Terrain à mon nom puis construction d'une maison
Fabramb
Messages postés
1
Date d'inscription
jeudi 7 août 2014
Statut
Membre
Dernière intervention
7 août 2014
-
Modifié par BmV le 7/08/2014 à 19:22
Gasc - 8 août 2014 à 09:52
Gasc - 8 août 2014 à 09:52
A voir également:
- Terrain à mon nom puis construction d'une maison
- Indice cout construction 2024 - - Location
- Nom de jeune fille et nom d'épouse ordre - Guide
- Puis je conduire une voiture qui n'est pas à mon nom - Guide
- Pacs changement de nom - Guide
- Modèle de lettre pour terrain non entretenu - Accueil - Modèles de lettre voisinage
2 réponses
Mamysud
Messages postés
694
Date d'inscription
samedi 7 juin 2014
Statut
Membre
Dernière intervention
19 août 2014
179
7 août 2014 à 22:38
7 août 2014 à 22:38
Bonsoir,
il me semble que tout ce qui est sur un terrain appartenant seulement à Y appartient ... seulement à Y.
À vérifier.
Cdlt.
il me semble que tout ce qui est sur un terrain appartenant seulement à Y appartient ... seulement à Y.
À vérifier.
Cdlt.