Clôture
angeles75
Messages postés
1
Date d'inscription
mardi 20 mai 2014
Statut
Membre
Dernière intervention
20 mai 2014
-
Modifié par BmV le 20/05/2014 à 19:39
angeles75 - 23 mai 2014 à 18:41
angeles75 - 23 mai 2014 à 18:41
6 réponses
BmV
Messages postés
91125
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
17 septembre 2024
18 369
20 mai 2014 à 19:39
20 mai 2014 à 19:39
Que dit le règlement de lotissement :
1 - au sujet de la clôture ?
2 - au sujet du portail ?
1 - au sujet de la clôture ?
2 - au sujet du portail ?
Quand on achète dans un lotissement c'est pour avoir un cadre de vie défini selon le règlement, si il ne nous convient pas il ne faut pas acheté.
Comment voulez vous avoir un entente cordiale entre voisin si des le début des construction, aucun propriétaire ne respect le règlement c'est l'anarchie !!!!
"sachant que le notaire m avez dit que je pouvais faire le mur 1M80 "
Les paroles s'envolent, les écrits restes.
Comment voulez vous avoir un entente cordiale entre voisin si des le début des construction, aucun propriétaire ne respect le règlement c'est l'anarchie !!!!
"sachant que le notaire m avez dit que je pouvais faire le mur 1M80 "
Les paroles s'envolent, les écrits restes.
mes voisins étant d'accord pour des raison de sécurité , je ne vois pas le problème.....
Il est la le problème:
" mais des voisins l'ont dit au maire et il ma fait savoir qu'il pouvez le faire détruire,"
Vous êtes dans un lotissement ou il y a un règlement.
En lotissement vous devez avoir une l'ASL.Soulevé le problème aux personne que vous avez élu, si vous n'avez pas encore constituer, il faut le faire.
Mais le but d'un cahier des charges et fait pour éviter les litiges, si le dossier vas en justice c'est sur ce document que seras rendu le verdict, pas sur des convenance personnel.
" mais des voisins l'ont dit au maire et il ma fait savoir qu'il pouvez le faire détruire,"
Vous êtes dans un lotissement ou il y a un règlement.
En lotissement vous devez avoir une l'ASL.Soulevé le problème aux personne que vous avez élu, si vous n'avez pas encore constituer, il faut le faire.
Mais le but d'un cahier des charges et fait pour éviter les litiges, si le dossier vas en justice c'est sur ce document que seras rendu le verdict, pas sur des convenance personnel.
Josh Randall
Messages postés
26562
Date d'inscription
dimanche 16 avril 2006
Statut
Modérateur
Dernière intervention
9 septembre 2024
8 240
22 mai 2014 à 23:16
22 mai 2014 à 23:16
Bonjour
Toi, tu confonds avec le certificat de conformité qui, en effet, n'existe plus mais qui n'avait de toute façon aucun caractère obligatoire.
il pourras demander de vous mettre en conformité suivant le cahier des charges.
Non car la non conformité n'existe plus et en plus ce n'est plus une barrière pour la venteTu interprète mal ce qu'a dit dd. Il te dit qu'un voisin pourrait te demander de faire en sorte que les travaux soient conformes au cahier des charges du lotissement qui impose comme tu l'as écrit dans ton premier post que la clôture soit composée d'un muret de 1 m surmonté d'un grillage de 0,80 m.
Toi, tu confonds avec le certificat de conformité qui, en effet, n'existe plus mais qui n'avait de toute façon aucun caractère obligatoire.
bern29
Messages postés
5021
Date d'inscription
mercredi 21 novembre 2012
Statut
Membre
Dernière intervention
17 septembre 2024
2 318
Modifié par bern29 le 22/05/2014 à 13:28
Modifié par bern29 le 22/05/2014 à 13:28
Bjr,
si je m'en tiens au règlement du lotissement je dois également ne pas mettre de portail
C'est abusif,tout propriétaire a le droit de clore sa propriété.
si je m'en tiens au règlement du lotissement je dois également ne pas mettre de portail
C'est abusif,tout propriétaire a le droit de clore sa propriété.
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
MERCI A TOUS POUR VOS REPONSES
j'ai appris que ce n'est pas un voisin qui est a l 'origine mais le maire car les voisins sont en accord avec moi.
j'ai décidé de faire signée une pétition pour changé le règlement ainsi que le cahier des charges. sachant que je pars a la recherche de toute les non conformité du village car la rue en face a déjà 2 maisons clôturés de cette façon MAIS LA, IL A FERMER LES YEUX.
j'ai appris que ce n'est pas un voisin qui est a l 'origine mais le maire car les voisins sont en accord avec moi.
j'ai décidé de faire signée une pétition pour changé le règlement ainsi que le cahier des charges. sachant que je pars a la recherche de toute les non conformité du village car la rue en face a déjà 2 maisons clôturés de cette façon MAIS LA, IL A FERMER LES YEUX.
" la recherche de toute les non conformité du village car la rue en face a déjà 2 maisons clôturés de cette façon "
Les maison en faces font partie de votre lotissement ?
Si elle ne font pas partie de votre lotissement, le clôture doit répondre au cahier des charges de leurs lotissement ( les cahier des charges peuvent être différent ) si il sont hors lotissement il doivent répondre au règlement du PLU.
Les maison en faces font partie de votre lotissement ?
Si elle ne font pas partie de votre lotissement, le clôture doit répondre au cahier des charges de leurs lotissement ( les cahier des charges peuvent être différent ) si il sont hors lotissement il doivent répondre au règlement du PLU.
Josh Randall
Messages postés
26562
Date d'inscription
dimanche 16 avril 2006
Statut
Modérateur
Dernière intervention
9 septembre 2024
8 240
Modifié par Josh Randall le 23/05/2014 à 10:08
Modifié par Josh Randall le 23/05/2014 à 10:08
j'ai décidé de faire signée une pétition pour changé le règlement ainsi que le cahier des charges.La pétition n'aura aucun effet.
Pour que le PLU évolue, il faut faire une demande de révision au Maire. Et c'est un processus long.
Pour que le cahier des charges du lotissement évolue, il suffit juste de convoquer une assemblée générale de la copropriété.
La législation juridique et financière évolue en permanence...