Déclarer ou non son élevage canin

Résolu/Fermé
souchie - 23 mars 2010 à 11:54
LICAS32 Messages postés 1 Date d'inscription vendredi 9 octobre 2015 Statut Membre Dernière intervention 9 octobre 2015 - 9 oct. 2015 à 22:00
bonjour

voila, je fais depuis 5 an un élevage amateur, une portée par an.

je vais passer la formation de la scc, faire des travaux (création de 2 pièces)
ceci pour faire valider auprès de la dsv
pour cela il faut que j'ai un numéro de siret avant, de faire la demande ,obligatoire, je me suis renseignée auprès de la dsv
donc déclarer la vente des chiots, ou du forfait suivant le nombre de chiennes que l'on a
et cotiser automatique à la msa, une cotisation de solidarité qui se monte en moyenne entre 500€ et plus (je leur ai téléphoné aussi).

mais ce que je ne comprends, pas,
je fais donc faire le nécessaire pour ^pour être dans les régles (impot, msa, dsv) et pouvoir faire 2 portées par an, ayant 2 chiennes.*

mais par connaissance (2 personnes) dont un exemple d'une, qui vient d'avoir pour cette année, 2 portées et elle va en faire une autre d'ici 6 mois.
elle n'a pas de certificat de capacité, pas de déclaration à faire
elle s'occupe très bien de ses chiens et des bébés, elle à tout le matériel d'un éleveur, car elle le fait depuis quelques temps, (elle travaille aussi , moi non)
et ce n'est pas la seule

doit on pour 2 portées par an, passer ou non professionnel
que risque les personnes qui dépasse une portée par an,

en fait, personne (impot, dsv) ne vérifie vraiment, sauf dénonciation


qu'en pensez vous ?

je vous remercie d'avoir lu mon courrier et me donner votre opinion, conseils et autre

bonne journée
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4 réponses

MPaul65 Messages postés 2 Date d'inscription mardi 9 septembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 9 septembre 2014 3
9 sept. 2014 à 11:07
Bonjour a tous

Je ne suis pas sur que l'élevage canin soie considérer comme entreprise ou micro entreprise!! Mais pour faire un élevage canin avec deux porté part ans je ne voie pas comment ont peut en vivre a moins d'avoir 100 chiens en élevage!! De plus je ne voie pas pourquoi un certificat de capacité fait de nous un éleveur!! Loin de la, et en faite sa sert a rien. Certain fond 2 ou 3 ans d'école pour avoir un diplôme d'éleveur canin ou autres. C'est donc pas avec 3 jours qu'ont va le devenir. En plus faut pas me dire que pour faire 2 portées part ans il nous faut des bâtiments de fou, surtout et en plus sa dépend de quel race nous ferons ou faisons!!! Si cela est question pour l'état de se faire de l'argent, alors c'est pas la bonne manière je pense. Au lieux de fermé la porte au passionné, ont ferait mieux de les ouvrir. Pas besoin de certificat de capacité pour en déclaré les revenue, et rien empêche a la DSV, ou DDT de venir contrôle, voir même nous demandé d'améliorer. Je donne ici un avis; Mais je parle pour tout ceux qui fond que LOF, et il ferait mieux de faire en sorte que les éleveur a la tire (sans LOF) soit stoppé. En effet ceux qui fond plus de deux portées d'après la loi doivent être en règle, et donc les dénonciations vous sanctionné ceux qui ne le sont pas!! Alors que pourtant beaucoup sont très sérieux dans leurs passion en faisant de la sélection dans leurs race!!! Et que d'autres ne le sont pas avec un certificat de capacité!!! En faite vue mes renseignement c'est même grave, et le certificat de cap ne sert a rien. Je demande a tous de réagir a cela, car l'avenir des passionnés est en danger, il serait même question de venir a un certificat de cap pour une seul portés (ce que je ne croie pas du tout) Mais bon sa me semblerait ridicule aussi. Je suis donc ok pour déclarer au impos, pas de certificat de cap, qui sert a rien, et avoir un numéro de siret, et autorisé le contrôle de notre petit élevage, cela ouvre et continue a ouvrir au passionnés, et la tous ont a y gagné!! Quand pensez vous ? PAUL
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