Limites séparatives, détails
Bonjour, Ma question est je pense simple, la réponse... Sur le mur de mon voisin qui qui fait office de limite séparatives de nos 2 propriétés un ...
Bonjour, Ma question est je pense simple, la réponse... Sur le mur de mon voisin qui qui fait office de limite séparatives de nos 2 propriétés un ...
Bonjour, Je rencontre un petit problème de voisinage : le terrain de mon voisin accueille à l'année 2 ou 3 caravanes (habitées, elles ne sont pas ...
Bonjour , à coté de chez moi il y a un petit immeuble ,de 8 apparts, mais n'a pas assez de place de parking pour tous les locataires qui ont une ou...
Bonjour, J'emprunte un chemin pour acceder chez moi, sans servitude notariée. Ce chemin appartient a plusieurs propriétaires successifs, tout au l...
bonjour, Nous sommes en milieu rural, dans une commune de 750 habitants. en 2000, mon voisin a construit le mur séparatif entre nous sur sa limi...
Bonjour, Nous avons notre voisin qui a son coté de mur de maison très très sale, ce mur est en limite de propriété et il donne sur l'allée de notr...
Bonjour, Bonjour Mesdames, bonjour Messieurs, j'ai une petite parcelle de terrain en friche derrière une haie très épaisse Mon voisin à déposé des...
Bonjour, une personne vient d'acquérir une habitation avec un toit terrasse, voisine de la nôtre. Elle envisage de faire des travaux de toiture en r...
Bonjour* en 1978 nous avons installé un égout sur un chemin appartenant au voisin avec son autorisation. aujourd'hui nous ne retrouvons plus cette ...
Bonjour, Je vis dans 1 appart et pratiquement tous les jours je passe l'aspirateur mais jamais avant 10h le matin ni au-delà de 21h le soir en dehor...
Bonjour, Nous sommes en maison et notre voisin est une société. Entre nous une barrière. Jusque là rien de particulier. Je viens de voir que cette s...
Bonjour, Depuis 14 ans je subis les nuisances d'un chenil de chiens de chasse RUSSELS EPAGNEULS ET RATIERS (aboiements 24h sur 24 nuits et jours p...
Bonjour, Ma maison a été construite il y a plus de 5ans avec une terrasse. Tout a été validé par la mairie. L’annee Dernière, un nouveau voisin fa...
Bonjour, nous devons débroussailler chez le voisin à 50 metres de notre maison, certains textes disent 50 mètres de toute construction (y compris pi...
Bonjour, Je travail dans une entreprise familiale qui à été construire il y a près de 30ans. Il y a moins d'un an une maison c'est construire just...
Bonjour, nous bénéficions de 2 servitudes de passage pour nous rendre au Rez de cour de notre immeuble ainsi qu’a un garage. Les 2 copropriétés propr...
Bonjour, J'habite dans un bâtiment constitué de 3 étages. Les étages 1, 2 et 3 sont occupés par des particuliers en location. Le rez-de-chaussée...
Bonjour, J'ai une question qui concerne le terrain communal qui est collé à mon terrain. Actuellement sur 1000 m² se trouvent des vieux bâtiments...
Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison avec un chemin qui conduit à mon domicile mais également à des champs voisins. J'ai depuis longtemps un p...
Bonjour, Un mot a été affiché, dans le hall de mon immeuble, un mot qui m'est destiné, un mot anonyme, et voici son contenu: "voisins du numéro (...
Bonjour, j'ai un ancien voisins qui a monter un muret de 1m de haut et la poser en mitoyin et le nouveau voisin veut mettre des panneaux pour cacher l...
Bonjour, Chers membres, je désirais savoir a quel heure nous avons le droit d'effectuer et vivre notre vie quotidienne en journée et exercer nos ac...
Bonjour, Bonjour, j'ai un problème avec un voisin qui utilise une petite partie de ma propriété comme sa déchetterie personnelle. en effet, bien ...
Bonjour, c'est avec une grande surprise que j'ai reçu ce matin une convocation pour une conciliation concernant un différend : harcèlement de voisi...
dans le cadre d'un bornage contradictoire,qui doit payer le géomètre?
