Les discussions
Demande aide sociale en ehpad
RésoluBonjour, ma mère est actuellement hospitalisée, si possible elle retourne à domicile où elle était déjà très encadrée par une équipe soignante. Nous...
Droit des grands-parents sur leurs petits-enfants
FerméBonjour, Nous avons une petite fille qui vient de fêter ses 1 ans. Depuis le début de la grossesse de ma compagne les relations avec sa mère sont...
Peut-on avoir une copie du livret de famille des parents ?
Bonjour, En cas de décès des parents, qui doit garder le livret de famille ? Le 1er enfant ou l'autre ? Je vous demande ceci parce que ma gr...
Comment calculer l'indice
Bonjour, je voudrais savoir comment calculer l'indice de référence étant celui du mois de novembre 2003. selon la formule suivante. nouvelle contr...
Partage des frais de transports de l'enfant
bonjour, Je suis séparée depuis 5 ans, j'ai un enfant de 11 ans. Pour raisons professionnelles, nous avons déménagé dans le sud à 900 km de notre anc...
Pension allimentaire
Bonjour, j'ai aujourd'hui 19 ans mon père a jamais payer la pension alimentaire a ma mère au jour de aujourd'hui puise lui réclamer ??? Il paye un p...
Étape après assignation
Résolubonsoir a tout le monde j'aimerais avoir des renseignements sur le suite de l'assignation. mon avocat a procédé a l'assignation juste avant l'été n...
Aide pour mon frère belgique
Bonsoir mon petit frère a une saisie sur salaire pour les pensions alimentaires de ses feux enfants le montant de la pznsion alimentaire est de 125€ ...
Pension alimentaire pour ma fille/suisse
bonjour, je n'arrive plus a payer la pension alimentaire de ma fille qui a 16 ans et en apprentissage, mon ex-femme c re mariée avec un architecte. es...
Decision du jaf
Bonjour Ma question va sans doute vois paraître stupide mais....une nouvelle ordonnancedu JAF datant de juin 2013 annule l ancienne de 2011 ?? ......
Une pension alimentaire pour payer quoi exactement ?
RésoluJ'ai une amie qui est divorcée et qui doit verser une pension alimentaire de 200 euros pour ses 2 enfants qui sont en garde alternée. Son ex et elle o...
Obligation alimentaire
Bonjour, mon fils est pacsé! la mère de sa compagne(sans gros revenus) prévoit rentrer dans une maison de retraite. devra t'il payer une obligati...
Revalorisation des pensions alimentaire
Bonjour, J'ai divorcer en 2005, donc je paye une pension alimentaire a mon fils de 150e par mois. donc je paye jusqu'à aujourd'ui étant donner que m...
Dette de loyer
Bonjour, mon ex mari a signe un bail pour la location d'un appartement bail uniquement dans le nom de mosieur j'ai du payer + de 8000 euros de loyer...
Possibilité de reprendre un conge parentale
RésoluBonjour, je suis actuellement en conge parentale jusqu'à la fin du mois de novembre. Je voulais savoir si je pouvais prendre un autre congé parent...
Suspension provisoire pension alimentaire
Bonjour, Je suis soumis à une pension alimentaire mensuelle alors que je vais être en disponibilité à compter du 1er janvier 2015 pour de raisons ...
Assistante familiale
Bonjour, peut on devenir famille d acceuil quand on est travailleur handicapée?
Travail dissimuler
Bonjour, je voulais savoir comment faire pour dénoncer mon ex conjoint t qui ne déclare pas tous ce qui perçois de son employeur afin de ne pas pa...
Garde alternée
Bonjour, En instance de divorce, avec une mise en place d'une garde alternée pour mes deux enfants, je voudrais savoir si la nouvelle copine de mo...
Je vais allais peu etre en famille d'acceil
Bonjour, je voudrais savoir si on a droit de votre d'autre copin en dehors de lecole et si on a droit d'allais sur facebbok et jouer faire des sorti...
Créer une entreprise avec le nom de son ex-mari
Bonjour, Une femme peut-elle créer un entreprise avec le nom de son ex-mari, sachant qu'elle a toujours refusé de prendre le nom de famille de son ma...
Convocation pension alimentaire
Bonjour, la mère de ma fille a voulu me remettre de main à la main ce qui ressemble etre une convocation au tribunal peut etre au juge des affaires ...
Pension alimentaire/belgique
bonjour comment savoir si le fils de mon mari dont nous n'avons plus de nouvelles mais dont nous payons une pension alimentaire, travail ou est encore...
Comment faire transcription de divorce
Bonjour, je suis marier en algerie et j ai divorce en france il y a 5 ans comment je fait pour faire la transcription de jugement de divorce en ...
