Un voisin creuse un lac sur mon terrain canada
Bonjour, mon voisin as couper mes arbre et as creuser un lac au bas de nos terrain nous somme 3 voisin l'un d'entre eu n'ai même pas au courant ,je ne...
Bonjour, mon voisin as couper mes arbre et as creuser un lac au bas de nos terrain nous somme 3 voisin l'un d'entre eu n'ai même pas au courant ,je ne...
Bonjour ou bonsoir à tous. Voilà j'ai fait faire une mise en vente d'une propriété par une agence immobilière qui m'a ensuite proposé de vendre ce ...
Bonjour, Ma conjointe et moi avons acheté une propriété le mois de juillet dernier. Dans le fond de la cours arrière, il y a une haie de lilas plant...
Bonjour, j'habite dans un petit et veille immeuble en ville au premier étage. Cet immeuble a une cour qui donne sur un autre immeuble du coté de ma cu...
Bonjour Je souhaite rehausser de 70 cm un mur mitoyen bâti en blocs, en fixant contre et de mon côté des brises vue en bois. En ai-je le droit? Cor...
Bonjour, une construction R+1 (environ 6 mètres) est bâti à côté de chez moi,à 3m10 de mon mur. Il y aura 5 fenêtres avec vue sur mon terrain,je ne...
Bonjour, mon voisin est propriétaire d'une brasserie, et vient de construire une terrasse à ciel ouvert de 100 m2, pour recevoir ses clients. Ma ques...
Bonjour, Nous sommes locataires dans un organisme de logement social, dans un pavillon construit en 2013. mon voisin (mais pas ceux du logement so...
Bonjour, le proprietere du chateau n'entretien pas ses champs et arbres tout al'abandon je vous demande conseil pour le faire bouger quand nous avon...
bonjour, mon voisin sans me demander mon avis et sans faire de déclaration a la mairie de travaux, a fait une prolongation de sa maison qui dépasse d...
Bonjour, Pouvez-vous s v p nous indiquer a quelle distance le stationnement des voitures est autorisé a la sortie d'un passage privé afin ...
Bonjour, Nous habitons une maison individuelle sur un terrain familial depuis bientôt 3ans. Notre voisin avait l'habitude de déverser ses eaux u...
bonjour j'ai déposé le 22 mai un pc pour un garage de 7m de large et 7m60 de longueur il sera en limite de propriété accolé à ma maison , or il y a ...
Bonjour, qu'elle est la distance de stationnement autorisée des voisins a la sortie d'un passage privé, pour ne pas gêner la visibilité , et évite...
Bonjour, un voisin occupe en location un jardin de la municipalité et nous gêne vraiment beaucoup par ses bavardages incessants et présence constant...
Bonjour à tous, je viens de faire une acquisition d'une maison il y a peu, acheté à un promoteur qui à redivisé le terrain. Mon soucis est qu'au fo...
Bonjour, j'ai acheté une maison entre une boulangerie et une charcuterie il y a 2 mois et la sonnette de la boulangerie résonne dans toute la maison j...
bonjour, tout d'abord j'aimerai savoir pourquoi le cadastre n'est jamais à jour : en effet depuis 30 ans rien n'a été modifié au niveau des noms des c...
Bonjour, J'ai une propriété avec un jardin clôturé sur 3 façades par une haie d'environ 10 pieds de haut. Malheureusement il y a une façade qui est cl...
Bonjour, j'aimerais avoir plus de détails sur la façon de déterminer si une haie est considérée mitoyenne? À partir de quelle distance précisément...
Bonjour, je suis propriétaire d'un terrain qui supporte une servitude de passage. Je viens de me rendre compte que l'utilisateur de cette servitude e...
Bonjour, Mes parents et un autre voisin souhaite vendre un terrain constructible mais le droit de passage ne fait que deux mètres alors que la norme...
bjr ; Je vous écris pour une question d'ordre personnelle. Je suis propriétaire d'une maison en bord de mer, maison mitoyenne située dans une impa...
Bonjour, J'ai pris connaissance des articles 671 à673 du code civil concernant l'élagage des arbre du voisin, cependant rien n'est indiqué quant à ...
