Sujet Précédent Sujet Suivant

Arbre fruitier

Ladrine -  
Pierrecastor Messages postés 46054 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour, j'ai un arbre fruitier qui dépasse chez la voisine ma voisine et absente depuis trois mois et les autres voisin viennent chez elle pour prendre les fruits et secouer mon arbre on t il le droit . Cordialement

1 réponse

Réponse 1 / 1
Pierrecastor Messages postés 46054 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   4 578
 
Salut

Ils n'ont pas le droit d’aller chez la voisine sans son accord, mais c'est le problème de votre voisine.

Par contre, de votre coté, votre arbre n'a pas à dépassé sur sa propriété, il faudra le faire élagué dès que les conditions le permettrons.
3

Discussions similaires

Retard déclaration trimestrielle prime d'activité
Thanos-qui-Sautille -
Lola1 -

5 réponses
Se déclarer seul pour toucher plus de bourse ?
Alizee3387 -
Galoune21 -

5 réponses
Je n'arrive pas à déclarer la cession de mon vehicule
GENE -
Andgy -

6 réponses
Retard déclaration trimestrielle
volg83 -
Maxithune -

4 réponses
Oublie de déclaration trimestrielle CAF
soso -
Alex -

4 réponses