Posais un mobil homme sur terrain
Résolu
Ferlicot
-
29 janv. 2017 à 23:03
Poisson92100 Messages postés 26331 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2024 - 30 janv. 2017 à 15:31
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3 réponses
En général, le règlement de l'urbanisme des communes ne l'autorise pas.
Seulement dans les zones de loisir.
Certain maire ferme les yeux le temps de la construction, mais de moins en moins, si le maire vous dit vous pouvez le mettre et q'un habitant demande l'application du règlement, le maire seras dans l'obligation de vous demandez de l'enlever.
Seulement dans les zones de loisir.
Certain maire ferme les yeux le temps de la construction, mais de moins en moins, si le maire vous dit vous pouvez le mettre et q'un habitant demande l'application du règlement, le maire seras dans l'obligation de vous demandez de l'enlever.
Moronval
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30 janv. 2017 à 13:06
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Bonjour merci d'avoir repondu
Pourrait-on à la place y mettre une caravane
Le temps que la contrition soit fini
Merci
Pourrait-on à la place y mettre une caravane
Le temps que la contrition soit fini
Merci
stephanoy
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7 février 2018
30 janv. 2017 à 13:51
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Bonjour,
Nous avons fait un courrier à la mairie demandant l'autorisation de mettre un Mobil home le temps des travaux, on nous l'a accepté pour 2ans dans un premier temps.
Après cela dépend des mairies mais vous ne risquez rien à demander
Nous avons fait un courrier à la mairie demandant l'autorisation de mettre un Mobil home le temps des travaux, on nous l'a accepté pour 2ans dans un premier temps.
Après cela dépend des mairies mais vous ne risquez rien à demander
Poisson92100
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30 janv. 2017 à 15:31
30 janv. 2017 à 15:31
c'est une "cabane de chantier" et non un mobil home !
La législation juridique et financière évolue en permanence...