Donation
Résolu
mamy81
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roger83600 Messages postés 4015 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
roger83600 Messages postés 4015 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Nous somme mariés et comme nous avons fait construire, devant notaire nous avons fait une donation au dernier vivant, mais là où ça coince c'est que chacun de nous a un enfant d'un premier mariage. Que se passera -t'il lorsque l'un d'entre nous 2 décèdera ? Je n'arrive pas à obtenir de réponse claire. Merci
Nous somme mariés et comme nous avons fait construire, devant notaire nous avons fait une donation au dernier vivant, mais là où ça coince c'est que chacun de nous a un enfant d'un premier mariage. Que se passera -t'il lorsque l'un d'entre nous 2 décèdera ? Je n'arrive pas à obtenir de réponse claire. Merci
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6 réponses
ils sont heritiers au m^me titre
mamy81
ok mais quand, au décès du veuf ou veuve ? et si les rapports avec l'un des 2 enfants est aux abonnés absents ? que faire Merci
roger83600
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mamy81
le notaire est la pour le retrouver si c'est possible
1) Au décès du 1er, le conjoint pourra opter pour une des possibilités offertes par la donation au dernier vivant et son enfant aura droit au surplus. L'enfant du conjoint survivant n'aura aucun droit dans cette succession (sauf testament).
2) Au 2nd décès, l'enfant de celui qui est décédé (= du veuf ou de la veuve) aura droit à 100 % de la succession. L'autre enfant n'aura aucun droit (sauf testament).
Toutefois, selon les cas de figure, les deux enfants peuvent alors être en indivision sur certains biens. Mais ceci est une autre histoire...
Cordialement.
2) Au 2nd décès, l'enfant de celui qui est décédé (= du veuf ou de la veuve) aura droit à 100 % de la succession. L'autre enfant n'aura aucun droit (sauf testament).
Toutefois, selon les cas de figure, les deux enfants peuvent alors être en indivision sur certains biens. Mais ceci est une autre histoire...
Cordialement.
Les enfants ont les mêmes droits, vous avez raison, mais encore faut-il être un "enfant" du défunt.
L'enfant d'un premier mariage n'est pas l'enfant de la belle-mère ou du beau-père. Il n'y a aucun lien de filiation, par conséquent aucune vocation successorale.
Vous héritez de vos parents, et non d'un tiers (sauf testament ou adoption qui crée ainsi un lien de filiation par exemple).
La réponse donnée par actif est donc correcte.
Lorsqu'un des deux époux décèdera, le conjoint survivant pourra opter pour l'une des quotités prévues par la donation au dernier vivant, et les héritiers du défunt (en l'occurrence son enfant d'un premier mariage) aura droit au reste.
L'enfant d'un premier mariage n'est pas l'enfant de la belle-mère ou du beau-père. Il n'y a aucun lien de filiation, par conséquent aucune vocation successorale.
Vous héritez de vos parents, et non d'un tiers (sauf testament ou adoption qui crée ainsi un lien de filiation par exemple).
La réponse donnée par actif est donc correcte.
Lorsqu'un des deux époux décèdera, le conjoint survivant pourra opter pour l'une des quotités prévues par la donation au dernier vivant, et les héritiers du défunt (en l'occurrence son enfant d'un premier mariage) aura droit au reste.
Bref...
Citation de Mamy81 : "chacun de nous a un enfant d'un premier mariage"
On va même donner un petit exemple détaillé pour faciliter la compréhension de certains.
Mamy81 a eu un enfant nommé Charles avec son premier mari, Papy81. Mamy81 divorce et se remarie avec GrandPère81 qui a eu, de son côté avec GrandMère81, un enfant nommé Charlotte.
Charles est l'enfant de qui ?
Réponse : Charles est l'enfant de Mamy81 et de Papy81, il n'est pas l'enfant de GrandPère81. Charles est donc un enfant d'un premier mariage.
Par conséquent, au décès de Mamy81, seul Charles est appelé à hériter, ainsi que le conjoint survivant, GrandPère81, en vertu de la donation au dernier vivant.
Charlotte étant l'enfant de GrandMère81 et de GrandPère81, elle n'a aucune vocation successorale lors du décès de Mamy81. Ce sont de parfaits étrangers.
Si avec cet exemple enfantin, vous n'avez toujours pas compris, c'est sans espoir ^^
Citation de Mamy81 : "chacun de nous a un enfant d'un premier mariage"
On va même donner un petit exemple détaillé pour faciliter la compréhension de certains.
Mamy81 a eu un enfant nommé Charles avec son premier mari, Papy81. Mamy81 divorce et se remarie avec GrandPère81 qui a eu, de son côté avec GrandMère81, un enfant nommé Charlotte.
Charles est l'enfant de qui ?
Réponse : Charles est l'enfant de Mamy81 et de Papy81, il n'est pas l'enfant de GrandPère81. Charles est donc un enfant d'un premier mariage.
Par conséquent, au décès de Mamy81, seul Charles est appelé à hériter, ainsi que le conjoint survivant, GrandPère81, en vertu de la donation au dernier vivant.
Charlotte étant l'enfant de GrandMère81 et de GrandPère81, elle n'a aucune vocation successorale lors du décès de Mamy81. Ce sont de parfaits étrangers.
Si avec cet exemple enfantin, vous n'avez toujours pas compris, c'est sans espoir ^^
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