Plan du cadastre different de celui du geometre
Fermé
gwenludiv
Messages postés
1
Date d'inscription
dimanche 30 mars 2014
Statut
Membre
Dernière intervention
30 mars 2014
-
30 mars 2014 à 00:26
Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 - 27 avril 2014 à 10:28
Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 - 27 avril 2014 à 10:28
4 réponses
Enka1
Messages postés
16100
Date d'inscription
samedi 6 juillet 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
13 juillet 2019
4 638
27 avril 2014 à 09:42
27 avril 2014 à 09:42
Bonjour,
" Ai je un recours sachant que j ai signé sur le plan de l expert et que le cadastre est juste un document administratif. "
A moins que quelque chose m' échappe par manque de clarté du message, je crois que la réponse est dans la question.
Si tu étais d' accord et que tu as signé, je ne vois pas comment tu pourrais revenir en arrière ...
" Ai je un recours sachant que j ai signé sur le plan de l expert et que le cadastre est juste un document administratif. "
A moins que quelque chose m' échappe par manque de clarté du message, je crois que la réponse est dans la question.
Si tu étais d' accord et que tu as signé, je ne vois pas comment tu pourrais revenir en arrière ...
Enka1
Messages postés
16100
Date d'inscription
samedi 6 juillet 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
13 juillet 2019
4 638
27 avril 2014 à 10:11
27 avril 2014 à 10:11
Je parlais de signature de bornage amiable signé par toutes les parties ( du moins c' est ce que j' en ai compris.) ...
Je le redis, bien souvent les ""plans de cadastre"" que cela soit en mairie ou aux impôts, ils ne sont pas à jour.
boujour je m appelle ghislain demander conseil a votre mairie
ou aller voire le geometre qui s est tromper
ou aller voire le geometre qui s est tromper
DorisOups
Messages postés
18057
Date d'inscription
mardi 19 novembre 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
18 juillet 2017
4 252
26 avril 2014 à 15:53
26 avril 2014 à 15:53
n'importe quoi