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bonjour si un prestataire cree le site internet a un client et le lui vend sur mesure a qui appartient le site ? a l’auteur de la creation donc au p...

Bonjour, Mon fils a vendu son scooter à des particuliers , c est 1 vieux scooter de 99...Lors de la vente , les acheteurs n ont pas voulu l essayer ...

Bonjour, En octobre 2020 je reçois une saisie administrative à tiers détendeur sur mon compte bancaire suite à une amende majorée non payée ( 375€...

Bonjour Je suis récidiviste car il y a 5ans j'ai écopé de deux mois avec sursis et mise à l'épreuve pour vol de chèque . La j'ai falsifié un chèque e...

Bonjour, est ce que je doit portai plainte contre le sapeur pompier qui n'est pas en service qui nous lance un caillou dans la tête alors que on étai...

Bonjour, Que risque t on pour vol simple a l etalage pour 200 euro. Le vol a ete réglé, les faits avoués, aucun antécédents... Prison ? Amendes ? ...

Bonjour à tous, J'ai eu une saisie sur salaire qui s'est terminée le mois dernier. J'ai eu le document avec toute la liste des frais et les montan...

Bonjour, j’aimerais savoir si la sncf peuvent me retrouver avec ma carte de bus ? Ou il y’a juste écris mon prénom ( si je donne une fausse adresse )

Bonjour, Mon employeur ma fait travailler 19 jours d'affilié sans repos hebdomadaire suite à cela j'ai eu un week-end de repos puis rebelote 19jours...

Bonjour, Mon père décédé et lorsque j'ai demandé le capital de décès au pres de l'assurance de vie de la banque société générale (sogecap) elle m'a...

Bonjour, Mon ex a déposer une fausse plainte pour violence conjugale en 2017 à mon encontre je n es toujours pas été auditionnés sur les faits dans ...

Bonjour tout le mmonde. J'ai besoin de vos conseils car je suis dans une situation où je ne sais pas si porter plainte sera utile au vu de la situa...

Bonjour, J’ai 14 ans au moment des fais hier avc des amis je jouer à un jeu mobile dehors et a coter de nous des vacanciers qui jouer aussi au meme ...

Bonjour, Il y a 2 mois un contrôle de gendarmerie était en place le soir sans éclairage. Je passe devant à 10 km/h environ. Un gendarme faisait sign...

Bonjour, Je suis divorce depuos longtemps mon ex mari na pas fait son changement dadresse et jai tout c est amende que je doit faire?

Bonjour, J'ai eu une amande le contrôleur m'a pris ma carte d'identité seulement mon adresse n'est plus valide vue que j'ai déménagé comment faire p...

Bonjour, je voudrais retirer ma plainte contre marie sil vous plait

Bonjour, J'ai trouvé un acheteur à une agence immobilière. J'ai amené l'acheteur à l'agence, avec mon véhicule l'acheteur et l'agent immobilier, no...

Bonjour je vous explique mon problème, ma mère se faisait frapper par son compagnon, il lui a casser le nez, plâtres des bleu et j’en passe elle a dép...

Bonjour, Mon compte visa a été fermé et je ne me souviens plus de la réponse à la question secrète svp aidez moi je n’arrive plus à me connecter à m...

Bonjour, je voudrais savoir qu est ce que sa signifie une signification jugement de pourvoi de cassation plus cdt merci et quel conséquence merci bea...

Bonjour, Svp j'aurai besoin d'avis .mon frère de 17ans a été interpellé roulant sur une moto volé ,.la police a voulu l'interpeller mais il c enfui ...

Bonjour, Peut t'on porter plainte contre quelqu'un qui a tapé mon chien à plusieurs reprises ?

Bonjour, Le vol à l'étalage a été découvert avant de quitter le magasin, mais l'article a été renvoyé. Ensuite, j'ai pu rentrer chez moi. La police ...

Bonjour, je viens chercher des réponses ici en espérant avancer un peu. Je me suis installée dans mon appart avec mon ex conjoint (que je nommerai Lu...

Bonjour, Etant en fauteuil roulant, pour utiliser un chariot de supermarché spécial qui s'adapte au fauteuil, on me demande de laisser en dépôt une pi...

Bonjour, Je sais bien que ce forum en est un français, mais je vous avoue que je n'ai pas trouvé d'endroit similaire américain sur le net où je pou...

Bonjour ,mon fils vit avec sa mère car nous sommes sépare et il a 18 ans et il fait beaucoup de conneries . Début juillet alors que sa mère était pa...

Bonjour, Je vient vers vous perdu et démunie , mon fils de 12 ans et accusé d'attoucheme.t sur sa demie soeur et la cousine de celle ci . Le père de...

Bonjour, Il y a plusieurs mois j'ai dépanner ma sœur de 400 € puis 200€ et encore 100€ un total donc de 700€ seulement maintenant après plusieurs ...

Bonjour, Un directeur de collège à t il le droit de mettre à la porte des élèves (sans avoir au préalable prévenu les parents) sans motive, ni rap...

Bonjour, j'aime savoir si je peut sortir avec un gars de 19ans si j'ai que 14 ans même si il nis a aucun rapport sexcuelle

Bonjour, J'ai quelques questions concernant les bodycam et le fait de filmer. Premièrement, a t'on le droit en tant que particulier d'en posséde...

Bonjour, mon père menvois du tabac, cette fois ci le colis est arriver avec lettre de la douane..... Hors c est pas du commerce c est un cadeau.... En...

Bonjour, j ai vole en Allemagne 2 mascaras et de l adoucissant le vigil m a fait aller à l arrière il a pris mes coordonnées et m a dit que je suis i...

Bonjour un commandement de quitter les lieux a ete signifie a ma locataire et tous cheffe , l huissier ne m en a pas averti. Le dossier a ete suspen...

Bonjour, Je viens de recevoir une convocation au tribunal suite à une affaire de loyers impayés de 2016 je viens de constater sur le document qu'ils...

Bonjour, j ai plusieurs questions à poser. J ai demandé des jours de congés en fin août et on ma refusé soit disant que le ménage est plus important a...

Bonjour, peut-on notifier et à qui la présence de 4 enfants et deux adultes dans un véhicule 5 places de façon régulière, départ en vacances imminent...

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Bonjour, je subis un procès, après d'autres, de la part d'un voisin, concernant une partie commune spéciale. Il a vendu son bien, mais le procès cou...

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Bonjour, En étant mineure et sans carte d’identité sur soi, ont-ils le droit de demander à appeler le responsable légale pour confirmer notre identi...