Insolvabilité
RésoluBonjour, J'ai eu deux enfants avec mon ex voila déjà 1 ans édemi qu'il ne paie plus, il est insolvable, enfin il a tout fait pour l'être. Cela fai...
Bonjour, J'ai eu deux enfants avec mon ex voila déjà 1 ans édemi qu'il ne paie plus, il est insolvable, enfin il a tout fait pour l'être. Cela fai...
Bonjour, Je bute à ce sujet et je ne trouve pas de réponse.. Mme saisie le JAF pour réévaluer pension et la garde de leur enfant, l'assignation...
Bonjour, Lors de l'ONC en 2010, par décision du juge, j'ai obtenu la jouissance de l'habitation commune moyennant indemnité d'occupation (non évaluée...
Bonjour à toute la communauté, Je vous explique ma situation : Je me suis marié l'an dernier à l'étranger, et cela fait 2 mois que mon épouse es...
Bonjour, Je suis mariée depuis 3 ans il y a 4 ans mon mari a acheté une propriété dans laquelle je me suis totalement investie il m a fait quitte mo...
Bonjour, Mon ex mari est militaire. Il peut prendre notre fille un week-end sur deux plus la moitié des vacances scolaires. Quand il est en dépla...
Bonjour, voila depuis quelque jours ma propriètaire héberge quelqu' un dont la mére teait expulsé depuis ce jour la on a que des problémes .en plu...
Bonjour, Mon fils s est séparé de sa compagne car elle a fait un enfant sans son consentement.Elle a stoppé sa contraception sans lui dire car ell...
Bonjour, j ai 3 enfants 17 ans ,15 ans et 10 ans .mon aîné est scolarisé dans un établissement EREA . J ai fait deux demande de dérogation pour mes ...
Bonjour, Je ne savais pas que je pouvais deduire les frais de garde periscolaire Puis je le faire pour ma declaration 2015? Cordialement j kl...
Bonjour, J ai entamer une procédure de reconnaissance en paternité et je doit faire les teste adn pas de souci je connai le résultat une foi la pate...
Bonjour, esque les petits enfants doives payé la maison de retraite de leurs grands parents quand les enfants son pas solvable merci
Bonjour, Je suis embêtée pour le début des vacances scolaires de cet été .l Ecole de notre fille arrête l année scolaire le vendredi 1 juillet et le...
Bonjour,je suis fils d'ancien cambatant de l'arme francaise de 1928 A 1942 MON pere detient la nationalite depuis 1956 DATE a l'aquel mon pere d"etien...
Bonjour, mon compagnon depuis 2 ans et toujours marié et ce depuis 7 ans. Ils ne vivent plus ensemble depuis 5 ans et demi et n'ont plus aucune relati...
Bonjour, Mon frère est séparé de sa compagne, il a eu 2 enfants. La séparation s'est trés mal passée, conflit perpétuel, chantage avec les enfants...
Bonjour Merci de bien vouloir m'aider un peu sur le sujet Voilà je vous raconte un peu En 2010 j'ai rompu avec mon ex et pendant 1 mois j'ai con...
Bonjour, Mon frère a rencontré une femme, de laquelle il est séparé aujourd'hui. Cette dernière lui avait affirmé qu'elle ne pouvait plus avoir d...
Bonjour, mon fils agé de 30 ans a eu un enfant avec sa compagne (non marié, non pacsé) à la naissance du bébé, il a reconnu l'enfant. l'enfant por...
Bonjour, voila je fait court j'ai un fils de 16 ans et j ai la garde mais voila je part vivre dans le sud et mon fils veut rester chez son père dans...
Bonjour, est-il possible d'annuler une filiation si le père et sa fille (de 22 ans) le souhaitent ?
Bonjour, ma femme et moi avons fait l'acquisition d'une voiture ma femme étant en CDI à fait un prêt de 10000 euros et moi le reste 6500. La carte gri...
Voilà je doit parti le 11 juillet a marseille je fait Lille - Marseille en avion mai le souci c que ma fille porte le nom de son père mai je suis la m...