Bonjour, Pouvez-vous me renseigner svp? Une personne 1 qui possède un terrain A avec un accès achète à une personne 2 un terrain B à côté du terra...
Bonsoir, Je souhaiterais savoir si on peut jouer à la pétanque sur un chemin piétonnier publique, considéré comme une voie de passage? Merci de...
Bonjour, je dois peindre la façade de ma maison et mon mur du balcon extérieur qui est en limite de propriété avec la cour d'accès au garage de mo...
Bonjour, j'ai acquis une "maison" dans une petite copropriété composée de 5 lots, 4 (une copropriété bâtie horizontale de 4 appartements) étant suréle...
bonsoir je me suis disputé avec mes voisins car mes 2 enfants jouent trop bruyamment dans le jardin . ce n'est pas la première fois qu'ils rouspète...
puis je enlever le mur de cailloux monté par le propriétaire qui a la servitude pour m'empêcher de rentrer sur mon terrain agricole sans avoir de ...
bonjour à tous. je suis nouveau sur ce forum et esper trouver une réponse à ma question. mon voisin a couper la haie mitoyenne à une hauteur de 0,90...
Bonjour, la visibilité de notre sortie en voiture de notre propriété est dérangée par le chene du voisin qui est au coin de notre chemin, pouvons no...
Bonjour, Mon voisin brûle du plastique dans sa cheminée et sa fumée est insupportable, elle entre dans ma maison . Je suis aller voir le maire et la ...
Bonjour, Mon voisin a fait des travaux en fin 2012 chez lui, une nouvelle allée de garage avec un gros tuyau pour les évacuations de ses eaux pluviale...
Exhaussement hauteur à respecter limite propriété et soutien des terres par rapport à mon terrain naturel
bonjour, nous nous somme aperçu aujourd'hui que des choses avait disparu dans le grenier du garage !! il y a quelque jours quelque chose de bizare ces...
Bonjour, Nous avons un terrain en indivision. Un des voisins de ce terrain nous a demandé l'autorisation de l'entretenir (nous le tondions, mais p...
Bonjour à tous, Nous avons un voisin qui à un arbre dont les branches dépassent chez nous. De plus celui-ci est à moins de 2 mètres de la clôture. ...
Bonjour, mon voisin me pourri la vie chaque jours. a l'extérieur du portail il a poser 2 parpaings au dessus du bornage au sol et alors a chaque fo...
Des branches de mon cerisier dépassent sur la rue. Les passants ont-ils le droit de cueillir des fruits sur ces branches?
Bonjour, Mon nouveau voisin (il a acheté il y a trois ans) a un vieux bâtiment en moellon et torchis, enclavé dans mon jardin, qu'il n'entretien pas...
bonjour, je suis locataire depuis 1 ans dans mon logement , nous avons un bebe de 7 mois mais en dessous nous avons une voisine qui fait de la colo...
Bonjour, alors voila j'ai mon voisin du dessous quand il coupe l'eau chez lui avec son robinet sa coupe l'eau chez moi également il le c'est très b...
Bonjour Je suis en location,et j'aimerais savoir si c'est moi qui doit tailler la haie côté voisin?
le lierre de ma voisine pousse sur son grillage,ma véranda est environ à 5 cm de ce grillage et son lierre envahi le bas de ma véranda , il y a de g...
Bonjour, J'habite dans une maison et je fait une répète guitare batterie tous les samedi de 14h30a16h30 et sa fait au moins 5ans que je fais sa. Et ...
Bonjour, je suis propriétaire d'un bien avec 2000 m2 de terrain environ depuis 16 ans et mon voisin entre sur mon terrain pour tondre toute une bande ...
Bonjour, Mon voisin construit sa maison à côté de mon jardin, un de ses murs va être collé au mur de mon jardin, quels sont ses droits pour faire ...
Bonjour, ma voisine s'ai permis de mettre des pierres sur la chaussé. a t 'elle le droit? au revoir . vp
Bonjour, j'ai acquis en 2007 une propriété avec une servitude de passage au profit d'un groupement agricole. Ce groupement, sans mon accord, a autoris...
Murs mitoyens, nuisances, litiges, terrains, etc.
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