Bonjour; mon voisin a créé une véranda attenante au mur de séparation des deux parcelles surplombant ainsi mon jardin avec deux grandes ouvertures qui...
Bonjour, J'ai acheté une maison mitoyenne en ville il y a 10 mois, dotée d'une terrasse surélevée sur jardin. Nous y faisons encore des travaux et n...
Bonjour, La semaine dernière a eu lieu une réunion contradictoire de bornage amiable demandée par un nouveau voisin. Il était demandé à tous les pro...
Bonjour, peut-on adosser une clôture sur un mur existant appartenant à mon voisin. Si oui, dois-je respecter une hauteur au-delà de celui-ci ?
Bonjour, Après mon départ mon propriétaire à fait tailler les haies sur les 3 faces. Des haies de 5m de haut sur 2m de large. Des monstres!!!!! À m...
Bonjour. Je voulais savoir si le bailleur était dans le droit d'expulser quelqu'un si un voisin se plaignait d'avoir des voisins avec des chiens et ...
Bonjour, Voilà devenu propriétaire en 2013 d'une parcelle avec une maison dessus et d'une parcelle non bâti à collé 3 ans après avoir finir de rénov...
Bonjour, , Je suis propriétaire d'une appartement qui subit depuis maintenant plusieurs années des infiltrations par la façade de la copropriété mito...
Bonjour, J'habite au RDC d'un bâtiment HLM. Le bâtiment est entouré de béton pour que les gens puissent marcher du trottoir à la porte d'entrée, et...
Bonjours une voisine me laisse utiliser sa place de parking gratuitement Mais l'agence lui créait des soucis sur la légalité d'une telle démarche ...
Bonjour, le maire souhaite construire une nouvelle salle des fete en limite de proprieté sans nous conserté a t il le droit de faire ? sans l accord ...
Bonjour, Mes voisins en contrebas de notre terrain, pour la construction d'un mur de "soutènement" prévu à 50 cm de notre terrain, ont terrassé en...
Bonjour, J'habite en campagne, le long d'une route communal, mon voisin stationne plusieurs de ses véhicules sous mes fenêtres. Une voiture statio...
Bonjour, je voudrais connaitre la législation réglementant la dimension d'une aire de retournement entre 2 terrains privés mitoyens et les obligatio...
Bonjour, j'habite près d'un agriculteur qui a une étable à moins de 5m de ma maison (de l'autre côté de la rue) Celui-ci la cure tous les 3 mois ...
Bonjour, je suis locataire et mon voisin du dessus aussi notre bailleur hlm immobilière Rhône-Alpes depuis Quelque temps mon voisin jette son eau sale...
Bonjour , je suis propriétaire d'un appartement dans une petite copropriété de deux appartements. La fenêtre de mon voisin qui lui est locataire, don...
Bonjour, je vous serai reconnaissante de me conseiller pour la situation suivante: mon voisin, malade psychiatrique sous tutelle, après demande de ...
Bonjour, Mon voisin m’a attrapé pour me demander de faire une haie mitoyenne car le bruit de ma VMC le dérange... Jusque-là tout va bien sauf que m...
Bonjour, J'ai le même problème : mes voisins me réclament une bande de terrain sur ma parcelle en 2014 j'ai acheté en 1991, et se réclament d'un pro...
Bonjour, Nous avons acheté un terrain il y a une dizaine d'années où nous avons fait construire une maison. Des pavillons étaient déjà en place. Le ...
Bonjour, notre voisin a eu la bonne idée de poncer avec sa meuleuse d’abord à la brosse métallique puis à la brosse nylon son toit en fibro amianté m...
Bonjour, mon voisin a construit une palissade sur borne c'est a dire sur lui,de mon cote j'ai plante des rosiers au long de la palissade ma voisine me...
Bonjour, Mon voisin a érigé un paravent d'environ 2m au-dessus de son mur de soutènement d'environ 3m dans le but de m'obstruer la vue sur un château...
Bonjour, nous avons fait notre jardin et le facadier à crépi le mur de clôture du voisin qui depuis presque 10 ans n était pas crepi. Mes nouveaux voi...
Murs mitoyens, nuisances, litiges, terrains, etc.
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