Les discussions
Compteur de chantier edf
Bonjour, nous envisageons de mettre un compteur de chantier sur notre projet de restauration qui doit durer au bas mot plus de cinq ans avant de pouv...
"être soumis au droit fixe des actes innommés"
Bonjour, je suis en train de rédiger les statuts d'une société de droit européen: Groupement Européen d'Intérêt Economique (GEIE). Dans le contrat...
Freelance web - quels contrats rédiger ?
Bonsoir, Récemment, je me suis lancé dans une activité d'auto-entrepreneuriat de création de sites Internet. Après m'être renseigné sur divers p...
Création sarl en espagne
Bonjour, je suis marocain et résident au Maroc, je désir créer une SARL en Espagne. quelles sont s'il vous plait, les formalités et le coût détaillé...
Dadicom sarl
Bonjour, que est le code APE doit $etre appliqué pour une sarl apporteur ou indicateur d'affaires nationales et internationales, commerciales ou non...
Nouveau concept web
Bonjour, J'ai une idée d'une entreprise web qui pourrait devenir très rentable. Le problème est que je n'ai pas beaucoup de connaissance en progra...
Numéro de formateur annulé
Bonjour, Mon associé a oublié de remplir de remplir le bilan pédagogique et financier pour l'année 2011 et j'ai reçu un courrier m'indiquant que mon...
Association 1901 - confusion dépenses privées / dépenses pro
Bonjour à tous, J'ai posté ce message sur Net-Iris, et je le met ici également, pour recueillir vos avis. J'ai en effet découvert récemment plusie...
La limite des données à caractère personnel
Bonjour, J'ai un question assez délicate. Il y a 2 société (appelons les Identifieur et Questionneur). Identifieur a l'adresse email d'une personne...
Example de lettre
Bonjour, moi c'est smith de douala je voudrais avoir un bon exemple d'une demande d'emploi pour une societé
Droit des affaires
Bonjour, je suis étudiant sur le point d'achever la rédaction d'une thèse doctorale portant sur "les stratégies d'influence des collectivités territ...
Carte grise
Bonjour, j'ai commande une voiture neuve qui doit etre livrée au environ du8 janvier 2013 mon étonnement a été de recevoir ma carte grise indiquant...
Auto-entreprise paysagiste
Bonjour, j'ai un BEPA et un Bac pro paysagiste, je souhaite créer une auto-entreprise pour faire de la création: muret, dallage... ainsi que de l'entr...
Club de forme reconnu par la sécurité sociale
Bonjour, La sécurité sociale envisage la prise en charge des frais d'abonnement pour les inscriptions a des club de remise en forme. Ou en sont les ...
Renouvellement de disponibilité
Bonjour, je dois bientôt renouveler ma disponibilité de la fonction publique territoriale et je cherche un modèle de lettre. merci de m'aider. H
Recherche bonne banque urgent
Bonjour, J ai cree mon entreprise le 6 decembre 2012 et a l heure actuel aucune banque ne m accepte je suis passe par la banque de france il m on do...
Reglementations / personne a mobilite reduite
RésoluBonjour, Je recherche le site et l'Administration qui permet de télécharger, ou d'imprimer les formulaires PC 39 et PC 40 ayant un rapport avec l...
Fermeture sarl malgré quel marche
RésoluBonjour, voilà mon père va bientôt partir à la retraite il a une SARL dans le bâtiment avec 6 ouvrier qui marche bien j ai l intention de reprendre l...
Cadeaux de noel
Bonjour, voila ma question je suis en Accident de travaille , et la société pour personnes agées ou je suis employé depuis trois ans , tout l...
Contrat saisonnier
Bonjour, J'ai loué un local commercial cet été et nous avons signé un contrat saisonnier d'Avril au 30 Octobre 2012, mais non enregistré, juste entre...
Pb marché public
Bonjour, J'ai besoin de renseignement concernant un marché public, je m'explique: J'ai été mandataire d'un marché public avec une administrati...
Cadeaux d'affaires
Bonjour, J'ai une PME et on m'a dit que je pourrais faire des Cadeaux d'affaires https://www.pandinavia.ch/fr/ et que c'est une pratique courante dan...
Comment commencer
Bonjour, j'ai 25 ans, je suis passionner par mon métier que j'exerce depuis plus de dix ans, j'aimerais ouvrir mon restaurant mais je ne c'est pas p...
Associes d'une sarl 50/50
Bonjour, Notre cas, de mon épouse et moi-même est assez troublant aujourd'hui. Voilà les faits. En 1999, nous étions tous deux salariés d'une entre...
Succession
RésoluBonjour, ayant 10% d'une s.c.i. qu'est qui se passera si mon associe decede sachant qu'il possede 90%de cette meme societe
Prix d'achat douteux après vente
Bonjour, j'ai racheté un fond de commerce depuis juillet et nous venons de recevoir le bilan de fin d'activité des prédécesseurs et leur chiffre a b...
