Mon voisin a beaucoup de caravanes sur son terrain
thielyvi71
Messages postés
2
Date d'inscription
mercredi 2 mai 2018
Statut
Membre
Dernière intervention
2 mai 2018
-
Modifié le 2 mai 2018 à 15:44
Josh Randall Messages postés 26569 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 15 février 2025 - 2 mai 2018 à 16:32
Josh Randall Messages postés 26569 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 15 février 2025 - 2 mai 2018 à 16:32
A voir également:
- Hivernage caravane sur terrain privé
- Entretien poteau edf sur terrain privé - Forum Immobilier
- Poteau électrique sur terrain privé indemnisation - Forum Voisinage
- Vivre en caravane sur un terrain privé ✓ - Forum Immobilier
- Stockage voiture sur terrain privé - Forum Automobile
- Installation algeco sur terrain privé - Forum Habitation
2 réponses
ginto5
Messages postés
11354
Date d'inscription
mercredi 4 juin 2008
Statut
Membre
Dernière intervention
16 octobre 2024
4 743
2 mai 2018 à 16:29
2 mai 2018 à 16:29
Bonjour,
Votre voisin exploite-til un "camping à la ferme" ou assimilé ?
Dans ce cas le nombre d'installations est limité.
Adressez vous en mairie.
Votre voisin exploite-til un "camping à la ferme" ou assimilé ?
Dans ce cas le nombre d'installations est limité.
Adressez vous en mairie.
Josh Randall
Messages postés
26569
Date d'inscription
dimanche 16 avril 2006
Statut
Modérateur
Dernière intervention
15 février 2025
8 261
2 mai 2018 à 16:32
2 mai 2018 à 16:32
Bonjour,
Peut-être pas explicitement.
A voir si les règles d'urbanisme permette l'installation de caravane sur le terrain, voir éventuellement szi c'est autorisé par décision municipale.
S'il s'agit d'un terrain de loisir, il y a des règles à respecter.
En premier lieu à la mairie.
Est-ce autorisé?
Peut-être pas explicitement.
A voir si les règles d'urbanisme permette l'installation de caravane sur le terrain, voir éventuellement szi c'est autorisé par décision municipale.
S'il s'agit d'un terrain de loisir, il y a des règles à respecter.
A qui puis je m'adresser (mairie, police, etc)?
En premier lieu à la mairie.
Modifié le 2 mai 2018 à 16:30
Non pas du tout, c'est une petite maison d'habitation standard sur un petit terrain dans un quartier résidentiel ....