Panneaux de Bois
Alban2506
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Alban2506 Messages postés 2 Statut Membre -
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Bonjour,
Je viens vers vous je suis propriétaire d un appartement avec jardin, mitoyen avec un autre. Une barrière de 50 cm sépare nos deux jardins.
Mon voisin a planté une haie qui mesure plus de 2 metres et qui est assez envahissante. Elle déborde largement sur mon terrain celui ci n ayant fait aucun entretien que ce soit de son coté ou du mien.
Le souci c est que j'ai un rosier grimpant qui se trouve contre cette barrière mitoyenne et donc contre cette haie.
Il est littéralement "étouffé " par cette haie et j ai installé deux panneaux de bois de 90x180 cm derrière afin de le libérer.
Mon voisin vient de se plaindre auprès moi en me disant que ces panneaux créent une zone d ombre dans son jardin (ils sont positionné en plein dans l axe du soleil en direction de son jardin).
Suis je dans la légalité???
Dois je enlever mes panneaux au profit d autre chose plus ouvert??
Je vous precise être sur Paris et qu il n y a pas de reglementation sur la distance entre haies et barrières mitoyennes, mais je ne sais pas pour les panneaux de bois.
Je viens vers vous je suis propriétaire d un appartement avec jardin, mitoyen avec un autre. Une barrière de 50 cm sépare nos deux jardins.
Mon voisin a planté une haie qui mesure plus de 2 metres et qui est assez envahissante. Elle déborde largement sur mon terrain celui ci n ayant fait aucun entretien que ce soit de son coté ou du mien.
Le souci c est que j'ai un rosier grimpant qui se trouve contre cette barrière mitoyenne et donc contre cette haie.
Il est littéralement "étouffé " par cette haie et j ai installé deux panneaux de bois de 90x180 cm derrière afin de le libérer.
Mon voisin vient de se plaindre auprès moi en me disant que ces panneaux créent une zone d ombre dans son jardin (ils sont positionné en plein dans l axe du soleil en direction de son jardin).
Suis je dans la légalité???
Dois je enlever mes panneaux au profit d autre chose plus ouvert??
Je vous precise être sur Paris et qu il n y a pas de reglementation sur la distance entre haies et barrières mitoyennes, mais je ne sais pas pour les panneaux de bois.
1 réponse
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Bonjour,
Il n'a rien à vous dire. A 1m80 de haut on ne peut considérer un manque d'ensoleillement. Mais vous dites que sa haie fait plus de 2m de haut ? Sinon concernant les branches qui dépasse chez vous,vous pouvez lz mettre en demeure de les couper (art. 673 code civil) ceci est imprescriptible peut importe les distances de plantation.