Prison, pension alimentaire ?
Résolu
Mistis
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sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
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Bonjour, mes parents on divorcé en 2009, mais pour moi et ma soeur ils vivaient toujours ensemble, dans la même maison mais sans relation de couple, on peut en quelque sorte dire que c'est du comcubinage.... donc ma mère a dans le dos de mon père et de manière fourbe, lancé une procédure pour abandon de famille à l'encontre de mon père en 2011, tout cela sans que personne ne le sache, mon père a pris un appartement juste a côté de la ou l'on habite, en fevrier 2012. Et ma mère continuant dans sa fourberie, a caché a mon père que en mai dernier il y avait un jugement à l'encontre de mon père, et a simulé comme quoi elle allait a l'hopital pendant quelque jour ( comme par hasard pendant la periode du jugement ) afin que mon père nous garde et lui ne se doutait toujours de rien, il vivait sous la même adresse et pendant que les courrier pour lui par rapport au jugement et a la procédure lancé par ma mère arrivait, ma mère s'occupait de les prendre a sa place et de les caché ou les jeter ou je ne sais quoi, et n'a même pas mentionné que mon père avait déménagé. bref un mois apres, exactement 2 jours après que m'ont pere n'ai plus le droit de faire appel, elle l'appel en disant oui j'ai reçu un courrier pour toi pour un jugement ou t'est pas allé pour la pension allimentaire ... Mon père avait été jugé a 1 ans de prison par défaut, pris de colère j'prend mes affaire et déménage chez mon père et ma soeur me suivit quelque jour plus tard. mon père a passé une demi journée en se présentant au commissariat. Son avocat et lui on réussit a annulé le jugement afin qu'il soit rejugé le 12 septembre. Que risque mon père ? sachant que tout l'temps ou il étais avec nous il subsistait a nos besoin et qu'il nous payais presque tout ? et sachant aussi qu'il y ' a plusieur témoignage comme quoi il habitait avec nous ? risque t'il encore la prison ferme?
merci a vous.
merci a vous.
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8 réponses
bonsoir,
si le premier jugement a été annulé, alors tout ce qui concernait les mesures et les sanctions prises avec ce jugement le sont aussi
si le premier jugement a été annulé, alors tout ce qui concernait les mesures et les sanctions prises avec ce jugement le sont aussi
Oui mais par contre, l'avocat a dit a mon père que ce sera toujours la même juge qui sera en charge de l'affaire.
oui mais le premier étant annulé, la juge se basera sur les nouveaux éléments fournis par l'avocat de votre père pour rendre sa nouvelle décision
C'est parce qu'on imagine simultanément tous les pas qu'on devra faire qu'on se décourage, alors qu'il s'agit de les aligner un à un.
C'est parce qu'on imagine simultanément tous les pas qu'on devra faire qu'on se décourage, alors qu'il s'agit de les aligner un à un.
d'accord merci a vous de vos réponse, mais j'voudrais savoir quelle est la peine qu'il peut prendre au pire des cas ?
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seul le juge peut le décider, demandez à l'avocat de votre père, en général, ils ont l'habitude de travailler avec les memes juges et connaissent leurs modes de fonctionnement
justement l'avocat lui a dit que c'étais une juge du genre a détésté les hommes ... comme quoi le sexisme est partout
oui il est partout,
il appartient donc à l'avocat de monter un dossier en béton, avec toutes les preuves, les témoignages, afin que rien ne puisse etre réfuté
il appartient donc à l'avocat de monter un dossier en béton, avec toutes les preuves, les témoignages, afin que rien ne puisse etre réfuté
Bonjour
Votre histoire n'est pas claire, pas logique sur la procédure , donc, je me demandais de qui vous la tenez ?
Votre père au moment du divorce a été condamner à payer une pension alimentaire et il a continué à vivre avec votre mere
A ce moment la, il aurait du signaler ce changement au juge
Maintenant, il a été juger par défaut par une assignation qui laisse poser question car généralement, les gendarmes ou police convoque le pere avant le tribunal, l'assignation au tribunal aurait du se faire par LAR ou par voie d'huissier
mais comme le jugement a été casser, cela va permettre à votre pere de prouver qu'il habitait avec son ex femme en justifiant par des papiers son adresse chez elle.
Maintenant, votre père doit saisir le juge pour demander votre garde à son domicile car votre mere est aussi en droit de porter plainte pour non présentation d'enfant vu que le jugement lui en donne la garde
Qu'il ne fasse plus rien sous parole, mais tout les démarches ou arrangement devant le juge avec un jugement en bonne et du forme, ainsi pas de surprise
Votre histoire n'est pas claire, pas logique sur la procédure , donc, je me demandais de qui vous la tenez ?
Votre père au moment du divorce a été condamner à payer une pension alimentaire et il a continué à vivre avec votre mere
A ce moment la, il aurait du signaler ce changement au juge
Maintenant, il a été juger par défaut par une assignation qui laisse poser question car généralement, les gendarmes ou police convoque le pere avant le tribunal, l'assignation au tribunal aurait du se faire par LAR ou par voie d'huissier
mais comme le jugement a été casser, cela va permettre à votre pere de prouver qu'il habitait avec son ex femme en justifiant par des papiers son adresse chez elle.
Maintenant, votre père doit saisir le juge pour demander votre garde à son domicile car votre mere est aussi en droit de porter plainte pour non présentation d'enfant vu que le jugement lui en donne la garde
Qu'il ne fasse plus rien sous parole, mais tout les démarches ou arrangement devant le juge avec un jugement en bonne et du forme, ainsi pas de surprise