Servitùde de passage
Bonjour, nous avons une servitùde de tout passage qui passe devant notre maison, et qui accède à une autre maison que nous avons vendu. Entrée de cett...
Bonjour, nous avons une servitùde de tout passage qui passe devant notre maison, et qui accède à une autre maison que nous avons vendu. Entrée de cett...
Bonjour, Le terrain de tennis en terre battue de mon voisin se trouve à peine à quelques mètres haut dessus de ma terrasse , quelle est la distance r...
Bonjour, Une parcelle en indivision avec mon voisin comporte 4 arbres (fresnes) qui touche mon toit et gene ma parabole . Puis je les couper ...
Bonjour, Ma situation est la suivante : J'ai acheté une maison il y a 2 mois (ma première, j'ai 22 ans) Depuis 2 mois aucun problème jusqu'à ce ...
Bonjour, J'habite dans une petite copropriété et je suis propriétaire d'un appartement ainsi que de 2 places dans le parking souterrain de la rési...
Bonsoir à tous, Je vous explique ma situation brièvement : Je suis en HLM et depuis un bout de temps, ma voisine n’a de cesse de me harceler, de p...
Bonjour, En promenant mon chien sur le trottoir j'ai remarqué un grand figuier de barbarie. Il se trouve devant le mur qui entoure une maison a...
Bonjour, Mon voisin veut procéder à une division parcellaire sur son terrain en limite de ma propriété et a fait appel à un géomètre expert. Les te...
Bonjour, J’habite au Québec. Nous sommes 4 propriétaires de chalet qui avons un droit de passage sur un chemin privé. Le propriétaire du chemin a do...
Bonjour Je suis assez troublé par les évènements qui m'arrivent. De l'autre côté de la rue en face de chez moi, la maison vient d'être achetée par un...
Bonjour, Mon voisin a posé un velux il y a 4 ans sur le toit de sa maison qui est en limite de propriété avec mon terrain. Ma maison est au centre de...
Bonjour, J'habite à Alger. Algérie sur une grande avenue commerciale. Ma voisine du 3ème étage nettoie son balcon un jour sur deux à grande eau. Ca...
Bonjour, Mon voisin a un droit de passage sur mon terrain, en consultant les archives cadastrales j’ai appris que sa parcelle et celle de frère qu...
Bonjour, le parasol de mon voisin est tomber de son balcon et a atterit dans mon jardin et mon voisin c'est permis de rentrer dans mon jardin fermer p...
Bonjour, mon voisin a fait construire un garage avec une fenetre donnant chez nous en limite de propriete sans autorisation puisqu'il ne figure pas ...
Bonjour, Nous rénovons une extension de notre maison et y installons un poêle à bois. Le tuyau doit dépasser de 40 cm le faîtage de notre maison pri...
Bonjour, J'ai reçu un recommandé sans nom avec la lettre L Savez vous me dire de quoi il s'agit merci
Bonjour, mon voisin nous a annoncé qu'il fera poser 2 velux sur un bâtiment en limite de propriété, donnant directement dans mon jardin. Ce qui me c...
Bonjour, Nous avons emménagé au mois de mars 2017 dans notre nouvelle maison. Cela faisait deux jours que nous étions dans notre nouvelle maison qu...
Bonjour, je souhaiterais savoir s’il y a une distance minimale vis à vis du voisinage pour avoir une aération en sortie de propriété - pour les so...
Bonjour, j’accède actuellement a mon garage par un droit de passage chez mon voisin. Je souhaiterais changer cette porte de garage qui fait 2.4m ...
Bonjour à tous, Je suis locataire depuis peu d'un petit appartement doté d'un balcon. Le chat de ma voisine entre très régulièrement chez moi par l...
Bonjour, Nous avons fait l’acquisition il y a 1 mois d’une maison, le grillage de clôture qui nous sépare des voisins est posé au centre du muret,...
Bonjour Mon voisin empiète sur notre terrain il a construit une dalle pour se garer Il a demandé un bornage au mois d avril de cette année Mais...
Bonjour, nous vivons en appartement duplex (par deux, un dessus, l'autre en dessous) en rez-de-chaussée en couple avec deux enfants en bas âge (4 ans ...
