Panneaux de Bois
Alban2506
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Alban2506 Messages postés 2 Statut Membre -
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Bonjour,
Je viens vers vous je suis propriétaire d un appartement avec jardin, mitoyen avec un autre. Une barrière de 50 cm sépare nos deux jardins.
Mon voisin a planté une haie qui mesure plus de 2 metres et qui est assez envahissante. Elle déborde largement sur mon terrain celui ci n ayant fait aucun entretien que ce soit de son coté ou du mien.
Le souci c est que j'ai un rosier grimpant qui se trouve contre cette barrière mitoyenne et donc contre cette haie.
Il est littéralement "étouffé " par cette haie et j ai installé deux panneaux de bois de 90x180 cm derrière afin de le libérer.
Mon voisin vient de se plaindre auprès moi en me disant que ces panneaux créent une zone d ombre dans son jardin (ils sont positionné en plein dans l axe du soleil en direction de son jardin).
Suis je dans la légalité???
Dois je enlever mes panneaux au profit d autre chose plus ouvert??
Je vous precise être sur Paris et qu il n y a pas de reglementation sur la distance entre haies et barrières mitoyennes, mais je ne sais pas pour les panneaux de bois.
Je viens vers vous je suis propriétaire d un appartement avec jardin, mitoyen avec un autre. Une barrière de 50 cm sépare nos deux jardins.
Mon voisin a planté une haie qui mesure plus de 2 metres et qui est assez envahissante. Elle déborde largement sur mon terrain celui ci n ayant fait aucun entretien que ce soit de son coté ou du mien.
Le souci c est que j'ai un rosier grimpant qui se trouve contre cette barrière mitoyenne et donc contre cette haie.
Il est littéralement "étouffé " par cette haie et j ai installé deux panneaux de bois de 90x180 cm derrière afin de le libérer.
Mon voisin vient de se plaindre auprès moi en me disant que ces panneaux créent une zone d ombre dans son jardin (ils sont positionné en plein dans l axe du soleil en direction de son jardin).
Suis je dans la légalité???
Dois je enlever mes panneaux au profit d autre chose plus ouvert??
Je vous precise être sur Paris et qu il n y a pas de reglementation sur la distance entre haies et barrières mitoyennes, mais je ne sais pas pour les panneaux de bois.
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1 réponse
Bonjour,
Il n'a rien à vous dire. A 1m80 de haut on ne peut considérer un manque d'ensoleillement. Mais vous dites que sa haie fait plus de 2m de haut ? Sinon concernant les branches qui dépasse chez vous,vous pouvez lz mettre en demeure de les couper (art. 673 code civil) ceci est imprescriptible peut importe les distances de plantation.
Il n'a rien à vous dire. A 1m80 de haut on ne peut considérer un manque d'ensoleillement. Mais vous dites que sa haie fait plus de 2m de haut ? Sinon concernant les branches qui dépasse chez vous,vous pouvez lz mettre en demeure de les couper (art. 673 code civil) ceci est imprescriptible peut importe les distances de plantation.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Je vous remercie d avance