Recommandé non retiré
Résolu/FerméBonjour, nous avons un différent avec notre voisin, qui nous a adressé une décharge de sa responsabilité pour avoir détaché les liens d'un arbre lui a...
Bonjour, nous avons un différent avec notre voisin, qui nous a adressé une décharge de sa responsabilité pour avoir détaché les liens d'un arbre lui a...
Bonjour, Un cèdre bleu planté en 1968 à plus de 3 m de la clôture est maintenant très haut. Notre voisin ne la supporte pas : branches dépassant ...
bonjour, habitant en ville, je souhaite connaitre la distance minimum entre mon habitation et le poulailler du voisin merci -- estrevet
je dois refaire travaux de mon mur de maison qui donne chez ma voisine, depuis un an je l'avise de mon projet prevu juillet de cette année elle me do...
Bonjour, j' ai un proche du mien rempli de parelles, de chardons , le vent dominant d' Ouest m' apporte des graines tous les ans pour les chardon...
Bonjour, J'avais posé la question le 06 06 dernier de savoir s'il n'existait pas un / der articles du CODE CIVIL qui réglemente toutes interventio...
Bonjour, Je viens d'acquérir un bien ou une servitude de passage a était mise en place, c'est a mon voisin (fond dominant) de payer la clôture de...
Bonjour, J'envisage l'achat d'une caravane pour la mettre en stationnement sur mon terrain de 3500M2 pour m'en servir d'hébergement lo...
bonjour, mon voisin à construit un batiment et un mur en depassant la limite de propriété, il n'y a plus aucune trace du bornage . quels sont mes droi...
bonjour, pour pouvoir garer ma voiture dans mon garage, je suis obligée de déborder dans la cour du voisin, qui ne peut pas mettre un portail parce qu...
bonjour à tous quelqu'un parmi vous peut il me dire si un abri servant de dépotoir à tout un bric à brac qui,prends la poussière, couvert par une ép...
Mon voisin a planté une haie à ras du grillage de séparation de nos jardins,cette haie déborde chez moi,qui doit tailler cette partie débordant chez m...
suite degats des eaux par voisin du dessus le syndic n arrive pas a joindre ce coproprietaire et mes plafonds sont pourris .cela fait 2 ans .que faire...
bonjour, je viens d'acquérir une propriété de env. 4000 m² occupée depuis + de 30 ans en secondaire et depuis 24 ans par des anglais qui ne se sont j...
Bonjour! Nous venons de faire faire un muret de soutainement en bloc de béton, par un entrepreneur, entre nottre maison et celle du voisin. Nous avons...
Bonjour a tous Mon voisin a un mur de 1,80 et en dégradé 1.60m en séparation avec mon entrée de cour. Je suis obligé de sortir la moitié de la voitur...
Bonjour Mon voisin souhaite construire un mur de soutennement mitoyent a notre terrain du fait que sont terrain à été surrelevé de 1.40m lors de l...
Bonjour, INCROYABLE MAIS VRAI, en septembre, nos voisins commencent des travaux d'extension, pas de panneau d'affichage pendant un mois et demi, f...
Bonjour, Je suis nouveau sur le forum et aurait besoin de vos lumières pour m aider à trouver une solution à mes problèmes. Voilà,cela fait deux ...
Y a-t-il un décret stipulant l'interdiction de stationner sous les fenêtres d'un appartement ? Y a-t-il une distance à respecter ? L'intimité oblige ...
Bonjour à tous, Je vais essayer de vous détailler mon cas de manière claire. J'ai récemment construit une maison dans un nouveau lotissement situé...
Bonjour, Je viens de voir que des branches piquantes de piracanthas de mon voisin dépassent de mon grillage et arrivent dans ma haie. Dois-je lu...
Bonjour, l'ancien cadastre (Napoléonien) indique une parcelle numérotée, en bout d'un chemin communal, référencée "pâtis aux habitants". Sur le terr...
Bonjour j ai un parking devant ma maison,et pendent 10ans je me gare toujours au même emplacement car je mis un détecteur chez moi juste en face de m...
