Puisard du voisin sur notre terrain

Utilisateur anonyme - 21 mars 2013 à 19:31
gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 - 21 mars 2013 à 20:34
Bonjour,
nous avons acheté en novembre 2012 un terrain
ce terrain dependait de 3 lots dont un avec une maison existante dessus
jusque la tout va bien
Le jour de la signature du terrain au notaire on s apercoit d un puisard sur le terrain profondeur environ 8m avec un tuyan arrivant dedans venant de la direction de la maison du voisin (maison datant des années 40) le notaire nous dit que le voisin ne doit pas avoir le droit de servitude c est inscrit sur notre compromis de vente et tout .
le constructeur nous indique que nous devons rebouché le puisard car il es sur le passage pour les camions et il y a un risque d ecroulement.
effectivement on a commencé à le reboucher et il s'est écroulé super .... hop dalle beton ferraillé et le tour est joué

Et la notre voisin a sa fosse de pleine et donc c est wc ne s evacu plus
je tiens à précisé que le puisard etait vide juste de la boue au fond comme de la vase

j avais une question , est ce le fait d avoir bouché le puisard qui lui bouche sa fosse ? ou c est juste que sa fosse est pleine mais je doute qu il est un système d epandage

merci pour vos réponses

3 réponses

gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 969
Modifié par gerber1 le 21/03/2013 à 19:37
Bonjour
Il est certain que ce puisard servait d'épandage à la fosse septique de votre voisin.
Cà aurait été préférable de lui demander avant de le boucher .
et de + c'est toujours intéressant  d'avoir un puisard dans son terrain,réserve d'eau ou épandage.


Soyez gentils avec vos enfants. Ayez toujours à l'esprit que ce sont eux qui choisiront votre maison de retraite.
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angelique270683
21 mars 2013 à 20:13
Il etait au courant car lui meme a mis des gravats dedans
On n avait pas le choix de le boucher car il etait sur notre chemin 4m de large au niveau du passage de roue ensuite nous on a un assainissement aux normes avec lit filtrant
Comme indiqué dans mon message il a bien etait dit o notaire qu aucune servitude aurait lieu sur notre terrain

Il va devoir se mettre aux normes alors???
Quand on voit que eaux d evier sorte dans son terrain directement povre terre ...

Risquons nous quelque chose sur le fait d avoir rebouché?
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gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 969
21 mars 2013 à 20:34
Risquons nous quelque chose sur le fait d avoir rebouché?
NON,puisque votre notaire vous a dit que ,votre voisin n'avait pas de servitude sur votre terrain.
Pour le reste ,il a intérêt à se mettre aux normes ou se refaire un puisard.
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