Bonjour,je suis mère d un enfant francais et j avais déposé mon dossier pour avoir un sejour de mere d un enfant francais ca fait 3 mois j ai pas de r...
Bonjour, je viens de lancer une procédure, via la CAF pour non paiement de pensions alimentaire pour mes 3 enfants. je perçois l'ASF car le papa ne...
Bonjour Voici notre situation, mon mari aujourd'hui depuis 11 ans a eu un enfant d une précède union qui a duré 5 ans. Il verse ou nous versons la...
Bonjour, Mon grand père un ancien combattant, engager a l’armé française a l’âge de 17 ans , il est resté a la guerre 21 ans en plus c’est un colon...
Bonjour actuellement maman de 2 enfants âgés de 12 et 6 ans et dont les grands parents réclament un droit de visite et d'hébergement. Ma fille fait sa...
Bonjour, Bonjour, Mon conjoint et moi sommes marié depuis février 2016. Lui ayant une carte de séjour étudiante et moi française. Aujourd’hui il...
Bonjour , J'ai 21 ans et habite actuellement chez ma grand mere (je suis partie de chez mes parents pour faire mon bts), étant en vacances depuis u...
Bonjour, Bonjour, je suis un algérien fils d'un ancien combattent qui a servi la France pendant la 2eme guerre mondiale (1940-1945) , j’ai la ca...
Bonjour, combien de temps pour avoir le livre de famille France et common faire après pour mon conjoint algérien il sera en France. merci
Bonjour, un jeune de 18 ans avec des soucis d autorité et des soucis familiale et justice peux t il etre mis a la porte de sa maison par sa mere et ...
Bonjour, je suis séparée depuis décembre 2015. J'ai un fils de 3 ans dont le père est parti vivre à 300kms chez sa nouvelle compagne. J'ai...
Je suis séparé de mon conjoint de fait il y a plus o moins 5 ans , en 2012 j'ai obtenu la garde exclusive de mon fils âgé aujourd'hui de 10 ans , po...
Bonjour je suis une jeune africaine pascée à un français depuis 1 juin 2016 , nous sommes ensemble depuis décembre 2014 et vivons ensemble depuis avri...
Bonjour mon ex a quitté le foyer nous sommes pacse et souhaite se désolidarise du prêt immobilier et des charges de la maison impôt eau edf gdf assura...
Bonjour, J'ai porté plainte contre la personne avec qui je vivais pour harcelement moral et violence.(contre un pervers narcissique en fevrier 2014....
Bonjour, je voudrais savoir le prix du m² terrain agricole
Bonjour, Bonjour, L' ex-femme de mon mari part s'installer dans le Gers. Elle a déjà inscrite leurs filles dans leur nouveaux établissement scola...
Bonjour, voila je suis une fille de ancien combattant dans larme française j'habite en algerie ce que je veux savoir c'est est ce que j'ai le droi...
Bonjour, Est il possible de se faire représenter au tribunal pour un divorce à l'amiable ? Le divorce devrait être prononcé fin Août, début Sept...
Bonjour, Voila jai un probleme , je me suis marié avec un homme qui a été incarcéré peu de tps aprés notre mariage, j ai donc lancé une procédure ...
Bonjour, Je suis séparée du père de mon fils depuis quelques mois. Un jugement a été rendu par le Jaf, il autorise le papa à voir son fils un samedi...
Bonjour, je me suis séparée depuis peu de mon ex. Nous avons 3 enfants. 1 est encore chez la nourrice. Lors de notre séparation j'ai changé ma sit...
Quels sont les médecins de la liste établie par le Procureur de la République sur Strasbourg Centre ville?
Bonjour, est que quelqu'un pourrait me parler du pacte succession future svp
Bonjour, Si un étudiant touche la bourse et qu'il a moins de 21 ans peut il rester à charge pour les allocation familiales de ses parents . Merci
Bonjour, comment faire pour avoir un titre de séjour avec un visa c en étant pacsé avec un Français? merci. sachant que le visa C est un visa tou...
Bonjour, Je souhaiterais connaître les demarches à suivre ainsi que les administrations susceptibles de m aider pour effectuer le transfert d italie...
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