Stationnement gênant dans un lotissement
Bonsoir, J habite un lotissement prive d une quinzaine de maison et une residence . Pour le moment la route n appartient pas a la mairie car le loti...
Bonsoir, J habite un lotissement prive d une quinzaine de maison et une residence . Pour le moment la route n appartient pas a la mairie car le loti...
bonjour il y a...
j'ai acheté une maison en 2001, avec un compteur EDF se trouvant chez le voisin , le dit voisin me demande à plusieurs reprise de déplacer celui-ci, j...
Bonjour à tous, Mon voisin a un hangar en "tôles" à 10 m face à ma porte d'entrée où il entasse toute ses vieilleries et saletés. J'aimerais au mo...
merci de me faire savoir qu'elles incidences pourraient avoir le refus d'accepter un courrier recommandée avec accusé de réception, sachant que des tr...
Bonjour, merci de me faire savoir les recours que j'ai si mon voisin ayant un permis de construire, mais, n'ayant pas fait de PV par un huissier const...
Bonjour, Nous sommes en location dans une grande ferme divisée en plusieurs appartements. Le voisin de l'autre côté du mur a un chien qui erre chez...
Bonjour à tous, Voici mon problème, mes voisins ont construit une terrasse surélevée qui est sur pilotis. Les pilotis en question, viennent s'accoler...
Bonjour à tous Mon voisin ne taille pas sa haie depuis qu'il a acheté cette maison et en plus, elle est envahie par le lierre. Cela fait plus de d...
bonjour!! J'expose mon problème..... Il y a 16 villas en rangs-d'oignon , avec des garages ,j'habite ici ,un studio ,en bas il y a 2 garages , ...
Bonjour, Nous avons un défaut d'étanchéité entre notre immeuble géré par un syndic et l'immeuble mitoyen appartenant à une société. Le solin a été m...
droit et recours ;bonjour, mon voisin a construit sur ma parcelle et mis un grillage sur mon mur après l'avoir rediriger. comment remédier a ce problè...
J'ai un garage, avec des fenêtres en carreaux de verre, que je souhaite réaménagé en salon. Les fenêtres doivent rester en l'état. Par contre mon vois...
Bonjour à tous, Nous venons de rentrer de vacances et de nouveaux voisins sont arrivés. A peine descendions nous de notre véhicule que deux voiture...
Les faits : réception le 22 janvier 2014 d'un "procès verbal de bornage et de reconnaissance de limites" suite à un bornage le 17 déc 2013 pour faire ...
Bonjour, Nous subissons des nuisances (bruits dans les basses fréquences) liées à 12 pompes à chaleur installées dans de nouvelle habitations à proxi...
Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison située dans une zone non constructible NC sur 5600M2, entourée de vignes . Quels intérêts aurait le prop...
Bonjour, Malgré les conversations déjà maintenues avec le voisin qui habite au-dessous de moi, en principe, en bon termes, ses bruits pendant la n...
Bonjour, Il y a 10 an mon père a vendu une parcelle sous conditions d'installer la viabilisation pour l'autre terrain. J'ai décidé de construire sur...
Bonjour, Depuis quelque temps, j'entends les bruits de pas à autres de mes voisins du dessus et comme ils se lèvent tot ...et qui ont emménagés...
Bonjour, J habite actuellement dans une maison de plein pied depuis quelques années, elle est plus haute que celle de mon voisin (environ 1.50m) (N...
après avoir acheter toutes les parcelles de la dite "cour commune", les servitudes s'éteignent. mon souci est le suivant : preuves à l'appui, je peux ...
Bonsoir Quelle est le procedure pour commencer en proces civil ? Merci par avance
Bonjour, Ayant acheté, il y a deux ans un appartement avec terrasse reposant par des piliers en acier sur une cour, j'ai voulu le mettre en vente, m...
Bonjour, Je souhaiterais savoir à quelle distance d'un puits peux ton construire une voirie ou une habitation? Merci par avance de votre répon...
