Soumis à des bruits sans arrêt
Résolu
MDBB12
Messages postés
2
Statut
Membre
-
BmV Messages postés 98528 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
BmV Messages postés 98528 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
pouvez vous me dire si les entreprises qui viennent travailler à titre privé chez les voisins (lotissement) sont tenus de respecter des horaires, des jours pour le bruit...
Depuis 4 jours nous sommes soumis à des bruits sans arrêt: marteau piqueur, scies, pelle mécanique et toupie à béton...
Un des artisans me dit ne pas être concerné par les règles de bruit du voisinage ???
MERCISSS d'avance car je n'en peux plus.
pouvez vous me dire si les entreprises qui viennent travailler à titre privé chez les voisins (lotissement) sont tenus de respecter des horaires, des jours pour le bruit...
Depuis 4 jours nous sommes soumis à des bruits sans arrêt: marteau piqueur, scies, pelle mécanique et toupie à béton...
Un des artisans me dit ne pas être concerné par les règles de bruit du voisinage ???
MERCISSS d'avance car je n'en peux plus.
A voir également:
- Soumis à des bruits sans arrêt
- Arrêt maladie stage rattrapage heures - Guide
- Aaq arrêt maladie - Guide
- Virement soumis à la banque cic - Forum Banque et Crédit
- Prime ségur et arrêt maladie convention 66 - Forum conventions collectives
- Arrêt de travail sortie autorisée - Forum sécurité sociale
2 réponses
Bonjour,
Des gros travaux sans bruit c'est impossible.
Et se plaindre au bout de 4 jours c'est abusif.
Des gros travaux sans bruit c'est impossible.
Et se plaindre au bout de 4 jours c'est abusif.
"Les travaux faites pas des professionnels n'est pas concernés par les horaires fixé " : oui, mais seuls les travaux réalisés pour les personnes publiques ou similaires, soit création ou entretien des routes et autoroutes, des jardins publics, des canaux, des installations publiques comme les ports,etc.
En revanche, là nous sommes dans le cas de travaux chez des particuliers ; donc l'entreprise agit au nom et pour le compte de ce particulier et est donc bien soumise aux limites horaires des travaux bruyants applicables en extérieur aux particuliers pour leurs tondeuses, taille-haies ou perceuses .
En revanche, là nous sommes dans le cas de travaux chez des particuliers ; donc l'entreprise agit au nom et pour le compte de ce particulier et est donc bien soumise aux limites horaires des travaux bruyants applicables en extérieur aux particuliers pour leurs tondeuses, taille-haies ou perceuses .
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Lorsque vous sortez de clinique des suites de maladie "grave", n'est il pas entendable de demander une trêve du bruit dans la journée?
Ma question est simple: y a t il au regard de la loi des poses pour le bruit ou pas ???
Sérieux vous voudriez qu'ils fassent la nuit ?
Vous ne pouvez pas vous opposer aux bruits de travaux ponctuels en journée
Aller vous promener dans la journée à un endroit calme !
Désolée pour votre maladie mais si tel est le cas que vous ne supportez pas le bruit, demandez à être hospitalisé dans un établissement de repos.
J'ai déjà demandé à la police suite une intervention même que la votre.
Cdt