5 réponses Dernière réponse le 21 déc. 2012 par
Valenchantée

Pb marché public

Bonjour, J'ai besoin de renseignement concernant un marché public, je m'explique: J'ai été mandataire d'un marché public avec une administrati...

2 réponses Dernière réponse le 21 déc. 2012 par
jacques22

Cadeaux d'affaires

Bonjour, J'ai une PME et on m'a dit que je pourrais faire des Cadeaux d'affaires https://www.pandinavia.ch/fr/ et que c'est une pratique courante dan...

1 réponse Dernière réponse le 21 déc. 2012 par
Gestion 24

Comment commencer

Bonjour, j'ai 25 ans, je suis passionner par mon métier que j'exerce depuis plus de dix ans, j'aimerais ouvrir mon restaurant mais je ne c'est pas p...

4 réponses Dernière réponse le 21 déc. 2012 par
Gestion 24

Associes d'une sarl 50/50

Bonjour, Notre cas, de mon épouse et moi-même est assez troublant aujourd'hui. Voilà les faits. En 1999, nous étions tous deux salariés d'une entre...

3 réponses Dernière réponse le 21 déc. 2012 par
Gestion 24

Succession

 Résolu

Bonjour, ayant 10% d'une s.c.i. qu'est qui se passera si mon associe decede sachant qu'il possede 90%de cette meme societe

1 réponse Dernière réponse le 20 déc. 2012 par
Sorgin

Prix d'achat douteux après vente

Bonjour, j'ai racheté un fond de commerce depuis juillet et nous venons de recevoir le bilan de fin d'activité des prédécesseurs et leur chiffre a b...

1 réponse Dernière réponse le 20 déc. 2012 par
gerber1

Remise de majoration de retard, combien ?

 Résolu

Bonjour, Je vous explique la situation, j'ai 450 euros de majorations de retard à payer au rsi, (ça fait mal en plus des cotisation à payer), j'ai...

11 réponses Dernière réponse le 20 déc. 2012 par
Marina-bou

Dépôt de bilan conséquence pour le gérant

 Résolu/Fermé

Bonjour, Quelles sont les conséquences d'un dépôt de bilan pour le gérant majoritaire d'une sarl ? Est-il poursuivit pour le paiement des dettes a...

25 réponses Dernière réponse le 20 déc. 2012 par
Matthieu Blanc

Révision de mon loyer à la baisse

Bonjour, je loue mon local de 40 m² plus de 740euros sans les charges je suis en déficit depuis 3 ans et a l'heure actuelle , vu la conjonc...

5 réponses Dernière réponse le 20 déc. 2012 par
soleildesiles

Demande de présence au travail pendant un congé paternité.

Bonjour, j'aurais une petite question concernant mon employeur. Il vient de me demander si je pouvais aller travailler demain et après-demain alors...

1 réponse Dernière réponse le 20 déc. 2012 par
hela sia

Auditer une entreprise qui traverse une période dificile

Bonjour, bonjour a tous, je suis dans une entreprise qui par le passé etait en collaboration avec une autre et utilisait le même batiments et les m...

4 réponses Dernière réponse le 20 déc. 2012 par
memekaka

Problèmes rsi

Bonjour, j'ai eu une courte expérience en tant qu'agent co libéral du 30/06/2009 au 1er/07/2009 (date de radiation au RSAC), avec un chiffre d'aff...

6 réponses Dernière réponse le 20 déc. 2012 par
RSIste

Mise en demeure du rsi

Bonjour, Je viens sur le forum suite a une lettre de mise en demeure de la part du RSI je recherche modele de lettre pour leur faire réponse et dema...

2 réponses Dernière réponse le 20 déc. 2012 par
RSIste

Location de materiel sans statut ?

Bonjour, Je me demandais si je pouvais louer du materiel de loisirs en tant que particulier, a d'autres particuliers, sans avoir un statut d'auto-...

3 réponses Dernière réponse le 20 déc. 2012 par
homair73

Rsi cotisations gérante minoritaire

Bonjour, J'ai été co-gérante minoritaire de 2009 à 2011. Il y avait ma fille en gérante majoritaire non rémunérée et mon mari en co-gérant minoritai...

