Les discussions

Matthieu Auto-entrepreneur

Comment obtenir une attestation de vigilance?

 Résolu

Bonjour, Auto-entrepreneur, j'aurais besoin d'une attestation de vigilance. Je travaille dans le marketing digital, et j'ai un numéro SIRET, depui...

2 réponses Dernière réponse le 10 août 2017 par
UknownUser
BOUDIER Entreprise, Société et Assos

Brevets d'invention

Bonjour, Retraité je suis un inventeur indépendant qui est propriétaire de brevets. Pour développer le concept, on me conseille de créer une structu...

1 réponse Dernière réponse le 9 août 2017 par
BmV
dprestre Auto-entrepreneur

Plainte contre un huissier de justice

Bonjour, Je viens de rendre visite au cabinet d'huissier SCP XXXXXXXXXXX à Cergy s'occupant de mon dossier de créances à l'encontre d'anciens locatai...

10 réponses Dernière réponse le 9 août 2017 par
Poisson92100
Amestane Bail commercial

Vente fond de commerce

Bonjour, Un client de ma laverie automatique est intéressé pour reprendre mon bail mais pour exercer une activité qui n'est pas mentionnée dans le b...

2 réponses Dernière réponse le 9 août 2017 par
Amestane
charly Entreprise, Société et Assos

Aide familiale

Bonjour, Je tiens un bar et mon fils vient me donner un coup de main non rémunéré ponctuellement, suis-je en infraction?

3 réponses Dernière réponse le 8 août 2017 par
celestedu35
Alexandre DV Bail commercial

Litige avec propriétaire bailleur

Bonjour, Étant propriétaire d'un bail commercial d'un bar , j'ai un gros problème avec l'agence qui gère l'immeuble dans lequel est situé mon bar. C...

5 réponses Dernière réponse le 8 août 2017 par
Poisson92100
Loic Auto-entrepreneur

Fournisseur

Bonjour, J'ai comme projet d'ouvrir un magasin de matériel et matière première pour pâtisserie. J'aimerais savoir si vous connaissez des fournisseur...

2 réponses Dernière réponse le 8 août 2017 par
chaumir
Hélène Entreprise, Société et Assos

Tva internationale

Bonjour, je travaille pour une société dans le secteur des salons professionnels. Nous concevons et construisons des stands destinés à être monté...

1 réponse Dernière réponse le 7 août 2017 par
hoquei44
nairolF Entreprise, Société et Assos

Légalité fabrication d'or

 Résolu/Fermé

Bonjour à tous, Je me pose une question depuis quelques jours, question utopique certes, mais peut être en connaissez vous la réponse. Imaginon...

Dernière réponse le 6 août 2017 par
nairolF
manoui Entreprise, Société et Assos

Capacité de transport

Bonjour, je veux savoir si vous avez réussi l'examen de capacité de transport en candidat libre , parce que je compte le passer aussi et je veus sav...

1 réponse Dernière réponse le 5 août 2017 par
Sambous78
JP Charges sociales / RSI

Impôts fonciers

Bonjour, J'ai l'usufruit d' un appartement que j'ai en nu propriété avec ma soeur qui doit payer les impôts Fonciers Cordialement

1 réponse Dernière réponse le 5 août 2017 par
-illusion-
Freya Auto-entrepreneur

Fournisseur auto entrepreneurs

Bonjour, Nous sommes en microentreprise. Un de nos fournisseur l'est egalement. Est ce possible? Ses factures sont sans tva puisque non applica...

2 réponses Dernière réponse le 4 août 2017 par
nicos du 13
ANER Entreprise, Société et Assos

Contrat de partenariat

Bonjour, J'ai une question dans le cadre d'un contrat de partenariat entre une banque et mon association. Ce partenariat engage la banque à no...

4 réponses Dernière réponse le 4 août 2017 par
ANER
sqwall Création d'entreprise

Devenir notaire avec un bts notariat

 Fermé

Bonjour et bonne année à tous, A 22 ans, je n'ai toujours pas réussi a trouver ma voie. J'ai commencé un BTS Notariat qui me permettera de devenir ...

Dernière réponse le 4 août 2017 par
Malili
Ludovica Auto-entrepreneur

Rcs k bis

Bonjour En me connectant avec mon numero siret sur info greffe, on me dit que je ne peux pas avoir k bis car non reconnu ??? Cela signifient il que j...

1 réponse Dernière réponse le 3 août 2017 par
LeChatDeGastonLagaffe
Utilisateur anonyme Représentation du personnel

Association de chasse

 Résolu

bnjour j'aimerais svoir si 2 associations de chasse peuvent exister dans un même village merci

5 réponses Dernière réponse le 2 août 2017 par
Marley
lillois1979 Entreprise, Société et Assos

Demande d' acompte

Bonjour, je pars en congés payés les 3 premières semaines d' Août et je voudrais savoir si je peux faire une demande d'acompte en partant en vacances....

1 réponse Dernière réponse le 2 août 2017 par
jfqld
Lilieclerm Charges sociales / RSI

Signification acte d'huissier

Bonjour, Pour résumer, j'ai fermé mon entreprise individuelle et devait payer au rsi les cotisations minimales pour la période du 18 avril 2011 au 3...

5 réponses Dernière réponse le 1 août 2017 par
sleepy00
tellechrist Bail commercial

Bail précaire droit du bailleur

Bonjour, Propriétaire d'un local commercial que je souhaite mettre en location provisoirement. En tant que propriétaire,ai je le droit de résil...

2 réponses Dernière réponse le 1 août 2017 par
Poisson92100
gui429 Auto-entrepreneur

Livre de police

Bonjour, Je viens de créer une micro entreprise dans la pièce d'occasion de moto. J'achète des motos accidentées complète, souvent avec carte g...

1 réponse Dernière réponse le 31 juil. 2017 par
Misha-d'ok
Chris roger Entreprise, Société et Assos

Droit des locataires

Hub droit des locataires Je voudrais savoir si un locataire a le droit de faire venir une entreprise pour des travaux à la charge du propriétaire ...

1 réponse Dernière réponse le 30 juil. 2017 par
djivi38
PERROIS Auto-entrepreneur

Vmc salon de coiffure

Bonjour, J'ai vendu mon salon de coiffure au bout de 14 années d'activité à ma salariée. Aucun soucis avec mon bailleur. Mais voilà,A ce jour,le ...

1 réponse Dernière réponse le 30 juil. 2017 par
marc
sci yoda Entreprise, Société et Assos

Sci yoda

Bonjour, je découvre que mon numéro de siret de ma sci (location touristique) a été rendu inactif - je ne sais pourquoi ni par qui en avril 2017 (el...

2 réponses Dernière réponse le 28 juil. 2017 par
sciyoda
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