Les discussions

BOWERSWILKINS Formalités administratives

Dénonciation urssaf

 Résolu/Fermé

BONJOUR J'AI DENONCE A URSSAFF UN EMPLOYEUR QUI FAIT BEAUCOUP DE BLACK URSSAFF MA REPONDU QU'IL ME REMERCAIT DE CETTE INFORMATION SELON LEUR DIRE QUI...

Dernière réponse le 26 nov. 2016 par
DorisOups
mes-creations-bonbon Formalités administratives

Droit d'auteur

Bonjour, alors voila je suis dans les démarches d'auto entrepreneur dans la création de gâteau de bonbon, ( bonbon que l'on pique dans du polystyrène...

1 réponse Dernière réponse le 26 nov. 2016 par
jeandroitfinances
lila Formalités administratives

Nom de marque inpi

Bonjour, je souhaite organiser un concours de Miss, mais le titre que je voulais prendre est déjà déposé à l'inpi, il s'agit de Miss Grand Est, du c...

1 réponse Dernière réponse le 25 nov. 2016 par
CHOMIR
Minou Formalités administratives

Retraite et rsi

Bonjour, Dois je cotise au rsi même si je suis retraité et associé avec mon fils, je ne reçois aucun salaire, c'est seulement un prête nom, merci de...

7 réponses Dernière réponse le 21 nov. 2016 par
kastillon
Ouakli hakim Formalités administratives

Algerie

Pour une activite commercial +un registre commerce et toutes les demarches j'usqua l'installation et le debut d'activite en bonne et du forme

1 réponse Dernière réponse le 21 nov. 2016 par
DorisOups
michel Formalités administratives

Entraineur personnel

Bonjour, je désir faire des entrainement privé chez moi et j'aimerais avoir un exemple de lettre de décharge pour les blessures chez moi dans ma sal...

2 réponses Dernière réponse le 19 nov. 2016 par
coprodelille
cadurq Formalités administratives

Remuneration

je suis actionnaire a 45% mon conjoint 45% 10%pour notre client principal mon conjoint est gérant avec un salaire confortable moi je suis salarie ...

3 réponses Dernière réponse le 16 nov. 2016 par
Ogubal02
Mady Formalités administratives

Possible

Bonjour, Je veux crée une SARL j'aurais voulu savoir pour mon logement personnel en tant que locataire est avec une fille de moins de 20 ans et je t...

1 réponse Dernière réponse le 26 oct. 2016 par
BmV
, Formalités administratives

Commande non reçue

Bonjour, En date du 8 Octobre 2016 j'ai effectué une commande chez Aroma-zone , (produits bios), aussi au jour d'aujourd'hui , aucune livraison...

2 réponses Dernière réponse le 20 oct. 2016 par
,
Julien Formalités administratives

Rôle du vice président

 Résolu

Bonjour, Le Président de mon association loi 1901 vient de démissionner. Je suis le vice président de cette même association et ne souhaite pas le ...

2 réponses Dernière réponse le 20 oct. 2016 par
rosieres1
pelasa Formalités administratives

Prestation de service

Bonjour, Je suis commerçant et je loue un emplacement en galerie commerciale pour la période de noel. J'embauche normalement une personne pour tenir...

2 réponses Dernière réponse le 19 oct. 2016 par
pelasa
ffxna Formalités administratives

Tva pour clients étrangers

Bonjour, je loue une maison sur un principe de location estivale. Mes clients sont principalement des clients étrangers. Est-ce que je dois leur f...

3 réponses Dernière réponse le 2 oct. 2016 par
hoquei44
Tom14 Formalités administratives

Régularisation urssaf

Bonjour, Je pensais être sortir du labyrinthe qu'est L'Urssaf suite à l'arrêt de mon activité, mais non! Alors, je vous expose mon problème en espér...

3 réponses Dernière réponse le 30 sept. 2016 par
kastillon
sylvain hn Formalités administratives

Vente d'un bien subventionné

Bonjour, je suis chef d'entreprise et j'ai acquis il y a 4 ans un véhicule avec poste de conduite adaptée pour personnes à mobilité réduite. J'ai p...

2 réponses Dernière réponse le 26 sept. 2016 par
Sylvain hn
gperton Formalités administratives

Droit à la personne

bonjour, j'aimerai savoir si l'administration qui vous emploi a le droit de faire des recherches sur le passé de vos parents qui sont décédés dans ...