Bonjour, Je suis locataire du groupe Valophis. Mon voisin du dessus (non titulaire d’un bail de parking) m’a volé subtilement mon badge d’accès au ...
Bonjour, je me suis plainte , a l'agence et au propriétaire ceci à plusieurs reprises sur le bruit que mes voisins de dessus ( le dernier fait le mar...
Bonjour, Je suis locataire au premier étage d'un appartement SOCIAL. Je souffre des incivilités du locataire au-dessus de moi 2ème étage locataire...
Bonjour mon voisin vient de construire une piscine j'ai un arbre plante a 5 m de la limite séparative qui soit disant lui fait de l'ombre '(.j'ai vu q...
Bonjour, voilà mes voisins (avec 4 enfants de 2 ans a 7 ans ),du dessus font beaucoup de bruit dès le matin je suis réveillé entre 5h15 et le plus tar...
Bonjour, Propriétaire depuis peu Notre terrain n’étais pas clôturé Après discussion sur le fait de vouloir clôturé le terrain avec notre voisin ...
Bonjour, Je suis propriétaire depuis quelques années d’un grand terrain, et j’ai plusieurs voisins sur un côté (au moins 4 d’après le cadastre), j...
Bonjour, Ma chate va depuis un bon moment chez un autre voisin même lui ne la voit plus, après elle a commencer à aller chez une autre voisine et ...
Bonjour, J'ai ma voisine qui est dans son jardin jouxtant le mien et pas loin de ma fenêtre séjour..Est constamment avec son téléphone portable et m...
Bonjour, Depuis mon arrivée dans mon nouvel appartement, il y a 2 mois. La fille de mon voisin du dessus âgée de 10 ans environ, répond au moindre...
Bonjour, suite à une modification (division et séparation de terrain) un arpentage a été effectué en 2006 mais pas enregistré au cadastre, seule l...
Bonjour, je viens d’emménager dans une maison en campagne avec une fenêtre donnant sur une route départementale sans trottoir juste de la verdure. ...
Bonjour, j ai un voisin d'origine ukrainienne qui vit bruyamment la nuit qui ne travaille pas qui roule en voiture puissante et qui paie un loyer da...
Bonjour à tous, Depuis un an, quelqu'un nous mets des détritus dans notre boite aux lettres. Là on en a eu chaque jour cette semaine. Il y a eu par...
Bonjour, Suite à la décision de la mairie de nous couper l éclairage public afin de ne plus gêner le voisinage avec nos parties de boule, nous avons...
Bonjour, j'expose mon soucis, le terrain voisin a obtenu son permis cela fait aujourd'hui deux ans ils ont fait faire des devis et maintenant ils déc...
Bonjour, j'aimerai avoir un avis sur l'application ou non de l'article 682 du code civil sur l'enclavement ou non d'un terrain. ci joint la photo de l...
Bonjour, Ma mère elle habite dans un appart et aller sortir son chat parce qu'elle est au rez-de-chaussée et il y a une résidence juste à côté mais ...
Bonjour, Quand il n'y a pas de place pour se garer devant ma maison mes amies se garent devant la clôture de ma voisine sans gêner la sortie de son g...
Bonjour, Au début des années 90, mon père a décidé de diviser sa parcelle en deux : une pour moi et une pour mon frère. La division a été réalisé...
Bonjour mon chien s’est échappé il y a quelques jours de la maison et s’est battu avec le chien des voisins qui était avec son propriétaire, il était ...
Bonjour, J'ai une voisine qui habite 100 m a côté de chez moi elle vient jusqu'à ma hait es mon griage qui fait mon aller pour rentrer chez moi es el...
Bonjour à tous! Mon voisin a commencé à entreprendre le décaissement de sa cour séparée de la mienne par un mur mitoyen d'environ 80 cm et sur lequ...
Bonjour, je souhaiterais savoir quel recours j'ai si mon voisin ne veut pas faire modifier l'installation de sa fosse septique, dont l'épandage nous c...
Bonjour, nous avons reçu ce jour, par courrier simple émanant de la mairie de notre commune, une demande d'ancrage et d'accrochage d'un luminaire publ...
Murs mitoyens, nuisances, litiges, terrains, etc.
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