Désistement d nom
Bonjour, voila je suis un papa de 3enfants, mes le dernier enfants(3) je suis pas le papa..je suis en plein d'évorce, ace que si possible d'enlever ...
Attestation hébergement
Bonjour, je voulais avoir un attesatation d'herbergement pour loger a paris
Mon fils veut venir vivre chez moi son père
Bonjour, Séparé depuis bientôt 11 ans, mon fils de 13 ans qui vit avec sa mère et dont j'ai la garde un week end sur deux etla moitié desvacances,...
Naturalisation par mariage (posté depuis l 'algérie)
bonjour je suis mariée avec un algerien depuis plus de 5 ans et on a deux enfants 5 et 3 ans il réside en Algérie et il fait des vas et vien et...
A quelle age peut on aller vivre avec sa mere?
Bonjour, voila j ai 15 ans mais je vais avoir 16 ans le 12 janvier je voudrai retourne vivre chez ma mère car quand je suis chez mon père mes frère et...
Pension alimentaire à ascendant
Bonjour, ma mère est sans revenus, nous sommes 3 enfants et il n'ya que 2 qui subviennent à ses besoins (paiement du loyer, factures, repas, etc...)...
Qu est ce qu un titre executoire ?
RésoluEst ce que le jugement de garde et un titre executoire ? On me demande un titre executoire mais je ne sais pas se que c est .
Devorce par khol3
je vous devorcai par khol3 coment doid faire je vous votre aide metere mercie de votre reponse jawida
Reindexation
Bonjour, Bonjours je suis divorce depuis le 10 octobre 2006 ma pension. Alimentaires s elevent a 140 pour deux enfants donc 70 euros par enfants ...
Menace par mon ex epoux
Bonjour, je suis divorcée, il y a 9mois que mon ex ne paie pas la pension et comme je la reclame il me menace et j'ai peur pour moi ey mes filles, j...
Nom de famille
Bonjour, ma fille de 23 ans sa mere est decedee veux porter mon nom de famille comment doisje m is prendre merci
Porter mon nom
Bonjour ma fille veux porter mon nom car sa maman est décédée quelle démarche dois t on faire merci
Lettre au procureur
Bonjour, Je voudrais de L'aide pour écrire au procureur de la république car mon ex mari ne paye pas la pension alimentaire alors qu'il a été condan...
Saisie sur salaire- recours
Bonjour Je demande de l aide pour essayer de comprendre . En effet j ai fait la démarche en septembre de contacter un huissier et de mettre en place ...
Erreur de badge de cantine scolaire
Bonjour à tous ! Je viens aujourd'hui vers vous pour une demande d'information et de conseils avisés. Mon fils, qui est en CP, doit badger chaqu...
Demande de pension alimentaire
Bonjour, Je me permets de vous demander conseil concernant la demande d'une pension alimentaire. Depuis notre séparation en 2004, notre fille Cé...
Payer pension alimentaire avec héritage enfant
Bonjour, Mon enfant va bientôt hériter de ses grand-parents (décédés il y a quelques années). Je voudrai savoir s'il est possible de payer la pen...
Elle menace de me renvoyer au pays
Bonjour, je suis algerien marié a une francaise depuis mars 2011 j'ai obtenu une carte de séjour pour 10 ans en novembre 2013 malheuresement j'envis...
Émancipation
Mon amie a une fille de 17 ans qui est en apprentissage mais elle va devoir déménager et aimerait savoir si elle peut faire émanciper sa fille afin de...
Recherche la date de mariage m***** f**** z**** avec un italien
Bonjour, je vous écrie c'est avec plaisir de me renseigner ci c'est possible de voir les dates el les nom des mariages des algériennes avec des ital...
Paiement maison de retraite
Bonjour, Je suis veuve remariée ma première belle mère est encore en vie;si elle devait être placée est ce que je devrais subvenir au paiement de la...
Sécurité sociale et situation de la femme divorcée
Bonjour, J ai 54 ans, je suis en procédure de divorce, et je suis sur la ss de mon mari profession libérale, donc RSI . Je beneficie de sa mutu...
Enfant non reconnu par le père et patronime du père
Bonjour, Est-ce qu'un enfant qui n'a pas été reconnu par son père peut il porter son nom de famille ?
Clause de remploi
Bonjour, Mon ex mari a acheté une maison avant le mariage, nous l'avons habité et ensuite il l'a revendu pour acquérir un bien en commun, (nous ét...
Separation
Bonjour, mon amie à quitter le domicile conjugale et j'ai mon enfant de 8 mois .Une main courante à été faite .Puis- je l'empêchez de voir notre fil...
Divorce et demande de garde
Bonjour, j'ai divorcé il ya pas longtemps, j'ai 4 enfants, 3 majeurs et 1 petite de 6 ans j'ai eut la décision de justice , il a le droit d'avoir ...