BONJOUR VOILA JE ME SIS INSCRITE POUR UN PROBLEME QUI PERSISTE SANS AVOIR DE SOLUTIONS J'AI MON VOISIN QUI ECOUTE SA MUSIQUE A FOND A T'ELLE POINT QU...
bonjour que dit la législation sur un pont construit sur un ruisseau il y à plus de 20 ans sans autorisation...ce pont fait la jonction entre 2 pa...
Bonjour Puis je clore ma propriété sur laquelle ma voisine dispose d'une servitude?
Bonjour, mon voisin a posé la sortie de sa chaudière à combustion sur le mur de sa maison en limite séparative de nos terrains respectifs. Nos deu...
mon voisin qui vient séjourner 3 semaines par an laisse son jardin à l'abandon 11 mois de l'année. au printemps toutes les orties liserons et autres m...
Bonjour, Je suis situé au 4 eme étage d'un immeuble. Les seules fenêtres (hormis deux vélux) donnent sur une petite cour fermée par une verrière. Le ...
je fais partie du conseil syndical de ma co propriete erdf vient de nous contacter car ils veulent se brancher pour un batiment nouvellement constru...
Bonjour, mon voisin veux construire un mur privatif en limite séparative entre nos de terrains qui sont bornés et grillagé en mitoyenneté il devais fa...
comment faire pour que mon voisin restaurateur nettoie son local a poubelle sac non fermer trainant au sol poubelle jamais fermer couvercle et la mai...
Bonjour a tous, Tout d'abord, je vous prie de m'excuser si le sujet n'est pas dans la bonne categorie. Voici mon probleme : Derriere mon immeubl...
Bonjour, j'expose les faits Derrière ma maison, il y a des bambous, ceux-ci atteignent plus de 10 mètres, frottent sur ma toiture, et les gouttière...
mon voisin a installé un barbecue au gaz a 50 centimetres de notre cloture végétale, notre maison étant en surplomb par rapport a la sienne la fumée m...
un PV de bornage a été fait entre mon voisin et moi par un geometre expert suite à une contestation des bornes Mais voilà le geometre expert n a pas ...
Bonjour, Voila ma mere habite dans un immeuble au 2 eme etage depuis plus de 25 ans sans jamais de probleme, elle vit seule. Depuis un an , il y a ...
Bonjour, Bonjour, Mon propriétaire souhaiterait reprendre le studio loué en bas de chez moi pour en faire un local commercial à son nom. A t'il le...
bonsoir, je subis depuis des annees des nuisances sonores dues à des voisins logeant dans une copropriété mitoyenne de ma maison. j'ai informé le syn...
Bonjour, moi j'aurais une autre question. Voilà nous avons un mur sur notre terrain, un mur privatif d'environ 1mètre50 il est construit maintenant ...
Bonjour, J'habite une résidence HLM tranquille et depuis quelques mois ,un nouveau voisin s'est installé. Outre le fait qu'il ai un chien énorme qui...
Bonjour, Mon voisin a planté un abricotier qui fait 5/6metres a mons de 2 mètres de ma propriété en à t-il le droit?? Merci par avance
bonjour, j'ai acheté en 1981 une petite maison de village en creuse,le chemin la desservant était en tuf,l'eau s'évacuait dans les pentes,tout allait...
Bonjour ,je suis propriétaire d'une habitation dont le terrain est bordé en latéralité d'une rivière par une servitude de passage de 4 m de large qui ...
Bonjour, En 2008 nous avons acheté une propriété Lors de l'achat nous avions 3 servitudes que nous ne remettons pas en cause. Depuis nous avons dé...
Bonjour, je réside dans le privé au dessus d'un studio de 30m2 occupé par 3 personnes dont un enfant de 12 ans. Je voudrais savoir si le propriétaire...
Bonjour Je suis propriétaire d'une maison dont le terrain n'est pas attenant. Je croyais être également propriétaire du chemin qui menait a ce terrai...
je souhaite savoir a qu elle hauteur maximum , mon voisin de droite , en etant face a ma maison, a le droit de monter , sachant que mon terrain est en...
bonjour a tous Nous avons un terrain sur le quel se trouve un servitude. Ce droit de passage est clairement trace sur les actes notariés. or il n a j...
Murs mitoyens, nuisances, litiges, terrains, etc.
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