Les discussions

Sofille Représentation du personnel

Suppléant ou titulaire?

 Résolu

Bonjour, Élue au 1er tour comme suppléante lors des élections DP, un second tour fut nécessaire pour les titulaires. Présentée comme titulaire au ...

2 réponses Dernière réponse le 17 oct. 2015 par
Sofille
lilie Entreprise, Société et Assos

Devis

 Résolu

Bonjour, jais un devis pour la pose d'un caveau funeraire que j'ai signe le 20 12 2014 les travaux executes je viens de reçevoir la facture avec une ...

1 réponse Dernière réponse le 16 oct. 2015 par
Marley
autoentrepreneur23 Auto-entrepreneur

Cessation d'activité auto entrepreneur

 Résolu

Bonjour, Je vous expose ma situation ; j'ai démarré une activité principale sous le statut d'auto-entrepreneur en octobre 2009 (sans succès). ....

5 réponses Dernière réponse le 14 oct. 2015 par
Ben
xavier 27 Auto-entrepreneur

Problème ax*******s

 Résolu

bonjour je suis en litige avec l'entreprise A*******s ... je leur est envoyé une lettre de mise en demeure avec ADR mais rien ne se passe. J'ai vu su...

5 réponses Dernière réponse le 13 oct. 2015 par
Lykasse
Quentin54400 Auto-entrepreneur

Droit de rétractation ?

 Résolu

Bonsoir. J'ai signé, ce matin, un contrat de création de site internet. Cela dit en recherchant les infos, j'ai envie de faire marche arrière e...

8 réponses Dernière réponse le 13 oct. 2015 par
Lykasse
Romain- Entreprise, Société et Assos

Détournement de fonds sociaux

 Résolu

Bonjour, étant au bout de rouleau, je sollicite la bienveillance de toutes personnes qui pourrait apporter de l'aide à un problème majeur que je renc...

4 réponses Dernière réponse le 13 oct. 2015 par
Romain-
peggy Création d'entreprise

Renseignement sur mes droits

 Résolu

Bonjour, je suis sur un projet de reprise d'entreprise mon employeur as t'il le droit de refuser ma demande de rupture conventionnelle ? si oui ...

1 réponse Dernière réponse le 11 oct. 2015 par
forma
plp13 Auto-entrepreneur

Cfe et taxe foncière

 Résolu

Bonjour, Doit-on payer la Taxe Foncière si on s'acquitte déjà de la CFE ? Merci de votre réponse

2 réponses Dernière réponse le 9 oct. 2015 par
plp13
JasonGG Auto-entrepreneur

Auto-entrepreneur hlm

 Résolu

Bonjour bonjour :) Bon voilà petite nouvelle, apparemment on est pas autorisé (sous réserve) d'exercer une activité d'auto-entrepreneur en HLM. Ma...

5 réponses Dernière réponse le 7 oct. 2015 par
JasonGG
luc Charges sociales / RSI

Rsi

 Résolu

Bonjour, Je viens de recevoir un lettre d'un huissier de justice avec titre exécutoire pour une cotisation impayée de 2008 du RSI,: - je n'ai j...

2 réponses Dernière réponse le 4 oct. 2015 par
luc
chrisone1 Entreprise, Société et Assos

Journéé de solidarité

 Résolu

lors de la journée de solidarité mon employeur peut-il me demander d'effectuer un travail autre que celui mentionné sur mon contrat de travail? En ...

1 réponse Dernière réponse le 4 oct. 2015 par
darius78260
ytreva Auto-entrepreneur

Auto entrepreneur ! litige avec un client

 Résolu/Fermé

Bonjour, Je suis actuellement auto entrepreneur dans la carrosserie ! J'ai realisé des travaux de peinture sur des jantes alu recemment pour un cli...

Dernière réponse le 2 oct. 2015 par
^^Marie^^
fan2droit Représentation du personnel

Denoncer contrat

 Résolu

Nous (ma société, plus exactement le CE) avons passé un contrat avec un nouveau resto d'entreprise. Les 2 anciens resto ont dénoncé ce contrat (évid...

3 réponses Dernière réponse le 2 oct. 2015 par
Utilisateur anonyme
ouiazerty Auto-entrepreneur

Auto entrepreneur

 Résolu

bonjour, voilà, on m a proposé de donner de devenir formateur en informatique pour des personnes en difficultés. l organisme me demande de me créer u...

