Construction chalet en bois en zone A

Bonjour,

J'ai acheté une maison il y a trois ans dans un hameau en zone A et j'ai demandé et obtenu un permi de construire pour une piscine qui est maintenant achevée depuis deux ans .
J'ai construi sans autaurisation une cuisine d'été en bois proche de la piscine et le maire ne semble pas forcement decider a me donner cette autorisation après coup car le PLU toujours identique depuis trois ans precise qu'aucune construction non agricole n'est autorisée .
Si j'ai eu l'autorisation pour la piscine , comment faire maintenant pour la cuisine d'été ?

Merci de vos réponses

5 réponses

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  1. Donc vous n'auriez pas du avoir d'autorisation pour la piscine non plus.
    Difficile dans ce cas.....
    Si votre cuisine ne dépasse pas 5m²,vous n'avez pas besoin de déclaration,mais elle restera illégale,la prescription pénal est de 3 ans et tiers 5 ans.
    1. Donc je pourrais negocier avec le maire , la cuisine fait 10 m2 et la terrasse atenante 24 m2.
      Il m'avait dit a l'epoque de la piscine moins de 50 m2.
      1. Modérateur
        Bonjour

        Donc vous n'auriez pas du avoir d'autorisation pour la piscine non plus
        Donc en zone A un agriculteur n'aurait pas le droit d'avoir une piscine ? C'est pas logique.
        La piscine ne crée que de l'emprise au sol. Elle aurait peut-être été refusée si elle avait créé de la surface de plancher par l'ajout d'un abri d'une hauteur supérieure à 1,80 m (c'est juste une hypothèse...)

        L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme
        1. Oups ! autant pour moi josh !!
          effectivement une piscine non couverte n'entre pas dans le champ d'application des dispositions des documents d'urbanisme.
      2. Bonsoir,

        Merci de vos réponses , je precise que la piscine est couverte par un abri coulissant en verre qui dans sa partie la plus haute fait 2m70 comme mentionné dans la demande de permi qui a ete accordé et signe par le maire
        1. Abri coulissant de protection (sécurité) peut être différent de "couvert"
      3. Donc le maire ayant accepté la piscine et sa "couverture coulissante de protection " peut-il me refuser ma cuisine d'été déjà construite ?