Et je des recourts
bonjour Iya a terrain communal qui était à vendre moi et 2 de mes voisins ont décidé t'achetez mais le maire a préféré le vendre à quelqu'un d'autres ...
bonjour Iya a terrain communal qui était à vendre moi et 2 de mes voisins ont décidé t'achetez mais le maire a préféré le vendre à quelqu'un d'autres ...
Bonjour, Je possede un logement situe au 1er etage,mon voisin du dessus a un chien de race Bull terrier qui ne cesse de galoper a toute heure;vu que...
Bonjour, un chantier de construction est en activité devant chez , ce qui occasionne des projections de boue sur mon mur en crepi chaque fois qu'un...
Bonjour, Le fond de mon terrain est limitrophe avec le champ du paysan. J'ai planté une haie il y a plusieurs années afin de limiter les nuisances...
Bonjour, Je voudrais savoir svp quel article de loi stipule que le proprietaire des terres du dessous est responsable de l'éboulement des terres du ...
Bonjour, suite aux intempéries du 12/03/2013 je déneigeais devant ma maison, et pour accéder au sel de déneigement (que je laisse dans ma voiture peug...
Bonjour, Je suis intéressé par l'achat d'une maison mais après analyse, je m'aperçois que le terrain est maintenu par un mur de soutènement de 2,8...
Bonjour, pouvez vous me donner la législation sur l'élevage d'ornement (chasse à la tonne) ? L'élevage (environs 50 canards (certains appelants) e...
Bonjour, Mon voisin a construit un mur, non mitoyen, entre nos deux propriétés et il a laissé les parpaings bruts du côté de mon jardin. A-t-il l'ob...
Bonjour, Est ce qu'on peut reprendre une partie de servitude qu'on a donné il y plus de 20 ans. Je m'explique, derriere chez moi il y a une maison...
Bonjour, Pour éviter d'être cambriolé car j'habite en rez de jardin, ai je le droit d'être équipé de fil barbelé par dessus la haie (légèrement en...
Bonjour, j'ai une écurie en zone agricole, suite à un divorce la parcelle a ete divisée j'ai gardé la parcelle écurie et l'autre parcelle a ete vend...
Bonjour, mon voisin a refait sa toiture sans aucune autorisation son solin et sur mon mur il m attaque car il a des fuites qui est responsable moi...
Bonjour, Ma maison est mitoyenne d'un immeuble construit postérieurement. Lors de la construction de l'immeuble mes conduits de fumée (cheminée et c...
Bonjour, L'immeuble mitoyen de ma maison envisage de faire une isolation thermique exterieure de son pignon. Celle-ci serait donc sur mon terrain. C...
Bonjour, Je suis locataire d'une maison et pour y accéder je dois passer par la cour de mon voisin. Il refuse que je mette mon vélo devant la mai...
Bonjour, Nous sommes en contrebas du terrain de l'un de nos voisin qui est en pente. Un muret entierement situé sur son terrain (environ 2 m de h...
Bonjour, Je voudrais avoir des conseils car je suis perdue. J'habite un logement HLM et mon bailleur m'a appelé pour me faire part de plaintes...
Bonjour, Nous venons d'aménager dans une maison de campagne avec 1 300 m2 de terrain. Seul soucis, notre voisin qui possède également un grand ter...
Bonjour, nous avons construit une maison un peu surélevée par rapport au jardin de la maison d'a coté, au bout d'une impasse. celui ci veut f...
Bonjour, La question ne devrait pas être dans cette filière, mais je ne sais pas la quelle ! On se retrouve a 3 ou 4 sur la place du village en ...
Bonjour, Nous habitons une maison mitoyenne depuis 3 ans dont notre terrasse est séparée par un mur qui semble être privatif (mur sur le terrain de...
Bonjour, Mon beau pére posséde une maison avec des murs en pierre autour de la parcelle de sa maison. Comment est t-il possible de savoir a qui a...
Bonjour, j'ai vendu une parcelle de terre avec une maison en 2009 . celle ci est mitoyenne avec la mienne .la cloture n'est pas sur la délimitation ...
