Construction chalet en bois en zone A
lamineur1203
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lamineur1203 Messages postés 4 Statut Membre -
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Bonjour,
J'ai acheté une maison il y a trois ans dans un hameau en zone A et j'ai demandé et obtenu un permi de construire pour une piscine qui est maintenant achevée depuis deux ans .
J'ai construi sans autaurisation une cuisine d'été en bois proche de la piscine et le maire ne semble pas forcement decider a me donner cette autorisation après coup car le PLU toujours identique depuis trois ans precise qu'aucune construction non agricole n'est autorisée .
Si j'ai eu l'autorisation pour la piscine , comment faire maintenant pour la cuisine d'été ?
Merci de vos réponses
J'ai acheté une maison il y a trois ans dans un hameau en zone A et j'ai demandé et obtenu un permi de construire pour une piscine qui est maintenant achevée depuis deux ans .
J'ai construi sans autaurisation une cuisine d'été en bois proche de la piscine et le maire ne semble pas forcement decider a me donner cette autorisation après coup car le PLU toujours identique depuis trois ans precise qu'aucune construction non agricole n'est autorisée .
Si j'ai eu l'autorisation pour la piscine , comment faire maintenant pour la cuisine d'été ?
Merci de vos réponses
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5 réponses
Donc vous n'auriez pas du avoir d'autorisation pour la piscine non plus.
Difficile dans ce cas.....
Si votre cuisine ne dépasse pas 5m²,vous n'avez pas besoin de déclaration,mais elle restera illégale,la prescription pénal est de 3 ans et tiers 5 ans.
Difficile dans ce cas.....
Si votre cuisine ne dépasse pas 5m²,vous n'avez pas besoin de déclaration,mais elle restera illégale,la prescription pénal est de 3 ans et tiers 5 ans.
Donc je pourrais negocier avec le maire , la cuisine fait 10 m2 et la terrasse atenante 24 m2.
Il m'avait dit a l'epoque de la piscine moins de 50 m2.
Il m'avait dit a l'epoque de la piscine moins de 50 m2.
Bonjour
La piscine ne crée que de l'emprise au sol. Elle aurait peut-être été refusée si elle avait créé de la surface de plancher par l'ajout d'un abri d'une hauteur supérieure à 1,80 m (c'est juste une hypothèse...)
L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme
Donc vous n'auriez pas du avoir d'autorisation pour la piscine non plusDonc en zone A un agriculteur n'aurait pas le droit d'avoir une piscine ? C'est pas logique.
La piscine ne crée que de l'emprise au sol. Elle aurait peut-être été refusée si elle avait créé de la surface de plancher par l'ajout d'un abri d'une hauteur supérieure à 1,80 m (c'est juste une hypothèse...)
L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme
Bonsoir,
Merci de vos réponses , je precise que la piscine est couverte par un abri coulissant en verre qui dans sa partie la plus haute fait 2m70 comme mentionné dans la demande de permi qui a ete accordé et signe par le maire
Merci de vos réponses , je precise que la piscine est couverte par un abri coulissant en verre qui dans sa partie la plus haute fait 2m70 comme mentionné dans la demande de permi qui a ete accordé et signe par le maire
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