Définition d'un chemin communal
RésoluBonjour, Par ce message, je souhaite solliciter votre aide concernant un problème de voisinage. Je suis propriétaire d'un terrain avec maison d...
Bonjour, Par ce message, je souhaite solliciter votre aide concernant un problème de voisinage. Je suis propriétaire d'un terrain avec maison d...
Bonjour as t on le droit de stationner dans une impasse sur une servitude de passage , en sachant que l impasse est etroite ?? merci de votre reponse
Bonjour, Je loue à une J.F. une maison sans jardin qui n'a qu'un accès à la rue. Cette maison jouxte une cour non séparée de la maison, apparte...
Bonjour voila je vous explique nous avons emmenager dans un appartement il y'as un moi et demi et avec mon compagnon on n'en peux plus a cause dune vo...
Bonjour, j'ai acheté une propriété sur terrain 10 000 m2, et à la limite une clôture séparative des arbres existants depuis plus de 30 ans ,suis je ...
bonjour j'habite une voie privée en terre qui dessert une vingtaine de logements individuels qui n'ont pas tous la possibilité de stationner leur véh...
Bonjour* Je possede un terrain depuis 1987 sur lequel j ai construit une maison en 2000. Mon frere est mon voisin immediat et il a un droit de pas...
Bonjour, Je suis propriétaire d'un terrain en zone demi urbaine avec un voisinage de propriétés ayant beaucoup de plantations d'arbres , arbustes. ...
Bonjour, suite au forum ,je me permets de vous poser une question . les voitures qui se garent sous mes fenetres a cheval sur le trottoir alors qu'i...
Bonjour, Je ne sais pas si je suis au bon endroit pour parler de ça mais je cherche désespérément des conseils.. Les voisins derrière chez moi o...
Bonjour, J'ai une maison et celle de ma fille dont la conduite d'arrivée d'eau passe chez un voisin depuis 1960. Elle passe le long de la limite d...
Bonjour, Ma maman habite depuis deux ans dans une maison dont elle est propriétaire (bien hérité de sa maman acquisition 1968), qui jusqu'à présen...
Bonjour, après avoir coupé une haie, je me suis aperçue que la toiture d'un abris de bois de mon voisin débordée d'au moins 10 cm sur la toiture de mo...
j ai un arbuste qui dépasse légèrement chez ma voisine , elle coupe régulièrement les branches qui dépasse sans nous informer , et jette les branches ...
Bonjour, Nous sommes, avec mon épouse, propriétaires d'un appartement dans un immeuble possédant un local à vélo. Ce local est fermé à clé et seuls ...
Bonjour, Mon voisin envoie ses eaux pluviales dans un drain qui traverse son champs et s ecoule dans le drain du champs dont je suis pour le momen...
Bonjour mon voisin a plus de 100 volailles et ca pue. De plus il nest pas déclaré et je voudrais savoir ce que je peux faire. Merci
Bonjour, j'habite une maison mitoyenne avec une servitude pour ma voisine qui passe sur ma propriété. Cela ne pose pas spécialement de soucis mais...
Bonjour, j'habite dans une résidence ou il y a plusieurs petits appartements sur deux niveaux, et avec certains de mes voisins nous avons un soucis co...
Bonjour, je ne sais sur quel forum poser ma question, LOI TRENTENAIRE = l'indivision à laquelle je participe loue plusieurs parcelles à des fermiers...
Bonjour à tous, J'habite en milieu rural, où l'urbanisme est régi en l'absence d'un PLU, par le département, et en respect du Règlement National d'...
Bonjour J'envisage un ravalement de ma maison avec pose d'un isolant extérieur. Un des murs de cette maison est mitoyen d'un petit parc associé a de...
Bonjour, Suite à de nombreuses plaintes auprès du maire de ma commune sur des voisins en Mobil home qui font du feu (hauteur d'homme)du matin au soi...
Bonjour, Mon voisin souhaite élever sont mur qui se situe devant ma maison, me coupant ainsi de toute lumière. L'ensemble des constructions sont anc...
Bonjour, de la terrasse de mon appartement (situé plutôt en hauteur), la vue magnifique sur les collines est...en partie obstruée par la présence ...