Bonjour, Mes voisins du dessous sont venus la premiere fois a 20 heures parce que mon fils dansait ( il a 2 ans ) ca faisait trop de bruit , et la ...
Bonjour, Mon voisin veut faire une extension de son habitation et pour ce faire me demande de déplacer l'évacuation de fumée type ventouse d'une ch...
Bonjour, un P.V. a été établie par un géomètre en 2003, entre la maison du voisin et notre mur privé, le géomètre avait fait des tirets voulant dire...
Bonjour, depuis Décembre 2012, une petite maison en pierre non habitée dont le propriétaire est un agriculteur, (celle ci servait de rangements div...
Bonjour, En raison des pluies exceptionnelles du mois de janvier mon terrain a reçu des quantités d'eaux de ruissellement importantes (venant de ...
Bonjour, j ai un proprietaire qui a acheter au-dessus de mon appart et chaque nuit, il me reveille et reveille ma fille dus a ses ébats avec sa par...
Bonjour, Je suis co-propriétaire d'un chemin non cadastré, aucune servitude n'est enregistrée mais aujourd'hui suite à une vente d'une propriété,...
Bonjour Messieurs les conseillers, J'ai bien reçu votre réponse à ma première demande et j'accepte volontiers votre leçon de vie. Je reconnais avoir...
Bonjour, nous avons une propriete a la campagne, mais notre voisin a construit plusieurs poulaillers en grillage et batiments a la limite de no...
Bonjour, nous devons nous raccorder prochainement au tout à l'égout je ne voudrais pas faire installer une pompe de refoulement car très onéreux ...
Bonjour, j'ai pu lire ce qui avait été dit au sujet des travaux et du bruits et qu'il n'y aurait pas d'horaire à respecter à ce sujet. Mon soucis c...
Bonjour, bonjour, mon voisin a amenagé un grenier dans son habitation principale avec une porte vitrée construction d'un palier et escalier en bet...
Bonjour, Je vis en location dans un immeuble parisien depuis 6 ans. Je vis au 4ème étage et ait donc des voisins du dessus. Depuis que j'ai emmena...
Bonjour, j'ai fait construire un mur mitoyen en remplacement d'une haie en prévention d'une construction sur le terrain mitoyen. Cette constructio...
Bonjour, voila ma maman qui vie seul dans le 49 a subit des dégradations de la pars de sont voisin elle a 90 ans un mur mitoyens a été détruit et un...
Bonjour, J'ai posé des pieds de vignes en espalier longeant la clôture de ma voisine. Celle-ci m'a arraché les pieds de vignes à deux reprises en pa...
Bonjour, J'ai autorise une personne il y a 3 ans à installer provisoirement son mobilhome sur mon terrain pour héberger sa famille. Il est maintena...
Bonjour, Un immeuble (deux niveaux) été construit en bordure de ma propriété. Plusieurs balcons donnent directement sur le jardin et la piscine. Pou...
Bonjour, voila je ne sait plus comment faire voiçi mes problemes , mon voisin arrire a chaque fois entre 23h et 2h du matin , sa porte fais du bruis c...
Bonjour, j'ai une maison et le terrain devant chez moi m'appartient j'ai un voisin au bout de se terrain , qui est un cul de sac ,qui est une servitud...
Bonjour, j habite a la campagne un peu en dehors du village.recemment le proprietaire du terrain a cote de chez moi (cloture a 4 m de ma maison) a d...
Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison datant de 1856 environ et la maison du voisin est collé à la mienne avec sa poutre dans le mur de la mais...
Bonjour, J avais donne il y a environ 12 ans,l autorisation a mon voisin de faire passer son tout a l egout sur ma propriete,afin de lui eviter de c...
Bonjour, Que faire pour me débarrasser d'une canalisation EU (non mentionnée sur acte de vente notarié) qui vraisemblablement fuit (odeurs nauséab...
Bonjour, suite à des conflits de voisinages (extension de maison contre notre mur privatif, débordement dans notre propriété privée, etc...) nous av...
Bonjour, j'ai un contentieux avec mon voisin de proprité concernant un droit de passage sur une parcelle qui servait à rejoindre la citerne commune ...
Murs mitoyens, nuisances, litiges, terrains, etc.
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