Remise de majoration de retard, combien ?
RésoluBonjour, Je vous explique la situation, j'ai 450 euros de majorations de retard à payer au rsi, (ça fait mal en plus des cotisation à payer), j'ai...
Dépôt de bilan conséquence pour le gérant
Résolu/FerméBonjour, Quelles sont les conséquences d'un dépôt de bilan pour le gérant majoritaire d'une sarl ? Est-il poursuivit pour le paiement des dettes a...
Révision de mon loyer à la baisse
Bonjour, je loue mon local de 40 m² plus de 740euros sans les charges je suis en déficit depuis 3 ans et a l'heure actuelle , vu la conjonc...
Demande de présence au travail pendant un congé paternité.
Bonjour, j'aurais une petite question concernant mon employeur. Il vient de me demander si je pouvais aller travailler demain et après-demain alors...
Auditer une entreprise qui traverse une période dificile
Bonjour, bonjour a tous, je suis dans une entreprise qui par le passé etait en collaboration avec une autre et utilisait le même batiments et les m...
Problèmes rsi
Bonjour, j'ai eu une courte expérience en tant qu'agent co libéral du 30/06/2009 au 1er/07/2009 (date de radiation au RSAC), avec un chiffre d'aff...
Mise en demeure du rsi
Bonjour, Je viens sur le forum suite a une lettre de mise en demeure de la part du RSI je recherche modele de lettre pour leur faire réponse et dema...
Location de materiel sans statut ?
Bonjour, Je me demandais si je pouvais louer du materiel de loisirs en tant que particulier, a d'autres particuliers, sans avoir un statut d'auto-...
Rsi cotisations gérante minoritaire
Bonjour, J'ai été co-gérante minoritaire de 2009 à 2011. Il y avait ma fille en gérante majoritaire non rémunérée et mon mari en co-gérant minoritai...
Subventions de fonctionnement
Bonjour, avec quelques amis nous venons de créer une association de loi 1901 ayant pour but l'organisation de spectacles culturels en général (concert...
Injonction de payer
Bonjour à tous, J'aurai besoin d'un peu d'aide pour la suite d'une injonction de payer. En effet, après avoir fait tout ce qu'il fallait, cerfa...
Dem. de renseignement
RésoluBonjour, Je suis autoentrepreneur, je souhaiterai savoir comment déclarer mon chiffres d'affaires a la RSI je fais une facture mensuelle de pre...
Secrétaire chsct
Bonjour, Je souhaite avoir des informations concernant les heures de délégations d'une secrétaire CHSCT. Pouvez-vous me dire, si les 8h de déléga...
Creation d'entreprise et assedic
Bonjour, je suis auto entrepreneur ET salarié d'une société qui lance un PSE et un DPV (départ volontaire). Sans doute, pourrais-je bénéficier du ...
Hypotequer un bien pour monter une affaire
Bonjour, je suis actuellement indécis , quant a acheter un appartemment (190 000 euros primo accession) ou , monter une affaire (budget 150 000 eu...
Paiement edf
RésoluBonjour, Suite a voyte teponse,j'avais dejè voiir l'assistante sociale sui ne pouvait rien pour moi vu que je depassais le bareme du fls. ka je pani...
Pointeuse mise en place dans mon entreprise..
Bonjour, mon entreprise vient de mettre en place une badgeuse depuis ce lundi 2 janvier. Je me pose la question a savoir si l'entreprise est dans...
Leasing allemand
Bonjour, Vous avéz un numero de telephone ou une adresse en allemagne pour louer des voitres de luxe.merci
Antidaté es ce légal?
Bonjour, je voudrais savoir si dans une entreprise de commerce de gros on peut antidatée des bon de livraison afin d atteindre le chiffre qui était ...
J aimerai ouvrir mon entreprise en espagne
Bonjour, a tous j aimerai savoir quel sont les 1 ere demarches a suivre pour ouvrir son entreprise en espagne ,( une empreza autonomo ) je vis actue...
Cotisations prises en charges par la sarl et difficultes
Bonjour, j'ai travaillé en qualité de gérante associée dans une sarl, 5 associés avec 10 parts dont moi et 2 associées avec 200 parts chancun. Da...
Dem. de renseignements
Bonjour, Je suis en retraite, mais autoentrepreneur en prestations de service, merci m'indiquer les divers frais à incorporer dans le chiffres d'aff...
Rappel cotisations rsi après opposition sur vente du fonds de co
Bonjour, lors d'une cession de fonds de commerce le 12 avril 2008, RSI a fait opposition sur la vente du fonds de commerce pour les cotisations due...
Bon de noël après congé parental
RésoluBonjour, Bonjour, Quelqu'un a t-il une réponse pour moi svp? De retour de mon congé parental d'éducation, après 9 mois voilà que mon Comité d'ent...