Les discussions
Partir a 1000km avec mon enfant
RésoluBonsoir a tous Voila je suis séparé du papa de ma fille depuis maintenant un peu plus d'un an, nous étions pacsé et suite à notre séparation dé-pac...
Éléctions
RésoluJe suis résidante dans une ville où j'ai toujours voté. Par ailleurs j'ai une maison à 25 kms de cette ville et désire voter dans ce village, j'ai fai...
Mention bizarre sur acte de naissance
RésoluBonjour, je voudrais savoir ce que signifie sur un acte de naissance " une inscription a été prise au répertoire civil sous le numéro....." sauf que...
Changer mon prenom
RésoluBonjour, Je suis un homme agé de 47 ans. mon grand complexe c mon prénom. a ma naissance mon père était émigré en France. Ma mère a accouché a la mai...
Changement de nom
RésoluBonjour, Je suis mineure , j'ai 15ans . Depuis 2 ans je n'ai plus de lien avec mon père , dont je porte le nom de famille. Aujourd'hui je voudrai ch...
Sais une question que je me pose avec les nouvelle loi
Résoluj ai ma fille qui a 11 ans elle veux vivre avec moi je suis sons papa a qu elle age elle peux dire je veux vivre avec mon papa
Nourrice non agréée
Résolu/FerméBonjour, je souhaite faire garder ma petite fille par une personne non agréée, à son domicile. C'est une proche voisine, que je connais parfaitement, ...
Ma fille de 14 ans, enceinte me réclame une pension.
RésoluBonjour,voila ma fille de 14 ans est enceinte de deuxs mois,elle est tombée sur une famille qui lui remonte la tete pour l'avoir(tout est deja prevu p...
Garde alternée ?
RésoluBonsoir. Je suis séparée de mon compagnon depuis mars 2011, et pour raison pratique, le jaf et la Cour d'appel ont donné la garde de mes 3 enfants à ...
Enceinte a 17 ans je ne sais plus quoi faire
RésoluBonjour, j'ai 17 ans j'aurais 18 ans le 21 mars, ca fait 2 ans et demi que je suis en couple avec mon copain qui a (vous allez rire 16 ans et 17 le 5 ...
Trajet
RésoluBonjour Je suis séparée du père de.mes.enfants et j'ai la garde, nous sommes.passés en jugement et sur.la.course de jugement c'est au père de faire l...
Ma petite-fille âgée de 18 mois.
Résolu/FerméBonjour à tous, Il s'agit de ma petite-fille,âgée de 19 mois demain et cela me préoccupe à cause du manque d'instinct maternel et de l'immaturité d...
L'ex épouse de mon fils refuse de laisser visiter la maison qui
RésoluBonjour, Mon fils est divorcé il a laissé son épouse dans le logement en accord avec le juge mais en attendant la vente de celle ci malheureusement...
Problème de garde
RésoluBonjour, le tribunal ma accorde la garde de mes deux enfant avec un droit de visite à la mère un week-end par mois et moitié des vaccance .la les enfa...
Droit parental après le jugement
RésoluBonjour, Je suis papa de 2 garçons agés de 7 et 9 ans que j'aime de tout mon coeur. Leur mère essayé de m'éliminer de leur vie et m'a déjà remplac...
Nom de famille
RésoluBonjour à tous, J'ai une demande un peu particulière : je n'ai pas reconnu ma fille quand elle est née (sa mère était partie au moment de la naissan...
Famille d'accueil/pension alimentaire ?
RésoluMes enfants risquent d'etre plaçés en famille d'accueil, je n'ai que ma pension alimentaire comme ressources, est ce que le père de mes enfants devra ...
Indemnité d'occupation
RésoluBonjour Mon (ex) mari et moi, sommes pacsés depuis 2001. Mon mari a décidé de me quitter pour une autre femme. Il a quitté la maison commune ( ...
Maison sur terrain autrui ?? ma fille divorce
RésoluBjr, merci par avance ma fille divorce, après 25 ans de vie commune, marié sous le régime de la communauté. Pas d'enfants, divorce à l'amiable...
Pension alimentaire
RésoluBonjour, Je suis divorcée (1 fille étudiante de 20 ans à charge elle est sous mon foyer fiscal) mais je suis remariée. Mon nouveau mari gagne ...
Chèque de pension non encaissé
RésoluBonjour, Actuellement, nous avons un jugement qui stipule que nous devons verser une pension alimentaire à mon beau-fils majeur. Mais depuis janv...
Pension réversion
RésoluBonjour, ayant atteint mes 65 ans j'ai un dossier à remplir( encore un !!! ça ne finit jamais en France) concernant contrôle de mes ressources : d'apr...
Vendre sa maison
RésoluJ'ai une ami qui a perdu son mari il y a 3ans .Elle a garder la maison en usufruit . Peut-elle vendre sa maison sans le consentement de ses enfants...
La pmi peut-elle me supprimer mon agrément
Résolupour depassement du nombre d enfants gardes,en peri scolaire merci
Si nous renonçons à la succession ...
Résolubonjour, ma grand - mère est décédée, et mon père ( qui est héritier avec son père et ses frères et soeurs) ne veut rien et souhaite renoncer à la suc...