2 réponses Dernière réponse le 19 déc. 2012 par
Chipdidi

Subventions de fonctionnement

Bonjour, avec quelques amis nous venons de créer une association de loi 1901 ayant pour but l'organisation de spectacles culturels en général (concert...

2 réponses Dernière réponse le 19 déc. 2012 par
Mariani

Injonction de payer

Bonjour à tous, J'aurai besoin d'un peu d'aide pour la suite d'une injonction de payer. En effet, après avoir fait tout ce qu'il fallait, cerfa...

3 réponses Dernière réponse le 19 déc. 2012 par
sleepy00

Dem. de renseignement

 Résolu

Bonjour, Je suis autoentrepreneur, je souhaiterai savoir comment déclarer mon chiffres d'affaires a la RSI je fais une facture mensuelle de pre...

4 réponses Dernière réponse le 19 déc. 2012 par
michel22300

Secrétaire chsct

Bonjour, Je souhaite avoir des informations concernant les heures de délégations d'une secrétaire CHSCT. Pouvez-vous me dire, si les 8h de déléga...

2 réponses Dernière réponse le 19 déc. 2012 par
tchico

Creation d'entreprise et assedic

Bonjour, je suis auto entrepreneur ET salarié d'une société qui lance un PSE et un DPV (départ volontaire). Sans doute, pourrais-je bénéficier du ...

3 réponses Dernière réponse le 19 déc. 2012 par
Nico75010

Hypotequer un bien pour monter une affaire

Bonjour, je suis actuellement indécis , quant a acheter un appartemment (190 000 euros primo accession) ou , monter une affaire (budget 150 000 eu...

2 réponses Dernière réponse le 19 déc. 2012 par
sandu

Paiement edf

 Résolu

Bonjour, Suite a voyte teponse,j'avais dejè voiir l'assistante sociale sui ne pouvait rien pour moi vu que je depassais le bareme du fls. ka je pani...

2 réponses Dernière réponse le 19 déc. 2012 par
maylin27

Pointeuse mise en place dans mon entreprise..

Bonjour, mon entreprise vient de mettre en place une badgeuse depuis ce lundi 2 janvier. Je me pose la question a savoir si l'entreprise est dans...

4 réponses Dernière réponse le 19 déc. 2012 par
DTJB

Leasing allemand

Bonjour, Vous avéz un numero de telephone ou une adresse en allemagne pour louer des voitres de luxe.merci

1 réponse Dernière réponse le 18 déc. 2012 par
BmV

Antidaté es ce légal?

Bonjour, je voudrais savoir si dans une entreprise de commerce de gros on peut antidatée des bon de livraison afin d atteindre le chiffre qui était ...

1 réponse Dernière réponse le 18 déc. 2012 par
jmp59

J aimerai ouvrir mon entreprise en espagne

Bonjour, a tous j aimerai savoir quel sont les 1 ere demarches a suivre pour ouvrir son entreprise en espagne ,( une empreza autonomo ) je vis actue...

9 réponses Dernière réponse le 18 déc. 2012 par
Crystal.

Cotisations prises en charges par la sarl et difficultes

Bonjour, j'ai travaillé en qualité de gérante associée dans une sarl, 5 associés avec 10 parts dont moi et 2 associées avec 200 parts chancun. Da...

3 réponses Dernière réponse le 18 déc. 2012 par
RSIste

Dem. de renseignements

Bonjour, Je suis en retraite, mais autoentrepreneur en prestations de service, merci m'indiquer les divers frais à incorporer dans le chiffres d'aff...

1 réponse Dernière réponse le 18 déc. 2012 par
homair73

Rappel cotisations rsi après opposition sur vente du fonds de co

Bonjour, lors d'une cession de fonds de commerce le 12 avril 2008, RSI a fait opposition sur la vente du fonds de commerce pour les cotisations due...

1 réponse Dernière réponse le 18 déc. 2012 par
RSIste

Bon de noël après congé parental

 Résolu

Bonjour, Bonjour, Quelqu'un a t-il une réponse pour moi svp? De retour de mon congé parental d'éducation, après 9 mois voilà que mon Comité d'ent...

10 réponses Dernière réponse le 18 déc. 2012 par
ethelred
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