Bonjour, j'achete un appartement neuf dans un immeuble dont la construction s'acheve en 2014. cependant j'ai remarque que des canalisation d'evacu...
Bonjour à tous! Il s'agit d'une maison mitoyenne de ville que je projette d'acquérir, uniquement si l'acte notarié définitif ne mentionne absolument ...
Nous avons construit notre maison l'année dernière sur une division de parcelle. Entre les deux parcelles, il y avait un mur mitoyen que mon construct...
Bonjour, nous avons, il y a deux ans, déposé une demande de permis de construire pour la construction d'une maison dans un lotissement d'un village c...
Bonjour, Je me permet de vous écrire car je me pose des questions depuis l'emménagement en Août dans un nouvel appartement. Je rencontre certains ...
Bonjour, je viens de recevoir une lettre en recommandée de mon voisin me demandant de tailler les branches de ma haie qui dépassent sur son terrain (c...
Bonjour à tous et merci d'avance pour vos précieux éclairages! Mon propriétaire à fait installer un nouvel interphone (donnant dans la rue) au pied d...
Bonjour à tous, j'ai plusieurs questions à poser. 1/ Mon agence immobilière m'a contacté pour me signaler qu'ils vont effectué un contrôle dans ...
Bonjour, La Fête est dans la Vie La vie est dans la Fête !! Quelle est le distance à respecter entre limite de propriété pour implanter un puis d...
bonjour à tous, j'ai acquis un terrain il y a 4 ans avec une route en bas et un chemin par en haut. j'ai construit une maison avec un accès par le ...
Nous avons une maison ancienne à étage avec une cour. Nous avons une voisine qui a une façade donnant sur notre cour. Sur cette façade des fenetres on...
Bonjour, J'habite dans un appartement en location au rez de chaussée depuis 6 mois et les voisins du dessus en location aussi nous mènent la vie dur...
Bonjour je possede une maison avec un mur mitoyen avec une autre maison . Je me demandais si un jour la proprio de l autre maison vendait , est c...
j'habite dans une copropriete pavillonaire. Mes voisins ne veulent pas que je me gare devant mon garage au motif qu 'ils ne peuvent pas sortir direct...
Bonjour, voila mes parents on acheter un mas en 1959 leur seul chemin pour aller chez eux était un chemin qui longer un terrain et qu'ils ont toujo...
bonjours,je suis locataire depuis 20 ans dans le même logement.mon voisin est propriétaire depuis 10 ans de la même maison ce sont des maisons mitoyen...
Bonjour, En 1976 je suis devenu propriétaire d'un terrain de 10 000 m2 avec de vieilles bâtisses. Les limites séparatives étaient plus ou moins bi...
Bonjour, je me permet de vous écrire car j'ai un peu soucis et je souhaite savoir si je suis 'hors-la-loi' ou non. Je suis en location dans un app...
je dois un droit de passage en voiture à mon voisin celui ci peut-il construire un portail en limite de sa propriété ou doit-il se reculer de 3 m ...
Bonjour, Suite à de gros problèmes avec mes voisins j'ai décidé de faire venir un huissier pour constater les différents dommages causés. Lors du c...
Ma voisine ne veut pas élaguer ses arbres, sapins et noyer, qui à l'heure actuel nous prive de soleil, les branches des sapins entrent chez moi et von...
bonjour, Je viens vous , pour avoir quelques conseils et informations. L'appartement au dessus du mien est trés mal isolé, de ce fait j entends tout...
Bonjour, J'ai une grange dont le mur est mitoyen à mon voisin. Ce dernier à construit une maison au raz de ma grange; lors de la construction celle ...
Le cadastre de ma mairie va accepter une division de parcelle. Il me semble pouvoir contester cette division. Quel est le délai pour contester une d...
Bonjour, de part la pente naturelle de nos 2 terrains, je reçois les eaux pluviales de mon voisin par 2 gros trous dans un mur de cloture. J'ai lu l'...
Murs mitoyens, nuisances, litiges, terrains, etc.
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