Bonjour Madame, Monsieur, Mon voisin a fait construire un garage 2 voitures en mai 2012. Le 22/11/2012, le garage construit, je constate au service ...
Bonjour, voilà un an maintenant que ma locataire subit du tapage nocturne répétitif de la part de son voisin (alcoolique, agressif verbalement). J'ai...
Bonjour, Voici mon problème.Peut-être que je ne m'inquiète pour rien. J'habite un lotissement (zone UC)aux abords d'une zone d'activité commerciale...
Bonjour a tous. Voilà nous avons acheté notre maison il y a 2ans. Elle est mitoyenne d'un côté avec une vieille maison qui vient d'être rachetée et qu...
Bonjour, J'ai une magasin de bricolage comme voisin Il on installé des stocks de sable au niveau de ma haie et je me retrouve avec du sable chez mo...
Bonjour Mon voisins avec maison.et jardin mitoyen eleve 25 pintades qui crient toute la journee. J ai essaye les boules quies mais je les entends ...
Bonjour, Mon voisin ouvre deux fenêtres sur son pignon de maison et a vu sur ma terrasse. En a t'il le droit? Merci pour vos réponses Marcelle.
Bonjour, "Ce droit de passage profitera aux propriétaires successifs du fonds dominant, à leur famille, ayants-droit et préposés, pour leurs beso...
Bonjour, Mon voisin à installé lui même un poêle avec une sortie de cheminée en alu à peine à 3m.du mon pignon.La fumée entre par les bouches d’aérat...
Bonjour, En son temps, mains-courantes au Commissariat jamais de Plainte. Le PREFET le MAIRE personne ne m'a écouté. Récemment encore et le + souve...
Bonjour, Quel recours puis avoir contre la construction d un immeuble de 6 étages devant la façade sud de notre maison située à 10 mètres mais déjà ...
Bonjour, nous avons un probleme de bruit de gouttiere . sur notre terrasse suite a l installation d une climatisation reversible a l etage superie...
Bonjour, un souci m'amene vers vous .... j'habite un lotissement de 13 maisons qui a 3 ans ,nous sommes donc a la campagne car entouré de champs de...
Bonjour, j'aimerais savoir la distance de plantation d arbres entre une clôture mitoyenne d avance merci
Bonjour, Je cher a acheté un terrain (non constructible) qui se trouve la propriété de plusieurs personnes, car dans leurs familles rien n'a été fait...
Bonjour, Je cherche comment procéder pour redécouper des parcelles de terrain. Ma voisine souhaite avoir un passage sur mon terrain, et je souhaite ...
Bonjour, Nous possédons des gîtes dans un petit village. Notre proche voisin doit faire effectuer des travaux extérieurs (toiture et façade) sur sa ...
Bonjour, Je suis propriétaire d'une villa qui bénéficie ainsi que celle de mon voisin d'une servitude de passage sur le terrain d'un agriculteur. Ce...
Bonjour, En consultant cadastre.gouv, je me rends compte que le tracé de notre terrain est différent de celui que l’on a eu lors de l’acte notarié...
Bonsoir, Propriétaire d'une parcelle de bois, je suis séparée de la parcelle (de bois aussi) d'un voisin par un chemin communal. Ce voisin a réc...
Bonjour, Je me trouve devant une impasse...Je suis propriétaire d'un appartement (deuxième étage +garage qui est également ma porte d'entrée ainsi...
Bonjour, notre futur voisin doit faire construire sa maison à la limite de propriété,nous avons une clôture panneau rigide sur notre terrain. Celui ci...
Bonjour !!! J'ai un mur et mon voisin est venu construire à 15 cm un autre mur pour y faire un ...auvent mais ce mur mesure 2,40 de haut , j'ai ma pr...
Bonjour, ma voisine a décidé d'ouvrir un salon de toilettage dans son garage. Nous avons une maison mitoyenne et cette courge ne trouve rien de mieux ...
Bonjour Voilà j'ai mes voisins qui ont posé un grillage pour délimiter les deux jardins. Mais je voudrais poser un brise vue. Donc je voudrais sav...
Murs mitoyens, nuisances, litiges, terrains, etc.
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