2 réponses Dernière réponse le 29 sept. 2015 par
buddy2015
lachevre17 Entreprise, Société et Assos

Valeur des parts d'une société

 Résolu

Mes parents viennent de décéder et j'hérite en indivi de parts sur la société créée par mon père il y a plus de 20 ans.Cette société agricole est gér...

10 réponses Dernière réponse le 27 sept. 2015 par
mk2power01
Julieette Auto-entrepreneur

Besoin d'aide et de clarté

 Résolu

Bonjour, bonsoir à tous. Si je suis ici c'est parce que j'ai besoin d'aide, si quelqu'un pourrait m'éclairer ça serait super. Donc voilà...

2 réponses Dernière réponse le 16 sept. 2015 par
Julieette
mcdrum Entreprise, Société et Assos

Auto entrepreneur et cesu

 Résolu

Bonjour, Je voudrais savoir si je peux cumuler le fait de donner des cours de musique dans mon local en tant qu'auto entrepreneur, mais aussi à do...

2 réponses Dernière réponse le 15 sept. 2015 par
mcdrum
banane66 Bail commercial

Transformer une sarl en deux micro entreprises

 Résolu

Bonjour, propriétaires d'un fonds de commerce dans lequel nous exploitons une sarl,dont les charges nous etouffent (74%), la question est la suivante:...

5 réponses Dernière réponse le 15 sept. 2015 par
banane66
zozo28 Charges sociales / RSI

Soucis avec rsi

 Résolu

Bonjour, je suis tomber gravement malade au début de l'année 2013 et je failli resté,en sortant de l'hôpital après quelques temps je reçu la relance d...

1 réponse Dernière réponse le 14 sept. 2015 par
Bobe
Flo Auto-entrepreneur

Réinscription auto entrepreuneur

 Résolu

Bonjour, Comment je dois me réinscrire en tant auto entrepreneur sur quel site ou quel organisme doit-je contacter Merci pour votre réponse

4 réponses Dernière réponse le 14 sept. 2015 par
Flo
dany Entreprise, Société et Assos

Sci et travaux

 Résolu

Bonjour, nous avons fait faire des travaux importants que j'ai réglés moi même. Nous sommes actuellement en liquidation de bien suite à un divorce. J...

1 réponse Dernière réponse le 14 sept. 2015 par
lucini
Belugaman Auto-entrepreneur

Finalement, quel statut faut-il choisir ?

 Résolu

Bonjour à tous, Je souhaite créer une activité mais lorsque je lis dans la presse ou sur les réseaux sociaux les difficultés auxquelles se heurtent...

8 réponses Dernière réponse le 14 sept. 2015 par
darkshark-magic
TOF690 Bail commercial

Droit au bail

 Résolu

Bonjour, Je vous remercie de bien vouloir me confirmer s'il est possible de prévoir un droit au bail/droit d'entrée dans un bail précaire. Cordialem...

4 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2015 par
Poisson92100
mordicus56 Auto-entrepreneur

Tva pour micro entreprise

 Résolu

bonjour, je suis en micro entreprise. j'ai du demander un n° de tva intracommunautaire pour passer mes commandes en hollande, mes factures sont donc s...

2 réponses Dernière réponse le 6 sept. 2015 par
mordicus56
ninou Entreprise, Société et Assos

Servitude privée

 Résolu

Bonjour, Nous sommes 2 copropriétaires d'une servitude privée. J'habite ma maison(à l'avant) et l'autre(en fond) est louée. Le locataire y a implant...

2 réponses Dernière réponse le 4 sept. 2015 par
tikanne
69creme Auto-entrepreneur

Double statut d'auto entrepreneur

 Résolu

Bonjour Est ce qu'une même personne physique auto entrepreneur ayant une activé commerciale et artisanale peut pour une toute autre activité qui es...

2 réponses Dernière réponse le 30 août 2015 par
69creme
twinie38 Entreprise, Société et Assos

Caisse enregistreuse

 Résolu/Fermé

Bonjour, Je vais ouvrir un snack, sandwicherie..., je voudrai savoir si une caisse enregistreuse est obligatoire ? ou puis-je écrire tous dans un c...

Dernière réponse le 28 août 2015 par
Kassendre
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