Pv apres avoir vendu mon vehicule

lyly - 17 mars 2011 à 20:28
^^Marie^^ Messages postés 113929 Date d'inscription mardi 6 septembre 2005 Statut Membre Dernière intervention 28 août 2020 - 18 mars 2011 à 07:03
Bonjour,
j ai vendu mon vehicule et je recois des pv , que doit je faire , et qu es que je risque si il fesai une grosse effraction ou un accident
merci de vos reponse

3 réponses

australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 719
17 mars 2011 à 20:35
Bonsoir

L'acheteur n'a pas du changer la carte grise.
Rendez vous à votre préfecture avec la copie de l'acte de vente et les PV pour faire une réclamation.
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c es ce que j ai fait mai la police mon dit que si la personne qui roule avec mon vehicule avais un accident c es moi qui suis responsable j ai opourtant emmener le certificat de vente a la prefecture le lendemain de la vente mai comme l autre personne na pas refait la carte grise c es mon non qui ressort quand on interroge mon num d immatriculation et en bas de la page ca marque que j ai vendu mon vehicule a mr ....... mai le prob c es qu il n existe pas ce mr
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^^Marie^^ Messages postés 113929 Date d'inscription mardi 6 septembre 2005 Statut Membre Dernière intervention 28 août 2020 4 345
17 mars 2011 à 20:45
Vous avez le certificat de cession ?
Faites le nécessaire.
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^^Marie^^ Messages postés 113929 Date d'inscription mardi 6 septembre 2005 Statut Membre Dernière intervention 28 août 2020 4 345
17 mars 2011 à 20:40
Bonsoir

Si vous avez conserver la notification de cession du véhicule, vous envoyer une copie avec les PV par courriers en RAR.

Pas besoin de se déplacer. La Poste fera son travail.

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ok
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mais es que je risque quelque chose si la personne a un accident car il ne trouve pas la personne
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^^Marie^^ Messages postés 113929 Date d'inscription mardi 6 septembre 2005 Statut Membre Dernière intervention 28 août 2020 4 345
18 mars 2011 à 07:03
TU ne risques rien. Le véhicule ne t'appartient plus.
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