Borne incendie
Résolu
Mamaison83
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auremaxlety Messages postés 1 Statut Membre -
auremaxlety Messages postés 1 Statut Membre -
Bonjour, nous venons de signer un compromis de vente pour un terrain dans le 83 (commune de fayence).Tout ce déroulé bien jusqu'à ce que mon constructeur me demande si nous avions été informé par l'agence (le vendeur)que notre borne incendie ce trouvé bien à 200m du terrain .
En effet l'agence nous avez dit qu'elle été bien à 200m.
Sauf que c'est 200m à vol d'oiseau et 400 M en voie carossable. (Nous dit le constructeur )
Nous risquons un refus du permis de construire! !
Ma question est de savoir qui doit payer cette borne,pouvons nous conclure a un vis de forme aupres de l'agence,et avons nous un moyen de nous défendre car elle ne fait pas partie des clauses suspensives.
Merci d'avance car c'est notre premier investissement
En effet l'agence nous avez dit qu'elle été bien à 200m.
Sauf que c'est 200m à vol d'oiseau et 400 M en voie carossable. (Nous dit le constructeur )
Nous risquons un refus du permis de construire! !
Ma question est de savoir qui doit payer cette borne,pouvons nous conclure a un vis de forme aupres de l'agence,et avons nous un moyen de nous défendre car elle ne fait pas partie des clauses suspensives.
Merci d'avance car c'est notre premier investissement
3 réponses
Bonjour et bienvenu au Club !!!
Nous sommes engagés sur un compromis pour l'achat d'un terrain sur le commune du Thoronet. Nous rencontrons le même problème que vous. Notre terrain se trouve à 420m de la borne incendie la plus proche verdict : le réseau d'eau qui alimente la borne la plus proche doit être étendu et cela à notre charge ou charge du vendeur du terrain. ( bien que logiquement la prévention incendie relève du domaine communal et que la mairie vous doit logiquement cette borne) Il faut savoir que certaines communes ne peuvent pas subventionné ces équipements, faute de moyen.... et si vous souhaitez que votre projet aille au bout, vous paierez (si vous le pouvez)
Ou en est votre projet ???
de notre coté toujours pas résolu depuis que nous avons eu un refus de PC
Nous sommes engagés sur un compromis pour l'achat d'un terrain sur le commune du Thoronet. Nous rencontrons le même problème que vous. Notre terrain se trouve à 420m de la borne incendie la plus proche verdict : le réseau d'eau qui alimente la borne la plus proche doit être étendu et cela à notre charge ou charge du vendeur du terrain. ( bien que logiquement la prévention incendie relève du domaine communal et que la mairie vous doit logiquement cette borne) Il faut savoir que certaines communes ne peuvent pas subventionné ces équipements, faute de moyen.... et si vous souhaitez que votre projet aille au bout, vous paierez (si vous le pouvez)
Ou en est votre projet ???
de notre coté toujours pas résolu depuis que nous avons eu un refus de PC
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