Nuisances sonores aboiements de chiens tôt le matin
cvintage1960
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coyote3317 Messages postés 1588 Date d'inscription mercredi 30 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 novembre 2023 - 28 août 2017 à 14:20
coyote3317 Messages postés 1588 Date d'inscription mercredi 30 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 novembre 2023 - 28 août 2017 à 14:20
Bonjour,
j'aimerais connaitre la législation en ce qui concerne le bruit (notamment les aboiements) de chiens de chasse près des maisons (dans un lieu dit) proche des maisons. Ceux ci aboient à 7h00 du matin, certes en été mais quand même !
Avec mes remerciements pour les réponses que vous pouvez m'apporter.
Cordialement
j'aimerais connaitre la législation en ce qui concerne le bruit (notamment les aboiements) de chiens de chasse près des maisons (dans un lieu dit) proche des maisons. Ceux ci aboient à 7h00 du matin, certes en été mais quand même !
Avec mes remerciements pour les réponses que vous pouvez m'apporter.
Cordialement
A voir également:
- Modèle petition aboiement chien gratuite
- Procuration : modèle gratuit - Accueil - Modèles de lettres vie pratique
- Modèle contrat de location entre particuliers gratuit - Guide
- Modèle de lettre au maire pour aboiement de chien - Guide
- Modèle de décharge - Accueil - Modèles de lettres Patrimoine
- Modèle pétition locataires ✓ - Forum Voisinage
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coyote3317
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28 août 2017 à 14:20
28 août 2017 à 14:20
lisez l'arrêté municipal contre le bruit et appelez la police municipale si elle elle travaille à cette heure là, sinon police nationale. Même si un chien aboie en journée, il s'agit de tapage diurne donc c'est répréhensible.
La législation juridique et financière évolue en permanence...