1 réponse Dernière réponse le 20 sept. 2016 par
Poisson92100
Tony781 Formalités administratives

Rémunération du dirigeant

Bonjour
 Je suis président d'une SAS dans lequel je gère la comptabilité, par contre j'aimerais externaliser la paie, bcp de société propose ce ser...

1 réponse Dernière réponse le 20 sept. 2016 par
Poisson92100
luongsi Formalités administratives

Usage de faux diplome

Bonjour : J' aimerais savoir si je pourrais denoncer quelqu 'un qui avait servi un faux diplome etranger pour obtenir l' equivalent du baccalaurat ...

1 réponse Dernière réponse le 20 sept. 2016 par
BmV
scilavandes Formalités administratives

Sci familiale

Bonjour. Nous avons une SCI familiale qui a acheté et bati 2 immeubles : un est à usage commercial en location. le deuxième à usage privé, avec héber...

3 réponses Dernière réponse le 18 sept. 2016 par
angelsam
Bernadette Nascimento Formalités administratives

Lettre de report à la retraite

Voudriez vous m'aider à rédiger une lettre :demande de report de la date de retraite.mon employeur me demande de partir à mes 65 ans, au lieu de 65an...

1 réponse Dernière réponse le 15 sept. 2016 par
cristali
soleildesiles Formalités administratives

Compromis de vente

Bonjour, Puis-je remettre en vente mon commerce sur un site spécialisé après avoir signé un compromis de vente. Je souhaites assurer mes arrières...

2 réponses Dernière réponse le 9 sept. 2016 par
soleildesiles
ricomanuel Formalités administratives

Vente des murs d'un commerce

bonjour je suis proprietaire des murs et du fond de mon commerce en association .statut sci pour murs et snc pour fond nous avons acquereur pour les...

1 réponse Dernière réponse le 9 sept. 2016 par
Poisson92100
alcyn45 Formalités administratives

Piegeage

Bonjour, je lis : Les déclarants sont tenus de signaliser de manière apparente sur les chemins et voies d'accès les zones dans lesquelles sont te...

3 réponses Dernière réponse le 5 sept. 2016 par
alcyn45
Acez74 Formalités administratives

Info vente d'alcool fais maison

Bonjour, Voila je suis dans une association, et on voulais savoir si il y a possibilité de vendre de l'alcool fais maison style hypocras , hydromel....

1 réponse Dernière réponse le 30 août 2016 par
Poisson92100
marmotte2237 Formalités administratives

Carte d'identité associations

bonjour, doit on fournir une carte d'identité pour être membre dans une association en particulier en Tunisie, je trouve cela suspecte. Merçi de vot...

3 réponses Dernière réponse le 28 août 2016 par
marmotte2237
Mary67x Formalités administratives

Calcul saisie sur salaire

 Résolu

Bonjour, Je me posais une question quand à la saisie sur salaire. Il y a un barème qui défini le montant saisissable en fonction du salaire, soit, m...

2 réponses Dernière réponse le 20 août 2016 par
Mary67x
marsouin65 Formalités administratives

Detention d une 22lr semi auto

Bonjour, on m a fait cadeau il y a plus de 25 ans une carabine 22lr semi auto ,celle ci etait emballée et je n y pensais meme plus ,ce n est que cette...

2 réponses Dernière réponse le 16 août 2016 par
luislepécheur
Domy_ Formalités administratives

Emploi pour 50h

Bonjour Je suis a la maison des artistes et je fais un marché de noël... Mon amie doit me remplacer pour une cinquantaine d'heures. Comment faire p...

2 réponses Dernière réponse le 10 août 2016 par
Domy_
Eli Formalités administratives

Rachat de parts

Bonjour, Je suis associée depuis presque 3 ans à 50/50 je suis gérante salariée j'aimerais racheter les parts de mon associé j'aimerais savoir à p...

1 réponse Dernière réponse le 28 juil. 2016 par
Poisson92100
patochaze94440 Formalités administratives

Mitoyenneté/permis de construire.

Bonjour, Bonjour, Mon voisin à décidé de construire un hangar du côté de notre mur mitoyen. A l'origine, ce mur était protégé du vis à vis par une...

1 réponse Dernière réponse le 18 juil. 2016 par
DorisOups
GABRIEL REVERDY Formalités administratives

Formation de 4 jours obligatoire

Bonjour, je possede une capacité de transport marchandise celle ci dispense t elle la formation de 4 jours obligatoire de 254 € a la chambre des métie...

2 réponses Dernière réponse le 16 juil. 2016 par
Kewin
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