Forum formalités administratives

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Les discussions

Sandrinea41 Formalités administratives

Crétion e boutique

 Résolu

Bonjour J exerce une profession libérale en prestation de service prof de piano j ai donc un numéro siret et paie mes cotisation régime 2042c Étant...

7 réponses 9 nov. 2017 par Sandrinea41
Lolotte57920 Formalités administratives

Jours de repos

Bonjour, je suis employée dans un supermarché et mes horaires sont : Mardi 7 : 7h-13h Mercredi 8 : 5h-12h et 15-19h jeudi 9 : 7h-11h45 vendredi 1...

1 réponse 7 nov. 2017 par Poisson92100
amel Formalités administratives

Offre de service

Bonjour, si possible de m'aider à trouver un modèle d'offre de service d'un centre de formation pour l'obtention de brevet professionnelle , à fin ...

1 réponse 7 nov. 2017 par gt.55
yvette Formalités administratives

Exhumation

Bonjour, mes arrière grand parents doivent être exhumer pour faire place à un nouveau membre de la famille (qui veux être sur ses parent donc dans l...

1 réponse 5 nov. 2017 par Nigla
LeinaDTH Formalités administratives

Association loi 1901

Bonjour, Je suis président d'un club dont les statuts précisent que le comité directeur est composé de 7 à 20 membres. Des anciens vont le quitter ...

2 réponses 3 nov. 2017 par LeinaDTH
Laetitia.su Formalités administratives

Contrat de travail au stylo

Bonjour Je suis actuellement en cdd pour six mois mon patron veut modifier a la main mon contrat de travail car le comptable s est trompé dans le n...

8 réponses 26 oct. 2017 par Laetitia.su
marcussacapuce Formalités administratives

Mur

 Résolu

Bonjour, je viens de faire un mur, sans demande de travaux, qui donne sur une rue .ce mur mesure 8 m de long de 1.70 de haut de hauteur. Le PLU exi...

2 réponses 26 oct. 2017 par lekabilien
lilia Formalités administratives

Mode de lettre / algérie

 Fermé

Bonjour, je voudrai un modèle de lettre d'offre de service dans le domaine agro alimentaire afin que je puisse l'envoyer a des clients et un mo...

1 réponse 26 oct. 2017 par Misha-d'ok
Max_007 Formalités administratives

Refus transfert licence 4

Bonjour, Suite à la cessation de mon activité de "bar - restaurant", j'ai trouvé un acheteur pour ma licence 4 dans la même région. Seulement voi...

1 réponse 24 oct. 2017 par Poisson92100
Mangabey Formalités administratives

Maison/atelier

Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison, et je suis artiste depuis plus de 30 ans cotisante/déclarante à la Maison des Artistes. Mon atelier se...

1 réponse 12 oct. 2017 par Mangabey
Alexandre Champion Formalités administratives

Affichage des prix en france

 Résolu

Bonjour, Je voudrai savoir si il n'y avait pas une loi qui précise que c'est le prix affiché en dessous (ou au dessus) de l'article qui doit être re...

4 réponses 4 oct. 2017 par Poisson92100
ceddeb Formalités administratives

Cession de part

 Résolu

Bonjour, quelle sont les démarches à faire auprès du Tribunal de commerce pour une cession de part sociales entre associés d'une sci. merci

2 réponses 21 sept. 2017 par Pilti
Jeanmartial. Formalités administratives

Forme juridique

Bonjour, Je suis gérant unique d'une SARL et souhaiterais savoir quelle forme juridique pour mes activités si je n'ai besoin d'employés. Merci

2 réponses 9 sept. 2017 par Utilisateur anonyme
Maxillinois7 Formalités administratives

Importer et vendre en france

Bonjour, j'aimerai importer des denrées alimentaires et des produits cosmétiques vers la France. je sais vraiment pas par quoi commencer quant aux ...

1 réponse 8 sept. 2017 par jeandroitfinances
tabarine Formalités administratives

Licence 4

Bonjour, Je suis propriétaire d'un debit de boisson 3eme catégorie depuis 1977, aujourd'hui j'ai l'occasion d'acquérir une licence 4, la première s...

1 réponse 8 sept. 2017 par jeandroitfinances
sergio Formalités administratives

Rens

 Fermé

bonjour je suis fonctionnaire et a 3 ans de la retraite , est il possible de me mettre conjoint associe avec ma femme dans la creation d une SARL ...

1 réponse 23 août 2017 par Utilisateur anonyme
Laurevp Formalités administratives

Formalités vide grenier

Bonjour, je viens d'acheter un lot NEUF de vêtement / acessoire / jouet pour bébé / enfant que je souhaite vendre sur des vide greniers et / ou marché...

1 réponse 17 août 2017 par djivi38
steph57001 Formalités administratives

Publicité facebook illegale?

Bonjour a tous. Pour rappel: Sur facebook, il est interdit de faire des jeux concours en demandant aux gens de partager la publication. Mon exemple es...

3 réponses 11 août 2017 par celestedu35
Ihsan94 Formalités administratives

Service militaire turque

Bonjour, J'ai quelque question sur le service militaire turque, en effet je suis en age de m'intéresser à ce sujet J'ai subit une greffe d'une v...

2 réponses 10 août 2017 par Ihsan94
amine Formalités administratives

Dette suite à séparation

Bonjour, j ai une boulangerie dans un bourg depuis le mois de septembre 2016 je ne peux plus rien payer car je suis separer de ma femme depuis le m...

1 réponse 27 juil. 2017 par penkellogs
Annie Formalités administratives

Délai donation entre epoux

 Résolu

Bonjour, La donation entre époux est elle a vie ou faut elle qu elle soit renouvelée en cas de vente d'un bien immobilier et le rachat d un autre bi...

1 réponse 23 juil. 2017 par Utilisateur anonyme
Bluecerise Formalités administratives

Changement d'adresse

Bonjour, Je déménage bientôt et je souhaite savoir ( svp ) si je dois refaire un dossier Caf dans mon nouveau département ( pour apl ) ou bien fa...

2 réponses 21 juil. 2017 par Bluecerise
Salva20 Formalités administratives

Fond de commerce et dettes

Bonjour, Je souhaiterais récupérer le fond de commerce du restaurant dans lequel je travaille depuis 5 ans. Celui ci a été racheté il y a un an...

4 réponses 14 juil. 2017 par Poisson92100
z... Formalités administratives

Clôtures des comptes

Bonjour, Mon comptable ne veut pas me fournir les clôtures de comptes suite a un litige avec lui. Il a procéder a la radiation de ma société ...

1 réponse 10 juil. 2017 par hoquei44
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