Droit de garde aux vacances scolaire
Résolubonsoir, ayant la garde de mes enfants,la mere habitant a 600KM elle a obtenu la totalité des vacances scolaire de fevrier et de la toussaint et ...
Certificat de scolarité
RésoluBonsoir à tous, Je suis en pleine séparation avec mon ex-concubine, on est pas marié mais on passe jugement pour une garde alterné en ce qui concer...
Droit de regard sur les comptes de ma mère
Résolu/FerméBonjour, J'ai ma mère qui vit seule chez elle ( maison en location minière) elle a 94 ans et commence à se fatiguer, nous étions 6 enfants, 3 so...
Récupérer mes clés
Résolu/FerméBonjour, svp il y à 10 ans j'ai confié les clés et bip de ma maison, au k ou..(je suis seule) A mon frère. mais depuis 2 ans nos relations sont...
Divorcr sans contrat de mariage
RésoluBonjour a tous, J etait en couple de puis 9 ans. Je me suis marié sans contrat de mariage. C est a dire de ce fait sous le regime de la communauté ...
Colocation entre lycéennes/
RésoluVoilà , je vous expose mon problème : J'ai 15 ans et tout le monde que je suis mature, dans pas longtemps je vais entrer au lycée avec mes 3 meilleurs...
Nom d'usage carte d'identité d'un mineur
RésoluBonsoir, Voilà mon problème. Avant que ma fille naisse, je l'ai reconnu à la mairie et à sa naissance c'est mon père qui est allé la déclarer à la ma...
Dvh et billets d'avions
RésoluBonjour, J'ai une question urgente a vous posez mon fils va partir se week-end en vacance chez son pere il prend l'avion j'ai su aujourd'hui pour l...
Placement en foyer pour enfants désobéissant
Résolu/FerméBonjour, voilà ma fille de 12 ans risque de se faire placer en foyer car elle a des problèmes de disciplines. J'aimerais savoir comment est la vie là-...
Refus de la maman pour des droits de visite
RésoluBonjour, mon ex ne veux plus me donner mes enfants pour mes weekend comme le dit le jugement elle prétexte une soit disant procédure; et être en po...
Lettre type demande quitter domicile
Résolu/FerméBonjour, Je veux quitter le domicile conjugal, après une procédure de divorce déposée au greffe le 27 11 09, mon avocate demande que mon conjoint me...
Maintien du contact parent enfants
Résolubonjour , victime de violence psychologique j'ai dû quitter le domicile conjugal sans mes 2 enfants retenus physiquement par le pére avant que cette v...
Problème de modification des horaires de droit de visite
RésoluBonjour, Il y a 3 mois j'ai reçu de la part de mon ex-femme un recommandé m'informant qu'elle désirais respecter le contrat de divorce concernant l...
Comment partager un bien immobilier lors d'un mariage ?
RésoluBonjour, Dans le courant de l'année je vais me marié, je possède déjà une maison qui est payer. Dans ce que à j'ai pu lire, ce qui vous appartient a...
Refus de garde
Résolubonjour un jugement a été effectuer pour la garder de mon enfant ( 1week end sur 2 et la moitie des vacances scolaire) son père ne veux pas le garde...
Accusations-mensongeres
RésoluQue faire lorsque votre ex belle fille ose accuser votre fils séparé (papa d'une petite fille de 2 ans ) d'attouchements sexuels parce que la petite a...
Déclaration revenus : pension alimentaire
RésoluBonjour, J'ai versé en 2013, une pension alimentaire de 3 500 € à mon ex-femme, pour l'entretien de notre fille, montant que je vais faire figurer...
Abus personne agée
RésoluBonjour, Mon père est âgé et je viens de remarquer que ma soeur qui lui fait ses courses, en profite pour faire ses courses personnelles avec la ...
Puis-je refusé un accompagnateur sncf pour mon fils?
Résolubonjour,je suis nouvelle et des petits tracas avec mon ex...le papa de mon fils,oui j'me doutait bien que sa n'irais pas comme sur des roulettes avec ...
La décomposition familiale
Résolubonjour, j'ai un soucis qui me turlupinne depuis un moment, je suis en famille recomposée j'ai deux enfants d'une précédente union de 18 et 14ans,...
Ma compagne s'endette dans mon dos, droit a garde alternée ?
RésoluBonjour, je voudrais vous demander votre avis à propos d'une rupture imminente entre ma concubine et moi car elle est en train de nous mettre, notr...
Mon mari me film a mon insu via notre syteme d'alarme
RésoluBonjour à tous, Pour résumer la situation, j'ai découvert il y a quelques mois que mon mari me trompe et ceci depuis un certain temps apparement et q...
Deux mutuelles ---> résiliation
RésoluBonjour, J'ai adhérer à la mutuelle de la banque postale en septembre dernier et ils m'avaient dit faire le nécessaire afin de résilier celle qu...
Qui paye?
RésoluBonjour, J ' ai été placée à la DASS à l ' age de 17 ans pour mauvais traitements de la part de mes parents, jugement rendu par le tribunal . Mon p...
Vacances partagées
RésoluBonjour, mon conjoint est séparé et a un petit garçon dont la maman a la résidence principale, mon conjoint l'a un week end sur 2 et la moitié des vac...
La législation juridique et financière évolue en permanence...