Mon voisin a beaucoup de caravanes sur son terrain
thielyvi71
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Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Je rencontre un petit problème de voisinage : le terrain de mon voisin accueille à l'année 2 ou 3 caravanes (habitées, elles ne sont pas en hivernage) et le nombre peut monter jusqu'à 10 ou 12 caravanes quand le soleil revient ! Non seulement cela fait beaucoup de monde sur un petit terrain mais cela offre une vue pas super agréable (sans compter les machines à laver le linge, les voitures en pièces détachées, etc).
Nous n'avons pas d'autre nuances que visuelles, pas de conflit de voisinage, mais il ne veut rien entendre. Le hic est que nous souhaitons vendre et que l'agent immobilier dit que cela fait peur aux acquéreurs et que cela déprécie le prix de la maison ...
Est-ce autorisé ? Dans la négative, quels sont mes recours ? A qui puis je m'adresser (mairie, police, etc) ?
Merci d'avance pour vos réponse,
Thierry
Je rencontre un petit problème de voisinage : le terrain de mon voisin accueille à l'année 2 ou 3 caravanes (habitées, elles ne sont pas en hivernage) et le nombre peut monter jusqu'à 10 ou 12 caravanes quand le soleil revient ! Non seulement cela fait beaucoup de monde sur un petit terrain mais cela offre une vue pas super agréable (sans compter les machines à laver le linge, les voitures en pièces détachées, etc).
Nous n'avons pas d'autre nuances que visuelles, pas de conflit de voisinage, mais il ne veut rien entendre. Le hic est que nous souhaitons vendre et que l'agent immobilier dit que cela fait peur aux acquéreurs et que cela déprécie le prix de la maison ...
Est-ce autorisé ? Dans la négative, quels sont mes recours ? A qui puis je m'adresser (mairie, police, etc) ?
Merci d'avance pour vos réponse,
Thierry
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2 réponses
Bonjour,
Peut-être pas explicitement.
A voir si les règles d'urbanisme permette l'installation de caravane sur le terrain, voir éventuellement szi c'est autorisé par décision municipale.
S'il s'agit d'un terrain de loisir, il y a des règles à respecter.
En premier lieu à la mairie.
Est-ce autorisé?
Peut-être pas explicitement.
A voir si les règles d'urbanisme permette l'installation de caravane sur le terrain, voir éventuellement szi c'est autorisé par décision municipale.
S'il s'agit d'un terrain de loisir, il y a des règles à respecter.
A qui puis je m'adresser (mairie, police, etc)?
En premier lieu à la mairie.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Non pas du tout, c'est une petite maison d'habitation standard sur un petit terrain dans un quartier résidentiel ....