Posais un mobil homme sur terrain
Résolu
Ferlicot
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Poisson92100 Messages postés 27163 Statut Membre -
Poisson92100 Messages postés 27163 Statut Membre -
Bonjour,
Je voudrais acheté un terrain pour pour construis une maison
Peut-on mettre un mobil homme sur le terrain le temps de la contrution
Je vous remercie
Je voudrais acheté un terrain pour pour construis une maison
Peut-on mettre un mobil homme sur le terrain le temps de la contrution
Je vous remercie
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3 réponses
En général, le règlement de l'urbanisme des communes ne l'autorise pas.
Seulement dans les zones de loisir.
Certain maire ferme les yeux le temps de la construction, mais de moins en moins, si le maire vous dit vous pouvez le mettre et q'un habitant demande l'application du règlement, le maire seras dans l'obligation de vous demandez de l'enlever.
Seulement dans les zones de loisir.
Certain maire ferme les yeux le temps de la construction, mais de moins en moins, si le maire vous dit vous pouvez le mettre et q'un habitant demande l'application du règlement, le maire seras dans l'obligation de vous demandez de l'enlever.
Bonjour merci d'avoir repondu
Pourrait-on à la place y mettre une caravane
Le temps que la contrition soit fini
Merci
Pourrait-on à la place y mettre une caravane
Le temps que la contrition soit fini
Merci
La législation juridique et financière évolue en permanence...