Agrandissement d une dépendance déjà existant

Question

Bonjour
Je suis propriétaire d une maison des année 1956 58 sur mon terrain il existe une dépendance de 24m3 qui n est pas aménager je me suis renseigné auprès de ma mairie je peux l aménagé mais il faut soit faire une salle de bain ou soit une cuisine pas les 2 
Je sais qu une dépendance de moins de 20m3 pas de permis de construire 
Ma question est puisse je   Agrandir cette dépendance vu que je paye déjà des impôt dessus de quelque mètre carre car sur la profondeur c est étroit l agrandissement serait d environ 5m3
Merci pour votre reponse

Leeroth · Answer

Bonjour,

J'avoue ne pas comprendre l'affaire cuisine/salle de bains...
S'agit-il d'un projet locatif ou de travaux pour agrandir votre
habitation principale ?

Drissou2002 · Answer

Bonjour
Non pas du tout c est pour installer ma mère qui est âgée pas pour louer c est une dépendance  au fond de mon jardin

Josh Randall · Answer

Bonjour

je peux l aménagé mais il faut soit faire une salle de bain ou soit une cuisine pas les 2 
Qui dit ça ? La mairie ?

Drissou2002 · Answer

Oui c est la mairie mais maintenant il me demande de démolir ce j ai fait et de pas dépasser 20m3 ma question est doit je démolir ou pas

Josh Randall · Answer

LA mairie n'a rien à exiger. Tu veux faire une extension. Si elle entre dans le cadre des règles d'urbanisme en vigueur sur ta commune (carte communale/POS/PLU) elle ne peut intervenir sur l'aménagement intérieur de cette dépendance. Pour preuve, lors du dépôt d'un dossier, les plans d'aménagement ne sont pas requis.

drissou2002 · Answer

peux tu me dire si le faite d avoir avancé le mur de 0.50cm leur donne le droit de me faire demolir 
merci

Leeroth · Answer

Je crois que ce que l'on vous reproche, est d'avoir entrepris des travaux sans faire de déclaration préalable. Le fait de ne pas être soumis à un permis de construire ne dispense pas d'une déclaration préalable de travaux.

Pour ce qui est de l'empiétement de 50 cm, tout dépend de savoir ou cela se situe. Si vous avez construit dans de la zone de recul en limite séparative ou dans la zone de recul sur voie publique, cela est strictement interdit. 
Si le dépassement se situe dans la zone constructible de votre terrain, il vous suffira de déposer un dossier modificatif qui mentionnera la nouvelle surface construite. Si l'augmentation de surface, fait basculer votre dossier d'une simple déclaration de travaux, à un dossier de permis de construire, il n'y a pas grand mal. A la condition bien évidement t comme indiqué par Josh Randall, que votre projet respecte les règles en vigueur sur votre commune.

Josh Randall · Answer

Reprenons les choses depuis le début.

Tu dis que "sur mon terrain il existe une dépendance de 24m3." 
Puis, ensuite tu dis que "il me demande de démolir ce j ai fait et de pas dépasser 20m3."
Cette dépendance était-elle existante au moment de l'achat de la maison ou l'as-tu faite construire par la suite ?

Si cette dépendance était existante, l'agrandissement de 5 m² n'est pas soumis à autorisation. Mais cet agrandissement doit malgré tout respecter les règles du PLU.

Par contre si tu as fait construire cette dépendance sans autorisation tu es en infraction. Cela peut se régulariser au moyen d'un permis de construire ou d'une déclaration préalable.
Cependant, la mairie ne peut t'imposer une surface maximale puisque le COS n'existe plus. Par contre elle doit estimer que l'emprise au sol de l'ensemble des bâtiments est au maximum.

peux tu me dire si le faite d avoir avancé le mur de 0.50cm leur donne le droit de me faire demolir
De quel mur s'agit-il ?

 
L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme

Agrandissement d une dépendance déjà existant

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