Servitùde de passage

Question

Bonjour, nous avons une servitùde de tout passage qui passe devant notre maison, et qui accède à une autre maison que nous avons vendu. Entrée de cette propriété est fermé par un portail. Hors notre voisin propriétaire du passage nous  a dit qu'il voudrait enlever le portail puisqu'il se cloture et laisser tout ouvert, nous laissant sans protection e donc insécurisé. Notre jardin donne directement sur l'allée et est sans portail. Le passage fait un peut moin de 3 mètre, je crois 2,8m. Que peut'on faire ?
Si nous nous fermons, nous ne pourrions pas entrer avec la voiture, nous devrions faire trop de manœuvre.
Puis-je m' y opposer ?

dd · Answer

( Hors notre voisin propriétaire du passage nous a dit qu'il voudrait enlever le portail )

Il est propriétaire du terrain et du portail, donc il peut l’enlever, vous vous avez juste un  droit de passer sur don terrain !!!!

terrien16 · Answer

Bonjour
C'est votre voisin le propriétaire, pas vous!
Il a la liberté d'enlever ce portail, a vous de faire ce que vous voulez ou pouvez, chez vous.
Etant donné que c'est vous qui avez vendu, il vous suffisait de conserver le dit passage plutôt qu'une servitude

Loulou9575 · Answer

Bonjour,  mon doute est sur le fait que le passage serait de 2.80m  et il me semble que le minimum est de 3m. Les pompiers auraient dû mal à passer en cas de besoin.

BmV · Answer

Et ....

... que vous ont répondu les pompiers quand vous leur avez posé cette question ?


Et ....

.... quel rapport entre vouloir enlever un portail et la nécessité de passage pour les services de secours ?
Parce que portail ou pas, la largeur de la voie ne change pas.

Par ailleurs, pensez-vous sincèrement que de laisser le portail en place rendrait votre situation moins "insécurisée" contre d'éventuels cambrioleurs ?

Servitùde de passage

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